Le Code Théodosien

être réunies en code pour faciliter leurs connaissances et donc leurs mises en œuvre. Parmi ces codes, on peut citer en particulier le code théodosien, il s’agit du recueil des constitutions impériales en vigueur, depuis le début de l’empire et ce code est promulgué en 438 ( que ce soit orient ou occident), en même temps par Théodose II(empereur de l’orient) , Valentinien II. Ce code est le témoignage de l’activité législative du bas empire. Le droit romain, contenu dans ce code, va exercer une influence

été prise par des empereurs. Les compilations : -Code Théodosien : De 435 à 438 ,à l'initiative de l'empereur Théodose II qui en 435 décide de mettre en place cette première compilation officielle, il s'agit d'un acte politique, par ce code Théodosien, l'empereur yh réaffirmer l'unité de l'Empire romain. A la mort de Théodose Ier en 395, l'Empire est partagé entre ces deux fils Honorius reçois l'Occident et Archadus reçoit l'Orient. ce code a donc vocation à être appliqué uniformément en Orient

l'accumulation de précédents. Ex : la transmission de la couronne. → la couronne de France ne se transmet que chez les hommes. Depuis le XVIe ; le roi de France fait rédiger les coutumes : il change leur nature : origine du Code Civil. elle a toujours une place dans notre Droit, moins dans le Code Civil, mais on a quand même des codes locaux, avec le Droit rural, et dans le Droit commercial. Rare dans le Droit administratif. On distingue : la coutume para-legen ou juxta-legen : dans le sens de la loi la

l’invention de l’écriture, en -5000, en Mésopotamie. Le code Hammourabi, c’est un roi mésopotamien, il a fait le premier code connu important en -1750, il est au Louvres. Ce code a été réalisé sur ordre de ce roi, et il contient des dispositions étendues et bien ordonnées, relatives notamment à l’organisation de la procédure et règles judiciaires, droit pénal, éléments sur le droit des biens, mariage, famille, successions et les contrats : code complet, très élaboré. Périodes : Histoire de la formation

constitutions impériales et des œuvres de la doctrine de l’époque classique. Le bréviaire d’Alaric, rédigé vers 506 sur l’ordre d’Alaric II. Ce texte comprend des extraits, des codifications romaines du Bas-Empire autrement dit des extraits du code Théodosiens, du 4ème et 5ème siècle. Et il comprend également des extraits des juristes de l’époque classique. Le corpus juris Civilis de Justinien a disparu. Jusqu’à qu’on le retrouve au 12ème siècle, l’Occident ne connaît le droit romain qu’à travers le

mieux connu. Idée de code déjà vers 3-4ème siècle, mais plus pressante au 5ème siècle : grâce à des progrès techniques : idée de coudre des papiers ensemble, contrairement à la fabrication de rouleaux. Avec cette idée de faire des volumes sur le côté, on pouvait envisager de mettre plus de texte ensemble, en feuilletant. Cette idée de faire un code est mise en œuvre par Théodose II, avec le premier code de l’Histoire (exception faite du code d‘Hammourabi), le code théodosien. Idée poursuivie par

se voit sur son plus célèbre monument législatif, le Code d’Hammurabi (stèle babylonienne de 2,25m de haut exposée au Louvre). Hammurabi était le roi de Babylone aux alentours de 1750 av. JC. Ce code présente le droit comme un droit révélé. C’est un dieu qui asse pour avoir dicté le droit au roi Hammurabi, de ce fait il n’est pas appelé à changer. D’ailleurs le Code maudit celui qui serait tenté de changer la loi. Mille ans plus tard, ce code s’appliquait encore. Un autre signe de l’imprégnation

au territoire de l'Irak actuel, et était alors aux mains d'une société de marchands répartis entre diverses cités qui échangeaient entre eux. Il faut retenir le nom d'Hammurabi, roi de Mésopotamie qui unifia l'empire et fit rédiger en 1700 a. C. un code de Droit qui fut retrouvé dans sa quasi-intégralité au XXe siècle et sur lequel nous nous pencherons ultérieurement. On trouve autour de l'an 2000 a. C. en Anatolie (aujourd'hui : est de la Turquie, Arménie) l'empire Hittite. Celui ci connut deux

civil est construite autour du sacro-saint principe de l’autonomie de la volonté. Pourtant ce principe fondateur n’est a aucun moment proclamé par le Code civil. Comme le relève J.Ghestin, « l’expression d’autonomie de le volonté est absente aussi bien des discours prononcés lors de la présentation du Code Civil que des ouvrages de droit civil du XIXème siècle »7. Ce n’est qu’a posteriori et sans trop de difficultés que ce principe

mains droites). Empire tardif et christianisme[modifier] Vers la fin de l'Antiquité, le christianisme commence à influencer l'institution du mariage. Avant les grandes invasions, les rapports entre Germains et Gallo-Romains sont tels que le Code théodosien (an 370) interdit les mariages mixtes. Aux IVe et Ve siècles, saint Augustin définit une conception du mariage qui influence toujours la vision de l'Église catholique. Le mariage était pour lui une question capitale, à tel point qu'il fut parfois