Le Code Théodosien

Droit objectif qui permet à son titulaire de faire, d'exiger ou d'interdire quelque chose dans son intérêt ou parfois dans l'intérêt d'autrui. Ce sont deux approches différentes d'un seul et même phénomène. Le Droit objectif: article 1382 du code civil dispose: « tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». ( voir introduction au droit ) Le droit subjectif: liberté de la victime d'assigner en justice le coupable

générale du contrat en droit civil est construite autour du sacro-saint principe de l’autonomie de la volonté. Pourtant ce principe fondateur n’est a aucun moment proclamé par le Code civil. Comme le relève J.Ghestin, « l’expression d’autonomie de le volonté est absente aussi bien des discours prononcés lors de la présentation du Code Civil que des ouvrages de droit civil du XIXème siècle »7. Ce n’est qu’a posteriori et sans trop de difficultés que ce principe a été érigé en droit. Selon ce principe, la

en cas de rapport entre des personnes qui ne sont pas citoyens romains (pour echanges, commerces...) Codification du droit: Le mot codex: le recueille de texte législatif. Les codes: le code hergémonien de -29 et le géorgien de -291 qui sont des codes privées, le premier code officiel public est Le code théodosien promulguer en 438. Au 6ème siècle l'empereur de Rome Justinien va demander à une commission composée de juriste une compilation de codification juridique, ce qui va aboutir a un ensemble

de conserver l’héritage juridique ne procédant à des compilations. - Code théodosien : effectué dans la partie orientale de l’Empire et fut publié en 438, son nom provient de l’Empereur qui a procédé à sa compilation. Ce texte reprend tous les actes législatifs des empereurs depuis l’époque de Constantin (306-337). A partir de ce code il y’a eu d’autres compilations dont « Bréviaire d’Alaric » faite par un roi Visigoths. - Code de Justinien (527-534) : empereur oriental, œuvre, compilation de droit

époque monarchie absolue de la France se créer un ordre juridique spécifique, elle aspire à l'indépendance de son droit, réduit le pluralisme juridique durant ces siècles émerge une tradition nationale qui sera recueillie au début du 19e siècle dans le code civil de 1804. Chapitre liminaire : aperçu de la tradition juridique orientale : Pour les romains, là où il y a une société, il y a du droit « ubi societas ibi ius »
 Cela exprime une vérité incontesté , toute société exprime l'existence du droit

trois parties et il va aller rechercher ce qui est le plus naturel il va trouver un plan qui vient à la fois du théâtre (acteurs, décor et action) et de la grammaire. Ce plan sera repris dans la plupart des manuels postérieurs et se retrouve dans le Code Civil aujourd’hui. Pour pouvoir exposer aux étudiants les notions complexes du droit romain il va faire des distinctions : * Pour lui il y a des règles qui relèvent du droit des gens « ius gensium » : Gaius dit qu’il y a un droit commun

conséquence la volonté de codifier le droit pour qu’il puisse rassembler les citoyens d’un seul Empire. On veut sauver l’unicité de l’Empire. 1) Des œuvres de compilation au service de l’Empereur. Le code Grégorien (291) et code Hermogénien (295). Le terme de code n’est pas approprié pour ces œuvres car le code est la somme du droit pour une branche donnée. Il y a eu une réflexion sur le droit. Il n’est pas question de commission, de raisonnements, de théorie ici. Les œuvres sont vraiment de la compilation

« faire disparaitre toute obscurité dans les lois romaines et le droit ». Il s’agit du Bréviaire d’Alaric. Il s’agit d’une compilation de textes déjà publiés ou connus, à savoir la majeure partie du Code théodosien assorti de ses interprétations, quelques constitutions impériales postérieures à ce code et des extraits d’œuvres doctrinales antérieures. Ce recueil contient aussi des éléments tirés de la pratique, du droit romain vulgaire (c’est le droit effectivement appliqué par les populations, bien

L’empire Mésopotamien correspond à peu près a l’Irak actuel et était au main d’une société de marchands répartie entre divers Cités qui échangeaient entre eux. Le roi de Mésopotamie est Hammourabi qui unifia l’Empire et fut rédigé en 1700 avant JC un code de droit qui fut retrouvé dans sa quasi-totalité au 20eme siècle. Les principes de l’Empire pharaonique et mésopotamien reposent sur l’obéissance à un monarque, dont le pouvoir redoutable car absolu repose sur un double fondement, militaire et religieux :

(à ces hérétiques ariens). Ce texte s’appliquait à la population gallo romaine qui conservait ainsi un droit privé issu du Code théodosien de 438. Le code théodosien est une compilation des constitutions impériales, c’est-à-dire enfaite des lois de Rome qui étaient connues et appliquées dans l’Empire. Le bréviaire d’Alaric rechercha à simplifier ce droit issu du Code théodosien. Cela en ajoutant enfaite aux constitutions impériales des extraits des doctrines des juristes. Le bréviaire d’Alaric constitua