Le Code Théodosien

deuxième loi c’est la loi gombette donc celle des burgondes qui a été influencée par la tradition romano chrétienne. La troisième loi c’est la loi des francs, la loi salique. Elle est moins respective à la tradition romano chrétienne. Il s'agit d’un code pénal qui se fonde sur la composition pécuniaire. L’essentiel des peines prévues sont des sommes d’argent à verser par le coupable en réparation du dommage. C’est un long tarif d’infraction et de peine et c’est une loi particulièrement précise. Elle

plus ancienne avec le code d’Ur-Nammu en sumérien de 2100 av Jc (texte de loi le plus vieux connu). Ur-Nammu était le fondateur de la 3ème dynastie qui a dominé la cité d’Ur. Le roi de Sumer et d’Akkade possédait un empire sur qui englobait tout le Proche-Orient. On a des traces de cette culture jusqu’en Perse (est) et en Syrie (ouest). On connaît le prologue de ce code, et une trentaine de paragraphes. On l’a trouvé à Nippur. A Babylone, un roi nous a laissé un autre code: Hammourabi. C’était

parties n’est pas satisfaite elle peut aller se pourvoir en cassation pour faire annuler ce jugement (en faisant valoir que l’interpretation de la regle de droit pas la cour d’appel est incorrecte) - On cherche à cibler, à se référer à un article du code civil - Elle casse et annule le jugement et renvoie devant la cour d’appel (elle ne juge pas l’affaire, elle ne fait que dire le droit et procède à la qualification juridique des faits). Les différents systèmes juridiques Le droit est la résultante

mieux connu. Idée de code déjà vers 3-4ème siècle, mais plus pressante au 5ème siècle : grâce à des progrès techniques : idée de coudre des papiers ensemble, contrairement à la fabrication de rouleaux. Avec cette idée de faire des volumes sur le côté, on pouvait envisager de mettre plus de texte ensemble, en feuilletant. Cette idée de faire un code est mise en œuvre par Théodose II, avec le premier code de l’Histoire (exception faite du code d‘Hammourabi), le code théodosien. Idée poursuivie par

sont réunies en « code » pour facilité leur connaissance et leur mise en pratique, parmi ces codes il y a le code « Théodosien ». Il s’agit d’un recueil de l’ensemble des constitutions impériales en vigueur en 438 promulgué en Occident et en Orient. Ce code est le témoignage de la législation du bas empire. Ce droit romain va exercer une influence durable en Occident, lorsque l’empire romain va disparaître au 5éme siècle et l’activité législative romaine c’est sur la base de ce code que va vivre les

convient de décrire afin de comprendre toute l’importance de ce texte dans l’Histoire. Le droit romain n’a pas complètement disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne sont pas pratiquées ou elles le sont mal, car ce droit est mal compris. Les compilations de Justinien sont découvertes au 11ème siècle en Italie, ce qui provoque une expansion de celui-ci. Les commentaires des glossateurs

loi commune aux plébéiens et aux patriciens que l'on appellera les « decem virs ». Ils vont partir en Grèce et s'inspirer du code pénal de Solon (-504) et des lois qu'ils jugeaient bonnes. -450 : Loi des 12 tables (« code decemviral »), 1er vrai monument juridique du monde occidental. Inspirée des lois de Solon, tout en restant archaïque, elle avait déjà des prémices du code pénal. C'est la 1ere fois que le droit sera connu, à partir de ce moment, il sera divulgué et écrit. À partir du moment où

disparue y comprit dans la partit oriental de l’empire avec pour capital Contentinople largement influencer par la culture grec. Tout ce qui reside en gaule suivent en principe les usage inspiré d droit et legilstion du bas empire (code gregorien, hermonogiens, theodosiens). Autrment dit à l’arrivé de pop barbares le droit d’app territorial. Les invasion vont naturelemnt perturbé cette organisation. Dans un premeir temps chaque peuple germanique et galo-romain à concerver sa propre loi, usage selon

significations : * Source réel ou matériel : raison d’être de tel regard du droit (environnement, pollution)( règle du code de la route, système réglementation trafic maritime) * Source historique : origine historique de tel règle. Par ex règle vienne de règle romaine. * Source documentaire : règle de droit des documents officiel. Les décisions CCASS. Document prv comme code civil. Document informatique, bas de donnés ( sommaire, index …).Cout élevé -> Bibliothèques. * Sources formels :

extra-législative : le dt prétorien et la jurisprudencia, de ces 2 sources qui complètent la loi, la jurisprudence l'a remporté pendant la 2e moitié de la période classique du dt. Phénomène du jus respondendi : magnification du dt prétorien. Dt prétorien devient un code de procédure. A. P° intellectuelle des prudents. Ce dt prudentiel : Livre de Sabinus, les Digestas (principale livre de doctrines Romains), Manuels B. Elaboration conceptuelle du dt. Œuvre conceptuelle, dogmatique juridique : essence du dt, des