Le Code Théodosien

Malgré tout, cette loi marque un recul aussi bien dans son essence que dans sa technique. Et la loi romaine des Wisigoths, cette loi est plus évolué de par ses traits tirés des jurisprudents. On y trouve également les constitutions impériales du Code Théodosien (438). Mais ces constitutions impériales sont complexes, d’où des résumés simplificateurs. En 506, Alaric II (roi wisigoth) écrit une loi romaine pour ses sujets romains. Ce texte s’appellera les Brevière d’Alaric, qui n’est pas une nouvelle constitution

L’histoire de l’Egypte se divise en trois périodes : l’ancien empire, le moyen empire et le nouvel empire. Après l’empire ne disparaît mais on a des dominations extérieures. Quel a été le droit Egyptien ? On n'a jamais retrouvé de recueil de droit, de code en Egypte mais une compilation de lois. Les archéologues ont pu reconstituer les éléments du droit Egyptien. Il est essentiellement centré sur l’individu. On a retrouvé des traces de justice, mais aussi des principes fondamentaux du droit ou la définition

bâtir un immeuble, ou l’on se voit sanctionné). - Si c’est une règle supplétive de volonté, les individus peuvent choisir leur règle, mais on fait appel à la loi s’ils ne s’y soumettent pas. A défaut de prévoyance, la règle politique s’applique. Le code civil est principalement fait de règles supplétives. (Exemple : Dans le cadre d’un régime matrimonial, les revenus des deux époux seront en commun s’ils ne décident rien chez le notaire et n’établissent pas de contrat de mariage. La mise en commun

Bas Empire (fin du IIIe siècle - début du VIe siècle) • 284-305 : règne de Dioclétien. Début des tentatives de réorganisation de l'Empire. • 292-310 : premières tentatives de codification de la législation impériale (Code Grégorien et Code Hermogénien ) • 293 : Tétrarchie (essai de gouvernement de l'Empire à 4) • 313 : Conversion de Constantin et reconnaissance de la religion chrétienne par l'Edit de Milan • 364 : partage de l'Empire en Empire d'Occident

des Alamans en Gaule Bas Empire (fin du IIIe siècle - début du VIe siècle) 284-305 : règne de Dioclétien. Début des tentatives de réorganisation de l'Empire. 292-310 : premières tentatives de codification de la législation impériale (Code Grégorien et Code Hermogénien ) 293 : Tétrarchie (essai de gouvernement de l'Empire à 4) 313 : Conversion de Constantin et reconnaissance de la religion chrétienne par l'Edit de Milan 364 : partage de l'Empire en Empire d'Occident (capitale Rome) et Empire

moyen-âge. En occident les royaumes Barbares s’établissent c’est l’époque Franque. La fin du pays d’empire est marqué par une complétion juridique code Théosiens (II) empereur d’Orient 430. Ce code va être utilisé jusqu’au XIIème siècle. Le code justinien est une compilation ordonnée promulgué en 530 en Orient parce qu’il n’y a plu l’empire d ’Occident. Ce code est enseigné en Occident à partir du XIIème siècle. 1er Chapitre: Les institutions. En 284 révolte généralisée aux frontières de vaste empire

étudiant - Ulpien = Théorise différence Droit privé (= ce qui regarde l'intérêt des particulier) et publique (=ce qui regarde la chose publique) - Paul - Modestin - Papinien Date Compilation 292-294 Gregorien + Hermogémien= Code seulement des constitution impérial 438 Théodosien Classification chronologique 529-34 Codex Justinien = 1000 de droit au travers de 4oeuvres : 1ère 12 livres thématique et chronologique ; 2ème les Novelles =Jurisprudence ; 3ème Le Digeste= 50 livre thématiques de la jurisprudence

rénovation juridique. A partit de cette période c'est le reigne de la loi qui domine avec partage de souveraineté et domination du pouvoir. Rénovation de la justice criminel, ce sont les révolutionnaire et constituant de 1791 qui vont donner le 1ier code pénal. Ainsi les base de droit nouveaux va être imposé et la loi devenir source essentielle de droit selon la philosophie rousauiste. La loi devient un instrument choisit par tous les individus assemblé s'expriment par l'intermédiaire des députés

origines de la science du droit (« scientia juris ») Ce temps est le temps du droit archaïque et du droit classique, ce sont les temps de la science du droit. Ce n'est que le droit post classique qui devient un droit du règne de la loi. Le premier code romain est fait en 468 après J.-C. Toute l'ancienne Europe est le temps de la science du droit avec deux personnages clés : Le juriste consul et le juge. Le législateur on le rencontre peu. Paragraphe 1 : Le droit archaïque romain : C'est un

fallait diffuser son oeuvre juridique. Il fallait rédiger un livre sur le droit . ( un manuel de droit = institutes de Justinien ) de manière à s’assurer que les enseignements juri soient fondé exclusivement sur le code et le digeste . ( un peu comme Napoléon qd il a adopté le code civil ) . De son vivant il continut a adopter des decisions .. Après sa mort on a considère que ces décisions méritaient d’être mis ds un receuil particulier 4è ouvrage , appelé les novelles . ( compilations des