Le Code Théodosien

est un droit hérité. Mais beaucoup de point commun entre la manière d’enseigner le droit. Le droit romain est donc reçu par les médiévaux, il se pense comme le produit de la volonté du pouvoir politique. Ce sont des codes (surtout justinien et théodosien ainsi que le digeste) qui en sont la base: «  Ce qui plait au principe a force de loi ». Ceci est marqué dans ces textes car ils ont été élaboré à un moment de toute puissance royale. La lecture que font les médiévaux des sources du droit romain

mise par écrit de coutumes anciennes même si cette mise par écrit occasionne en parti un certain remaniement des textes en eux même. A- Les lois des Wisigoths. Sont connus pour l'essentiel 3 grands textes de lois l'édit de théodoric le code d'Euric le bréviaire d'Alaric. L'édit de théodoric. Est composé vers 455 à la demande du roi W. Théodoric II. Ce roi a grandit dans une culture imprégnée de droit romain, élevé à Toulouse il et devenu roi il cherche à mettre en œuvre

Histoire du droit des personnes et de la famille Titre 1 : mon nom est personne Titre 2 : le mariage Titre 3 : la filiation Titre 1 : mon nom est personne Introduction du titre 1 : définir la personne Dans le code civil, « les personnes » est le titre de la première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut

constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes. 12 C - Naissance du droit canon. 13 Chapitre

empilage. Elle est relativement moderne et elle doit beaucoup au prestige propre du Code civil français de 1804. En ce qui concerne Rome, nous avons eu des codes qui étaient des compilations et des compilations qui étaient des codes. A partir du 2éme siècle, compilation = Travaux privé assez nombreux. Il y a celui de Caius ainsi que le code grégorien et le code hermogénien. A partir de ces manuels, ils permettent d’offrir une anthologie

ROMAIN OUBLIE Il est tombé dans une profonde décadence est d’en nombre de régions occidentale il est totalement méconnu. Sous la période FRANCK, le droit roman n’est connu qu’à travers le code THEODOSIEN (438) auquel la loi romaine des visigots à savoir le bréviaire d’Alaric a fait de larges empreints. Ce code très largement diffusé et très souvent résumé forme jusqu’à la fin du 11e S l’instrument essentiel de connaissance du droit romain, essentiellement dans le midi. Toutefois, ce n’est qu’un

princes et les évêques, à deux époques différentes (fin de l’Empire occidental et avènement de la monarchie franque jusqu’au VII e siècle)2, se sont entendus pour 1 Cf. CIC/1983, can. 22. Cf. Code droit canonique, Wilson & Lafleur, Montréal, 1990, p. 52-53. 2 Nous nous en tenons à la Gaule mérovingienne car la situation évolua différemment en Italie ou en Espagne. © S oc ié té In te rn at io na le d e D ro it C an on iq ue | T

21e siècle avant JC, c’est le Code d’Ramu. Dans ce code, on a un prologue à la gloire du Roi, dispositif qui contient différentes prescriptions (abolition des dettes, droit des affaires), on a aussi un épilogue, souvent très laudateur. 2e Code mésopotamien : Code de Lipit Istar. Entre 1930 av. JC et 1880 av. JC. Série de règles (50aine) et un épilogue qui commémore l’action justicière du Roi et qui menace de tous les mots ceux qui transgresseront les règles.  3e Code mésopotamien : Lois d’Esnunna 

-recueils privés non officiels et sans caractère obligatoire : Code Grégorien et Hermogénien. -codification officielle : Code Théodosien (438) puis Codification justinienne. Codification justinienne date du VIè siècle, se compose de 4 recueils et est confiée à Tribonien : ces 4 recueils ne sont pas exhaustifs, ils regroupent le meilleur du droit romain de l’époque classique. -Institutes en 533 : destiné aux étudiants -Code en 529 et 534 : constitutions impériales -Digeste en 533 : jurisprudentia

Moyen-Age. - 4ème période : 1453-1789, ce qu’on appelle l’époque moderne. La France nait à ce moment là, le concept de droit français nait à ce moment là, il n’existe pas avant ou est extrêmement variable. On devrait dire 1804 car c’est l’avènement du code civil mais on garde 1789 car la nuit du 4 aout change tout le système juridique français, c’est l’abolition des privilèges et le 26 aout, c’est la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen. On passe d’un système inégalitaire à un système juridique