Le Code Théodosien

appliquer le droit savant si il ne se trouve ni constitution impériale no droit coutumier applicable au cas)et espagnole ( un droit synthétique , le souverain qui va montrer cette exemple c'est Alphonse X le sage a promulguer dans ce 13ème siècle le code des « siété partidas » ( les sept parties) pour la premiere fois en espagnol, il suit le plan du digeste et mélange les coutume traditionnel du royaume d'Espagne, a se droit coutumier est mélanger le droit de Justinien, mais aussi le décret de Gracien

0. » 4. La définition retenue. Deux approches. -Objective Le Droit c’est « l’ensemble des règles de conduites socialement édicté et sanctionné qui s’impose aux membres de la société ». Ces règles sont contenues dans l’article 1382 du Code civil : « tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui des dommages oblige celui par la faut du quel il est arrivé, à le réparer ». -Subjective Le droit c’est « l’ensemble des prérogatives individuelles reconnu et sanctionné par le Droit

les administrateur impérieur qui sont subordonné aux règles impériales. Cette constit ou leyes impériale va se dvp en orient : le droit va être compilé et systématisé au 6 e s dan sle corpus iuris civilis. Mais dans le ce système de codificationd u code dit que l'empereur est sources de tout les droit et que les constit sont des loi. Lex animata ( loi animée) anima c'est lâme, l'empereu répend la loi qui peut être en sorte une parole vivante : les roma disent que l'empereu est la viva vox legis

 Ces premières compilations sont  des œuvres privées. Les premières apparaissent en 292, ce sont le code  Hermogenien et le code Gregorien. Cependant ces compilations privées ne  sont pas très satisfaisantes pour le pouvoir. Et les empereurs vont tenter de  mettre en place des compilations officielles. La première compilation officielle  est celle de l'empereur d'Orient de Theodose qu'on appelle le code  Theodosien. C'est en 429 ap JC que l'empereur décide de mettre en place  cette compilation. Elle est l'oeuvre d'une commission de 16 membres

|§ 2 : Rappels historiques | Antiquité : de 3400 av JC à la chute de l’empire romain d’occident en 1476. Moyen Age : 476 – XVème siècle Modernité : du 16ème siècle à nos jours Période contemporaine : de nos jours Code d’Hammourabi : Mésopotamie Grande période Athènes : Invention de la politique (Vème et IVème siècle av JC) Aristote a été le précepteur d’Alexandre le Grand qui va conquérir les cités Athéniennes. III et IIème siècle av JC, Rome va conquérir

mains droites). Empire tardif et christianisme[modifier] Vers la fin de l'Antiquité, le christianisme commence à influencer l'institution du mariage. Avant les grandes invasions, les rapports entre Germains et Gallo-Romains sont tels que le Code théodosien (an 370) interdit les mariages mixtes. Aux IVe et Ve siècles, saint Augustin définit une conception du mariage qui influence toujours la vision de l'Église catholique. Le mariage était pour lui une question capitale, à tel point qu'il fut parfois

| |                                  §. 2. - Synthèse du droit romain et du droit naturel | |                                  §. 3. - Les obligations dans le Code civil | |                                                 A. - Le contrat | |                                                 B

domaine commerciale. Le droit japonnais Jusqu'au milieu du 19ème siècle le japon n'a presque aucun contact avec l'occident, mais a subie l'influence de la chine. Pays cloisonné. Les 1ères règles de droits remontent au 7ème siècle après JC, le code du prince shotoku contient 17 art qui commence par « il faut honorer l'harmonie ». c'est un recueil juridique. Le droit japonnais s'est développé dans le cadre d'une société féodale dominé par les Samouraïs, dans laquelle une morale sociale était

pouvoir réglementaire des parlements à conduit en 1789 les révolutionnaires a s’en méfier grandement et donc sous la révolution le pouvoir réglementaire des cours de justice disparait. Et cette méfiance se retrouve dans le code civil de 1804, car aujourd’hui encore l’article 5 du Code civil dispose « il est défendu aux juges de prononcer par voie de dispositions générale et réglementaire. » B – L’ENCADREMENT DE LA DOCTRINE Le 16eme siècle et le moment d’une véritable révolution des savoirs qui va

cunéiformes se présentent donc sous une forme casuistique . Cette forme signifie que se sont des solutions fixés pour un cas d’espèce. Cette caractéristique est visible dans les codes babylonien (pénale). Exemple : l’un de ces codes babyloniens est le code de lipit-ishtar, contient plusieurs dispositions pénales : vole avec effraction , violation de domicile ou même encore la diffamation ; pour tous ces cas la peine prévue est une compo pécuniaire CAD une somme d’argent payé à la victime pour éteindre