Le Code Théodosien

de ce travail, ils ont rédigé leurs lois sur 10 tables et ensuite une nouvelle commission en ajoute 2. Ces tales étaient affichées sur le forum, la place où se rend la justice. Le contenu de ces lois n’a pas été conservé. Elles ne ressemblent pas au code moderne. Il s’agit en fait de dispositions ponctuelles sur des cas précis. C’est un droit d’une société rurale. Base du droit civil. ⁃ Les lois de l’époque républicaine. Une distinction peut être faite entre elles (lex, leges rogatae,leges datae)

important car nous sommes dans un système hiérarchisé. Le droit vulgaire ou populaire faisait référence au peuple, c'est un droit que l'on applique dans la pratique sans connaître les règles. B /L'échec des remises en ordre du droit 1) Le code théodosien 2) Les lois romaines des Barbares Paragraphe 2 : les insuffisances de la législation des monarchies germaniques A / Une production législative limitée Cette production législative avait conservé quelques traces du droit romain.

beaucoup de disposition concernant la tarification des crimes et délits. Les lois franques ne font que peu d’emprunt au droit romain, surtout du droit germanique. C) Les lois romaines Code théodosien : rassemble au sens d’un même code les constitutions depuis Constantin. On connait surtout le droit romain grâce à ce code. -la loi romaine des Burgondes -la loi romaine des Wisigoths (Bréviaire d’Alaric 506) II) Réalité du pluralisme juridique Personnalité de la loi : à tel peuple répond telle

qui traitent à la fois du droit prétorien et du droit civil l'intérêt de produire ces commentaires : développer les droit prétorien et civil qui deviennent plus accessibles + manuels d'enseignement : sentences (de Paul) ou institutes (de Gaius) plan code civil 1804 a subi les influences des institutes de Gaius (plan tripartite) B/ L'élaboration conceptuelle du droit apport des jurisconsultes fondamental, car c'est à la conceptualisation du droit que nous devons nos méthodes actuelles _ définition du

multipliant les lois. C’est le flou total, on élabore ainsi des recueils. Vers 292, la 1ere compilation officieuse de rescrits surtout privé est publiée sont le nom de Code Grégorien. Elle est complétée peu de temps après par le Code Hermogénien. Ces compilations n’ont pas de valeur officielle. Théodose II entreprend une œuvre : le Code Théodosien promulgué en 438 avec l’ambition de renforcé l’unité de L’empire grâce à des constitutions classées par ordre chronologique, les contradictions sont supprimées

démocratie dans un monde culturel et politique où l'idée d'égalité était peu répandue. 1. Rappels historiques - âge du gouvernement des grandes familles, - puis 2nd moitié du 7ème avant JC : l'âge des législateurs : ex : - DRACON (630-620) et son Code de loi qui met fin au régime antérieur et est publié pour tous donc chacun connaît la loi draconiennes. - SOLON:  avec son parallélisme entre loi de la nature et loi de la société, car ttes deux gouvernées par des lois causales, qui sont accessibles

Emmaëlle ZAOUIL3 Histoire - S22021/2022Dissertation histoire ancienne « Chrétiens, pouvoir et doctrine, de 313 à 431 » Le christianisme est autorisée dans l'empire romain après la persécution de Dioclétien et devient même une religion protégée sous le règne de Constantin. Après avoir fait pression sur Maximin Daïa pour qu'il cesse les persécutions des chrétiens, le christianisme est légalisé au début de l'année 313 par deux rescrits connus : le rescrit de Nicomédie (datant du 13 juin 313) et le

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

(Montesquieu et la théorie du pouvoir). Période légaliste : toutes les décisions doivent être le résultat du contrat social, loi doit être le reflet de la volonté générale (Rousseauiste). Une loi qui va permettre de donner aux français leur premier code pénal rédigé par les constituants en 1791 (par Le Peletier). 1795 – 1799 : met un terme à cette terreur qui caractérise la période révolutionnaire. Mise en place du directoire : le pouvoir est confié à des directeurs parmi lesquels Napoléon va se

d’un enseignement officiel de droit ............................ II. Les compilations officielles du Bas Empire.......................................... A. Le Code théodosien...................................................................... B. Les compilations de Justinien ........................................................ 1. Le Code de Justinien ................................................................. 2. Le Digeste ...............................................................