Le Code Théodosien

législatifs et de tablettes (lettres officiels). Dans les droits orientaux, il n’y a pas de systématisation, se sont des droits casuistiques, c’est à dire au cas par cas. Il n’y a donc pas de traité dogmatique, exposant les principes généraux. Le nom de code est sujet à caution pour ces droits anciens = codifications énumérations. Exemple : Babylone : les règles portaient un nom : les jugements de droit Exemple : Chez les Hébreux : « Torah » signifiait la direction, l’enseignement dans le sens de

sont les écrits des jurisconsultes, mélange de pratique et de doctrine, ce n'est pas l'oeuvre des tribunaux !! On appelle le droit administratif, un droit prétorial, il n'y avait à l'origine qu'une législation éparse qui était tout le contraire d'un code. Les préteurs étaient 2 à l'origine pour arriver à 8 à la fin de la république jusqu'à 16 sous Jules César. Il y a un prêteur urbain qui est compétent à l'intérieur de la ville, et un préteur pérégrin (compétant pour les citoyens romains résidant en

beaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents juridiques, c’est l’apparition du droit cunéiforme. On sait qu’il a existé vers 2400 avant JC, le code de la ville de Lagash ou encore celui de -1750 qui se nomme le code d’Hammurabi qui fut retrouvé entier en 1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi qui indique

droit écrit. a) Compilations du droit en Mésopotamie. Évènement qui peut être considéré par important. 1er Roi de la dynastie promulgue le (Ur Nammu) code d’Ur nammu, daté de 2100-2050 av. Jc; plus vieux recueil juridique de l’histoire de l’humanité. Par la suite, la période babylonienne (de 2000 à 1600 av jc) , Code d’Ham mu Rabi. Autre code: code de Lipit-istar (1934 av.jc) , dans le prologue de ce texte, le souverain affirme l’origine divine du droit, traducteur de la volonté divine. Caractéristiques

permettre l’évolution de la société, en effet le droit est un outil de création un outil d’adaptation. Le droit actuel français, ne sort pas de la réflexion de la conscience du législateur. C’est le produit de l’histoire, exemple le code civil date de 1804 (code de napoléon), mais il est composer de plus de 1000 ans d’expérience… Le droit à nécessairement une dimension historique. De façon général, les fondements de notre droit on été posé par Rome (il y a 25 siècle). L’histoire sert à comprendre

mésopotamien Mésopotamie ; entre le Tigre et l’Euphrate C’est notre plus ancien témoignage du droit au 3ème millénaire avant J.C. On sait qu’il existait une législation mais on ne connait pas le contenu de cette législation. ‘’Code’’ d’Ur-Nammu 2000/2010 av. J.C. ‘’Code’’ d’Hammurabi (=roi de Mésopotamie) 1792/1750 av. J.C. Dans ces 2 codes la divinité occupe une place très importante. Ur-Nammu : « J’ai fais resplendir le droit ». Il associe le droit au roi Lune ; Nana (roi du roi reconnu par

citer le code Grégorien (291-292) et le code Hermogénien, ces codes n’ont aucune valeurs obligatoires. A. LE CODE THEODOSIEN L’Empereur Théodose II charge une commission de rassembler toutes les constitutions générales publiées depuis Constantin, il demande aux membres de celle-ci de supprimer les textes qui sont dépassés, les développements qui sont superflus, les doublons, supprime les contradictions. Le code théodosien sera publié en 438, il comprend 16 livres classés par matière et ce code fait

monarques sur les trônes, les monarques formulent des règles. Il faut savoir qu’à cette époque le Droit vient des Divinités. A cette époque les citoyens suivent le code d’Hammourabi vers 1750 av JC. Le roi d’Hammourabi réunifie la Mésopotamie. Il est à l’origine de la codification du Droit de la Mésopotamie. Il faut savoir que le code d’Hammourabi est le plus célèbre des codes de l’Antiquité. Cette codification avait pour but de réunir l’ensemble des règles de Droit d’une société. Le Droit Hébraïque

d’intervention que sous Constantin. Les choses changent fin 4ème quand le pouvoir impérial retrouve l’instabilité avec la mort de Valentinien en 375, Gratien lui succède mais n’a que 16 ans et Théodose en profit pour s’élever. C- La dynastie théodosienne et lutte contre le paganisme. Théodose s’affirme comme l’homme fort de l’Empire. Il se fait proclamer Empereur en 379 et ensuite ses fils : Arcadius et Honorius. Ces 3 empereurs ont modifié la politique religieuse de l’Empire. Avec Théodose

jusqu’à temps qu’il soit prouvé du contraire ». ; ce principe est fondamental dans nos institutions contemporaines, c’est la présomption d’innocence. Ce principe n’est pas inscrit dans le code pénal ni dans le code d’instruction criminel qui date de 1808, c’est une grande réussite de Napoléon. Ce code, est l’ancêtre du code pénal. Ce passage est tiré du chapitre 99 de « la très ancienne coutume de Bretagne ». Ce dernier a été élaboré entre 1317 et 1324. C’est un recueil coutumier, on y trouve des règles