Le Code Théodosien

juridiction qui viens du latin et qui veux dire je dis le droit. La différence entre jugement et règle de droit est absolue car la règle de droit est générale alors que le jugement est une solution qui ne vaut que pour un cas concret et unique article 5 du Code Civil Désormais le judiciaire n’est la que pour appliquer la règle de droit, il doit veiller a l’application de la règle de droit. Ex : achat voiture contrat ceci fait partis des phénomènes primaires. Il y a aussi des connexions et des relations

personnes et de la famille, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996. • Henri LEGOHEREL, Histoire du droit public français, Paris, PUF, Que sais-je ?, 1ère éd. 1986. • Paul OURLIAC et Jean-Louis GAZZANIGA, Histoire du droit privé français de l’An mil au Code civil, Paris, Albin Michel, 1985. • Anne-Marie PATAULT, Introduction historique au droit des biens, Paris, PUF, Droit fondamental, 1989. • Jean-Pierre ROYER, Histoire de la justice en France, Paris, PUF, Droit fondamental, 1996. • Philippe SUEUR, Histoire

codifier le droit. 1. Le code théodosien (438) Il est commandé par l’empereur Théodose. Code = « codex » : nouvelle manière de présenter les décisions écrites Avant, les écrits étaient sur des rouleaux de papier comme ceux de la Mer Morte Ce Code comprend les principales Constitutions impériales depuis 312. Ce Code sera promulgué en Occident par Valentinien III et sera antérieur à la chute de l’empire en 476. Ce code sera observé jusqu’à la promulgation du 2ème Code : le Code Justinien 2. Le corpus

droit romaine et une minorité barbe : régie par le droit barbare. Mariage mixte : identité de l'enfant dépend de l'identité de la mère. Système qui va s'effacer durant l'époque de la féodalité vers 1000. Code théodosien en 439 : adopté par certains rois barbares : version la plus populaire : code d'Alaric. Du côté des barbares : la loi Salique que Clovis fait mettre par écrit autour de 500 ; Loi Gombette. Les systèmes judiciaires des romains et des barbares sont différents : - système judiciaire romain

transmetteur de la parole de Samas (dieu soleil + justice). Implique: « code d'Hammourabi » Il en va de mêmes de ttes les législations mésopotamiennes: alors même que leur contenu n'est pas religieux, elles se présentent comme données ou dictées par les dieux. Ds la Bible, même contexte, Yahvé est ensé avoir dicté à Moïse sur le Sinaï un droit comportant une forte composante religieuse. Le Décalogue, le Code de l'Alliance, le code sacerdotal (ou lévitique) règlent à la fois la relation du peuple

formules rituel et la loi des 12 tables Si bien avant les romains le droit existait et avais même put connaître un assez grand essor, il était souvent d'inspiration divine ayant était révélé par un prophète, un inventeur en droit tel-que Hammurabi (le code d'Hammurabi), Moïse, Zarathoustra, Lycurgue. Or dans la plus ancienne période du droit romain, le droit conserve quelque chose de surhumain, il est encore intimement lié à la religion. C'est ainsi que la plus ancienne procédure en justice prend

Paris et ses environs. Le droit savant par excellence, c’est d’abord celui des Romains, or, même après la disparition de l'empire romain en 476, le droit romain ne disparaît pas. En effet, il perpétue par le biais du Breviaire d'Alaric et du Code théodosien. Cependant, ce qui reste du droit romain est très peu ou mal pratiqué a cause de sa complexité. De plus, les compilations de ce droit, faites par Justinien n'ont pu se répandre dans la partie ouest de l'ancien régime romain avant le XI° siècle

(Félix Faure). Cette prostitution subit divers régimes en fonction des pays (Allemangne/France). La morale est d'abord un préjugé qui s'accompagne de sanction pour faire en sorte que la société concerve une moralité. Elément de moralité : Art 105 code civil oblige les parents à versé à l'enfant $. D'autres forme de tolérance rentre dans cette moralité à savoir le porno ou le minitel rose. Le droit et la morale ne parviennent pas à trouver un point d'équiblire. b) Rapport entre règle de droit et

publié en 506, il était destiné aux sujets romains, et s’appuie sur le code théodosien. Son but est de faire connaître le droit. Au sein du royaume des Burgondes, le roi burgonde « Gondebaud » a rendu une loi pour ses sujets romains au début du 6e siècle : la loi romaine des burgondes. Pour les Wisigoths, c’est le roi Euric, prédécesseur d’Alaric qui a publié très tôt une loi pour les membres de l’ethnie Wisigoths publiée en 476, le code Euric. Quelques années après, le roi Gondebaud publie la loi Gombette

premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. . Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas