Le Code Théodosien

va laisser place à celui de la territorialité des lois. Au cours de cette période le droit romain tend à disparaître et ne survit qu'au travers de vielles lois prises par les rois Barbares après la chute de Rome. Il s'agit principalement du « code Théodosien » repris partiellement dans le « Bréviaire d'Alaric ». Seul le droit de l'église connaît un réel essor avec, dans une moindre mesure, le pouvoir législatif des rois. Ces derniers sont à l’origine de deux périodes de création juridique importante

GAUIS , UPIEN , modestin , papininen). LEGES → Ce sont des constitutions impériales , c'est la seule source législative vivante depuis le 3éme siècle après JC. Elles ont fait l'objet de compilations nommé sous le code de théodosien. Crée par 2empereurs en 438/439 par théodosien 2 et valentinien 3. Pour appliquer ce droit Rome mets en place une organisation judiciaire très developpé , au Bas empire romain les magistrats sont également des fonctionnaires , il n'existe pas de séparation des

législative est assez désordonnée. Les anucrits etaient presentés sous forme de rouleaux. Il y a ensuite une révilution technologique : nouvelle facon de conserver l’écrit : c’est le livre : le code L’empereur Théodose va promulguer un code officiel rassemnlant l’essentuek de la législation, c’est les code théodosien !!!! En 539, justnien va promulguer l’ensemble de sa compilation $ c’et le corpus justinen Les romains n’ont pas inventé le droit, mais ils ont inventé la science du droit ! Rome a

de séparation. Contrat consensuel : la règle en d. français, le contrat n’obéit à aucunes conditions de forme, repose uniquement sur l’échange de consentement. Contrat réel : suppose la remise d’une chose pour faire naître le contrat (le prêt du code civil, si on demande de nous prêter de l’argent, ok on prête, pas encore de contrat, le contrat ne né qu’à la remise de l’argent ; ou contrat de dépôt, on confit notre chien pendant les vacances, engendre des obligation de part et d’autres, obligation

qu’un juge les a utilisées. Fondement : jurisprudence (décision des juges). 3) La famille Musulmane. Repose sur la Charia (= la « voie à suivre »). C’est une partie intégrante du Coran, source principale de la législation, à la fois catéchisme et Code Civil. Ce sont des régimes plus ou moins théocratiques (islamiques). Fondement : religion. 4) La famille indienne/indoue. Découle de traditions et de coutumes qui dérivent de la philosophie indoue. Cette philosophie a une composante juridique :

convient de décrire afin de comprendre toute l’importance de ce texte dans l’Histoire. Le droit romain n’a pas complètement disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne sont pas pratiquées ou elles le sont mal, car ce droit est mal compris. Les compilations de Justinien sont découvertes au 11ème siècle en Italie, ce qui provoque une expansion de celui-ci. Les commentaires des glossateurs

actuel. Il y a aussi les donnés socio-économique à l'origine du droit. Les sources du droit sont multiples. 1 L'Histoire L'Histoire s'intéresse au droit car le droit est le résultat d'une longue histoire, d'une construction progressive. 1804 Code Napoléon droit civil (il ne l'a pas inventé): codification de 1000 ans de droit. L'approche historique est importante pour comprendre, réfléchir sur la société d'aujourd'hui et voir comment s'oriente le droit futur. Plan Nous verrons en introduction

qu’ils se présentent comme 1 suite de cas d’espèce ; donc ce sont des cas concrets. Enfin, ce sont des droits imprégnés de religion, révélés, c’est-à-dire que ces règles sont dites produites de la volonté de Dieu ; du Roi inspiré par les Dieux. Le Code d’Hammourabi (vers 750 av. J-C) relève du droit Pénal, sans que l’on sache si les dispositions proposées étaient destinées à être appliquées. Elles sont relatives à la vie économique, agricole, commerciale, au droit privé, à la structure de la famille

les Barbares, chcun arrivent leur droit Droit applicable a la population des Otoctones → le Bréviaire d'Alaric En 438, code de Théodose, se code a évolué au cours du 5e s et a été simplifié. En 506, le roi Visigo Alaric 2, avant d'etre battu par clovis, va promulgué une loi pour dire quel est le droit applicable au sujet d'origine romaine, ce texte est pour partie du code théodosien. L'objectif d''alaric est de donner des regles de droit aux population qui vivaient là qui sont des catholique ex romain

un syst souple (≠ un droit formé sur un code de lois) Les tribunaux sont encore aujourd’hui nommés des « prétoires » - ils avaient la haute main sur les procès civils, ils n’étaient pas des juges, mais fixaient le cadre du procès. - En raison du nbre d’étrangers et l’augmentat° générale de la pop°, le nbre de prêteur a constamment augmenté, 6, 8 et 16 à la mort de Jules César. Dans l’Empire, l’Empereur Adrien (2ème siècle ap JC) fige le droit par un code. Les censeurs : Les censeurs sont des