Le Code Théodosien

de 450 av JC : la loi des XII tables. Loi complété par des jurisconsultes, et par des édits. Le droit Romain classique des jurisconsultes a été complété par les recueils des constitutions impériales (droit plus savent). Premier code officiel en 438 le code Théodosien. Le 2ème rédigé par Tribonien à la demande d Justinien, vaste compilation de toutes les sources du droit romain qui comprend 4 parties : * Le codex : rassemble les constitutions impériales * Le digeste : extrait des livres

obligations est perfectionné : le code 1 D ar A CASTALDO, Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 1999, introduction. ’ è . ps 2 J. GAUDEMET, Ist i s e ’n qi ; HUMBERT, Institutions politiques et sociales de l’ ntu o d l t u é M. itn Ai t Antiquité (Précis Dalloz) ; J. Imbert, Le droit antique. 3 D ar A CASTALDO, loc. cit. ’ è . ps 7 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT e HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5 -18 SIÈCLES e dH m uaisun code de marchands, où la théorie

de Babylone empire constitué par un grand nombre de cités elles sont dirigés par des monarques ce sont des villes. Autour de 1800, le roi HAMMURABI est un roi unificateur des cités, ainsi, il va construire un empire, il va écrire un code de loi très important. Le code va être diffusé dans toute la partie orientale. * L’empire Hittite : correspond à l’Est de la Turquie, cette civilisation ont apporté la métallurgie. Il y deux royaume : le premier autour de 2000 ans avant JC on le connait très mal

son système juridique. Cela est rendu possible par la souplesse du droit. Chaque fois que l’Empire conquiert un territoire, immédiatement, de manière simultanée, l’empire diffuse son système juridique, et ce droit, qui sera repris plus tard par le code civil, est un droit individualiste, rationnel, écrit, et savant. Un droit de savants. Dans le droit romain, on a deux époques qui se distinguent l’une de l’autre, la première est la période Républicaine, qui s’étends de 450 à 31 avant JC, et la période

Dans certaines régions, le droit romain a casi disparu, et à l'époque franque ce droit n'est connu qu'à travers le code théodosien promulgué en 438.La loi romaine des wisigoths, fait de larges emprunts au droit théodosien. Le code théodosien est largement diffusé et on le résume de plus en plus, finalement le code jusqu'à la fin 11e,forme l'instrument essentiel du droit romain. Ce code se diffuse surtout dans le Midi de la F. Mais ce n'est plus le droit romain de Rome, il est appauvri par les répétitions

est d’abord le fait des particuliers qui vont s’en occuper, pour le besoin pratique notamment, besoin de se retrouver parmi les textes applicables, deux individus qui vont effectuer des codes: un juriste fin IIIème siècle, le code grégorien et un autre va produire le code Hermogénien. Ces réalisations privées vont connaitre un grand succès, inspiré le pouvoir impérial pour réorganiser le droit. La rédaction des compilations: Théodose II il est empereur d’orient, décide d’une mise en ordre des

Les sources du droit : distinguer sources originaires et sources dérivés, à partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents

que tous les autres sont des fous et des insensés sur qui pèsera la honte de l’hérésie. Ils devront s’attendre à être l’objet d’abord de la vengeance divine, à être ensuite châtiés par nous aussi, selon la décision que nous a inspirée le ciel. Code théodosien (recueil des lois de l’empereur Théodose) 1°/ Sous forme d’un paragraphe rédigé, présentez le texte (N,A,C,I). 2°/ A l’aide de vos connaissances, expliquez qui est l’apôtre Pierre dont parle l’édit. 3°/ Expliquez ce qu’est une hérésie et

insuffisante pour définir le droit. Le droit est aussi fait pour corrigé les évolutions sociales, correction des mœurs .Ex : le code de 1804 : il est exprime la volonté de rehausser la dignité du mariage en rehaussant les règles de forme du mariage. Il est donc plus compliqué de divorce , réduction des voie d'aces au divorce. Le divorce existe que pour faute. Le code est un outil de correction . Le seul angle technique n'est pas suffisant pour comprendre ce qu'est le droit, pour comprendre ce que

populations et ont a adopté le système de la personnalité des lois : les gallo-romains sont soumis au droits romains et applique le code théodosien, les visigots appliquent le bréviaire d’Halari (composé de notable et de juriste avec 2 textes tirés du droit romain) Les Burgondes : appliquent la loi romaine Les francs ont un code encore plus sommaire : la loi salique (texte en latin ou en francique) C’est un système où chaque fois qu’il y a un procès on demande