Le Code Théodosien

J.C – 565 ap J.C). Correspond à l'empire du DOMINAT. Des nouvelles sources pour le droit qui sont les constitutions impériales que sont les LEGES. Période des grandes compilation juridique, des recueils de textes. Les 2 principaux:  Le code Théodosien (Empereur Théodose II) en 438 ap J.C, il ne comprend que des constitutions impériales de 412 à 438. Il a été publié à la fois en orient et occident. C'est la seul source de droit romain jusqu'à la fin du 11ème siècle et début 12ème qu'on appelle

( les profession libérales sont organisées en ordre : pose des règles déontologiques qui établissent différents points qui doivent être respectés, au seins des ordres, celui qui préside à souvent un pouvoir de sanction, ce code est intégré juridiquement), explique les faits qui se sont déroulés et soutien que le pharmacien n’avait pas le droit de lui refuser la vente de ce stérilet, le président du conseil régional porte plainte parce que parfois des actions

C'est un résumé du droit romain, on la connais sous le nom de "bréviaire d'Alaric". Elle a été préparée par des juristes, discutée et approuvée par une assemblée de notables gallo-romains car on veut obtenir leur soutient. Cette loi s'inspire du code Théodosien, elle propose aussi des extraits des ouvrages des jurisconsultes classiques. Ce résumé est primordiale pour nous car il sera repris pars les francs et applicables à tous les sujets gallo-romains des rois francs. - Très important car jusqu'au

                                               §. 1.- Théorie de l'autonomie de la volonté                                                §. 2.- Synthèse du droit romain et du droit naturel                                                §. 3.- Les obligations dans le Code civil                                                                A.- Le contrat                                                                B.- La responsabilité       TITRE II : FORMATION DE LA THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS                   Chapitre

ou mésopotamien mais d’en donner quelques aspects. Section 1) L’Egypte. On connaît bien son histoire par les découvertes et les recherches mais du point de vue juridique, on n’est pas bien informé dans la mesure où elle ne nous a pas livré de code excepté certaines pratiques. Dans un premier point nous allons aborder l’évolution du droit égyptien puis nous traiterons du droit de l’Empire. Pendant quatre millénaires, il y a eu une évolution du droit en même temps que le pouvoir de pharaon augmente

sup du droit positif qui tire sa validité de ce droit naturel. L’homme dispose de droit subjectifs que les Etats doivent respecter. Cette théorie du droit naturel énorme succès au début du 18e siècle et a influencé le droit positif. Dans projet de code civil, il existe un droit universel et immuable source de tout droit positif. 4. Les critiques adressées par les positivistes.Elles se basent sur le relativisme des normes prescrites par le jus naturalisme. Selon eux il pourrait y avoir autant de

par le droit romain. C’est en effet le droit romain qui simposait dans plrs daomines ( famille, succession, penal). A la suite de la chute de l’empire romain d’occident, le roi des visigoths AURIC veut renforcer le droit des visigoths. Dc arrive le code d’auric ( tradition romaine + germanique) on le retrouve dans les sanction pénales ( d’origine romaine) tradition pecuniaire ( germanique). Le breviaire d’alaric, promulgué par alari 2 en 506. Ce texte a été le seul receuil de lois pendant longtemps

les école monastique, mais disons que presque partout la décadence du droit romain et sa méconnaissance sont quasi total. Jusqu'au 11 ème siècle en France ont connait un texte qui avait été rédigé sur l'ordre d'un empereur romain , le code Théodosien, c'est une code qu'on utilise dans le midi de la France simplement, en Espagne. C'est un chope qui a une porté très réduite. Ce droit romain qu'on utilise très peut a perdu de sa pureté initial car il a été altéré par le temps, par des emprunts de droit

sont hiérarchisés. Chaque caste a ses propres règles. Dans d'autre système, comme celui de la common-law ce sont les juges qui construisent le droit et on doit y joindre l'équity et la statulaw. SECTION 1: La loi. → la loi en général + le code civil §1: la loi en général. Définition: Le terme loi peut avoir deux sens: Dans un premier sens, il désigne tout acte émanant du pouvoir législatif ainsi que les textes adoptés par référendum. Il s'agit du sens formel du terme. Dans un second

le jour que sous l'empire dans l' uvre de Napoléon (code civil promulgué en 1804). le droit de 1789 a 1804 porte le nom de droit intermédiaire, expression forgée au 19ème siècle par des auteurs qui souhaitent minimiser l'apport juridique révolutionnaire. L'ancien droit n'a pas complètement disparu, le droit révolutionnaire a réutilisé certains aspects de l'ancien droit. Les 1ères années du 19ème siècle sont marquées par la promulgation du code civil le 21 mars 1804. Tous les pans traditionnels du