Le Code Théodosien

IL Y A DEUX CENTS ANS, LE CODE CIVIL par SYLVIE HUMBERT Maître de conférences en histoire du droit à la Faculté Libre de Droit de l’Université Catholique de Lille Rappelons d’abord, comme le fait Robert Badinter dans son ouvrage « Le plus grand bien… » (Fayard, 2004), l’origine du mot code. « Codex » en latin est un livre composé de feuilles de parchemin ou de tablettes écrites et reliées ensemble. Il devint très rapidement d’un usage très pratique pour les fonctionnaires et magistrats romains

règlement par l’Art. 5 C. civ. B. La jurisprudence « de droit », invention du XIXe siècle 1. Une pratique des juges reconnue par les juristes La jurisprudence des arrêts, pratique discutable (C.-J. de FERRIÈRE, 1769) PORTALIS, Discours préliminaire au Code civil 2. Une source du droit consacrée par la doctrine L’influence des juridictions supérieures : Cour de cassation et Conseil d’État Jean-Baptiste SIREY : le Recueil général des lois et arrêts et les Codes annotés La consécration par les juges

l’histoire du droit. On le retrouve à plusieurs époques dans l’histoire juridique de l’Europe occidentale : dans le droit canonique au Moyen-Âge, à l’époque de la codification napoléonienne et même à notre époque. 1) La première compilation : le Code théodosien La première compilation juridique du Bas-Empire de l’Europe concerne donc les constitutions impériales. Les premiers essais ne sont que des recueils privés (3e et 4 siècles). Ces recueils privés étaient insuffisants, il fallait trier les constitutions

impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus en 295 en font partie. -La codification officielle en 435 est celle de Théodose 2, code Théodosien ; cela réaffirme l'unité de l'empire. Les principes de cette codification étant de rassembler toutes les codifications émises depuis l'Empereur Constantin, de les organiser par matière et de les adapter aux besoin de l'époque en supprimant les contradictions. -En 438, le code Théodosien est reçu des

droit qui rédigent ces codes. On a des textes qui apparaissent surtout à la fin du 3ème siècle avec 2 code qui sont souvent cités et privés : le code grégorien et le code hermogénien : ces textes proviennent de l’école de droit de Beyrouth. Ces 2 codes reprennent un certains nombres de constitutions impériales. Constitutions dont les plus anciennes date de l’empereur Adrien. 2. Le code théodosien Daté 1e re de 438. Théodose II a été empereur d’orient pendant la période de la l' moitié du 5ème siècle

av. JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à l’origine du pouvoir royal. Le roi reçoit la loi du dieu et il va ensuite la transmettre à son peuple. Le plus connu des anciens codes est le fameux code d’HAMMAURABI. C’est une pierre de presque 3m, un bloc. HAMMAURABI était un roi de la première dynastie de Babylone aux alentours du 18ème siècle av. JC. Pourquoi ce code ? C’était un

rédigé le sien. Même plan du code civil. Elles ont été publiées en 533. Très vite publié. - Le code : En 534, le code est publié. Il regroupe toutes les lois des divers empereurs qui se sont succédé à la tête de l’empire. Recueil de lois impériales. A partir de l’empereur Hadrien. Et ce jusque les lois de Justinien : tout y est regroupé. Travail rapide, car Tribonien et ses confrères avait déjà en leur mains d’autres recueils. Comme le code Théodosien. Et aussi le code Hermogénien. - Les novelles :

KANIGA ordonne la rédaction du premier code : souvenir le plus ancien Puis le roi Hammourabi , son code date de 1750 av. Son histoire : Les archéologues français ont retrouvé le texte quasi-intégrale, porter à la connaissance, graver sur pierre, disposé stratégiquement dans la ville. D'après ce code Hammourabi n'a pas créer le droit, il a reçu ces droits des dieux. A l'origine le droit est toujours divin, don des dieux, cadeaux des dieux aux hommes. Dans ce code, pas de disposition religieuse, ni foi

on peu aussi parler de cotation. -> 1er compilation : code THEODOSIEN : 435-438 de notre ere. l’empereur theodose2 décide d’un premier codification du droit officiel. ce code est un actes politique car theodose 2 veut qu'il s’applique a la fois en occident et en orient. les codifications, et les retouches sont toujours des actes emmenassent politique . le code et promulguer en 438 et diffuser en occident et en orient. pendant 6 siècles le code théologien et la seul référence juridiques issu de empire

occidentale de l’empire 1. Les codifications privées : les codes grégorien et hermogénien Le code Grégorien ( 291-292 ) et le code d’hermogénius dans les années 314. Elles donnent l’intégralité des textes, il s’agit de collections de rescrits, leur valeur a fini par être reconnu par l’autorité impériale lorsqu’en 438 on a promulgué le code théodosien. 2. La 1ère codification officielle : le code Théodosien de 438 L’empereur Théodose II nomme le 4 décembre 435 une commission chargée d’établir une codification