Le Code Théodosien

Commentaire de texte : « Loi Ripuaire, vers 630 » Introduction « Le pays qu'on appelle aujourd'hui la France, fut gouverné dans la première race, par la loi romaine ou le code Théodosien, et par les diverses lois des barbares qui y habitaient. » dit Montesquieu en 1748 : selon lui, la justice et le droit du haut Moyen-âge sont caractérisés par une grande pluralité de sources. Succédant directement à l'Antiquité, le haut Moyen-âge est le cadre de l'essor considérable du droit germanique, qualifié

L'ensemble fût alors affiché sur le « forum » afin que tous les citoyens puissent la consulter. B)Le contenu de la Loi des XII Tables Ce corps de droit, est un ensemble de petites sentences qui règlent certains points de droit, il ne s'agit pas d'un code complet même si les matières traités sont nombreuses, c'est un corps hétérogène notamment parce qu'il comporte des dispositions archaïques, primitives (on retrouve la sacerté) et beaucoup d'importance est donné aux délits et procédures. Mais également

coutumes nationales des francs. La nouvelle situation politique du fait de la domination des Francs rend nécessaire de codifier ce droit des ancêtres et donc les Francs vont s’inspirer du modèle romain à cause du prestige de Rome et vont rédiger un code juridique en latin, les Francs parlent une autre langue, ils connaissaient eux-mêmes une écriture runique. La loi salique est subdivisée en 71 titres successifs qui comportent chacun jusqu’à 12 articles, il n’y a pas d’ordre logique et reviennent sur

pour quelque faute, s’il reçoit de son maître le serment au sujet de cette faute, soit tenu de revenir au service du maître” : Les canons vont traiter alors des problèmes de droit d’asile et d’enlèvement qui autrefois étaient abordés dans le Code Théodosien (quatre cent trente-huit) où les différents livres abordaient le droit privé, public, fiscal, pénal et écclésiastique. Les membres du concile veulent alors protéger les ravisseurs de jeunes filles, les esclaves et les auteurs d’homicides ou d’adultères

La loi encourage le médecin à réclamer des honoraires impayés. - La hiérarchie des médecins Tous les médecins du territoire romain ne sont pas égaux. La loi romaine établit une hiérarchie entre eux. Cette organisation est décrite dans le Code Théodosien. Le chef de l’appareil médical romain est le comes archiatorum tenu par la loi d’être noble. Au rang inférieur se trouvent les archiatri. Ces personnages, rémunérés par l’Etat, sont chargés de surveiller les médecins dans la zone qui leur

faire des lois pour son peuple, gallo-romain et ibéro-R. Œuvre législative : Le code d’Euric, regroupe des lois gothiques et s’applique à la pop Wisi, qui est mise à l’écrit, mené par des juristes d’origines romaines, qui finalement prête leur savoir-faire au Wisi. Autres textes d’Alaric (fils et successeur d’Euric)  : Bréviaires : lois qui s’appliquent aux pop d’origines romaines, qui provient du code théodosien. C’est un principe qui est respecté dans tout le royaume, la personnalité des

les hommes ne sont pas des créateurs, ce sont des sujets de droit A) La législation divine en Mésopotamie Mésopotamie (vers Irak) L’écriture apparaît vers 3200 avant J-C. Origine de la règle: Le plus ancien témoignage 2100 avant JC, c’est le code DUR-UR-NAMMU (le roi d’Ur). L’origine de ce droit est bien divine, c’est le dieu LUNE-NANA qui lui a donné le droit. Le dieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus

Troisième République : 4 septembre 1870 – 10 juillet 1940 Grandes dates de l’histoire du droit 438 : Code théodosien. 476 : Fin de l’Empire romain d’Occident. 506 : Promulgation du Bréviaire d’Alaric. 510 : Promulgation de la loi salique. 527-565 : Règne de Justinien, Empereur romain d’Orient. 533 : Promulgation des Institutes et du Digeste de Justinien. 534 : Promulgation du Code de Justinien. 650-720 : Invasions arabes en Afrique du Nord, Espagne, Gaule franque. 732 : Charles Martel

ancêtres », transmis de génération en génération. Ce sont les Wisigoths, les Burgondes et les Francs qui sont les premiers à rédiger leur droit. Chez les Wisigoths, la première loi est promulguée en 476 par le roi Euric et prend le nom de Code d’Euric. Les lois de ce code combinent les traditions Germaniques, le droit romain et subit une influence Chrétienne. Dans le royaume des Burgondes, c’est le roi Gondebaud, qui, autour de 502, fait promulguer une loi, qui est la loi Gombette. Tout comme la loi

Origine de la règle Le plus ancien témoignage retrouvé est au alentour de 2100 avt J.C ce code là est le code Ur Nammu, l’origine de ce droit est bien divine. Celui qui a donné le droit au roi Ur est le Dieu nana le droit vient donc du Dieu, de plus le Dieu est aussi a l’origine du pouvoir royale. Le roi reçoit la loi du Dieu et va ensuite la transmettre a son peuple. Le plus connu des anciens code est le code d’ Hammourabi il était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18es avt