Le Code Théodosien

des légistes – le FA En effet, de nombreux codes chinois (on en connait 18 dont les plus anciens remontent au Ivème siècle avant Jésus-Christ mais cela n'ont pas été conservé). Le plus ancien code dont on dispose est celui des TANG en 37 après Jesus-Christ. Chaque dynastie à presque fait son code en reprenant de nombreux éléments aux recueils anciens. Il faudra relever le caractère répréssif et administratif de ces codes. Le caractère administratif : Ces codes sont considérés comme

premier roi de cette dynastie avait promulgué quelques règles, le code ur-nammu qui fut le premier code de l’H que nous connaissons La période du royaume amonjite entre 2000 et 1600 avant JC que l’on appelle la période paléo –babylonienne qui commence a la chute d’Ur en 2000 jusqu’a la prise de Babylone en 1600. Le roi important Hammourabi qui devint roi de Babylone en 1792 c’est durant cette période également que fut promulgué le code de lipit-isthar vers 1934 avant JC. On voit le rapport entre la

et à Rome. Or cet Empire Romain avait su établir tout autour de la Méditerranée une Paix et une civilité jusque là inégalée en ajoutant aux Empires Hellénistiques (dont il prenait la succession) la solidité d’institutions durables et la force d’un Code de lois qui, formulées dans une même langue latine, s’appliquent à tous d’une même manière. Maurice Sachot montre comment tout cet ensemble institutionnel et juridique repose sur la « potestas » du pouvoir politique et militaire romain, lequel repose

n'avaient pas eu le temps d'entreprendre. Il faudrait ajouter que cette fusion se traduit par les nouvelles lois promulguées par les peuples qui remplacent l'Empire romain : il y a une diversification de la législation. Les Wisigoths se servent du Code Théodosien en l'adoptant non sans la modifier, de même les Burgondes se serviront du droit romain puisqu'un roi Burgonde promulguera une loi romaine des Burgondes. On pourrait multiplier ces exemples. Le trait le plus important qui en ressort est la personnalité

légaux du 5ème ordre (parentèle) et des autres ordres suivants, les parents plus éloignés du défunt et leurs descendants. En droit suisse. En pratique, il est très rare de remonter au delà de la troisième parentèle. Ceci explique la solution du Code Civil Suisse, en effet l’art. 459 CC, nous dit que les grands parents et leurs descendances (3ème parentèle), constituent les derniers successibles. Et à défaut, c’est l’Etat qui hérite, art. 466 CC. Si des membres d’une parentèle renoncent à la succession

droit on commence à le connaitre avec la code d'Hammourabi (-1750) on le trouve sur une stèle au musée du Louvre. On constate que ce code commence par l'énumération d'un certains nombres de comportements punissables de la peine de mort (accusez a tort quelqu'un pour un meurtre qu'il n'a pas commis) c'est une règle de procédure pénale. Le Droit pénal = Branche du droit ayant pour objet la prévention et la répression des infractions (c’est le cas dans le code d'H) Le vocabulaire juridique actuel va

du bon et de l’équitable (aequo). C'est-à-dire que le droit à pour fonction essentielle de résoudre des conflits. Pour résoudre ce conflit il faudra rechercher la solution la plus adaptée à chaque circonstance particulière. Ce n’est plus un simple code que l’on doit appliquer, c’est un savoir faire qui conduit à résoudre les conflits de la manière la plus adaptée, la plus efficace. Il est possible de faire plusieurs distinctions. Si le conflit oppose des particulière, on parlera de droit privé

ordre (parentèle) et des autres ordres suivants, les parents plus éloignés du défunt et leurs descendants. En droit suisse. En pratique, il est très rare de remonter au delà de la troisième parentèle. Ceci explique la solution du Code Civil Suisse, en effet l’art. 459 CC, nous dit que les grands parents et leurs descendances (3ème parentèle), constituent les derniers successibles. Et à défaut, c’est l’Etat qui hérite, art. 466 CC. Si des membres d’une parentèle renoncent à la succession

Hébreux sont progressivement passés au monothéisme, et sont confirmés dans leur monothéisme par le Commandement : « Tu n’auras pas d’autres dieux face à moi ». Les six autres commandements sont consacrés aux hommes. Les Dix Paroles sont en fait un code de loi qui s’adresse à un peuple de pasteurs et de paysans. ◆ Question 3. Les quatre premiers commandements sont consa- Doc. 2. La diffusion du christianisme La partie orientale de l’Empire romain est plus intensément christianisée que la partie

Ordonnance civile ® elle organise toute la procédure civile et est reprise en grande partie dans le code de procédure civile de 1806. 1670 : Ordonnance criminelle ® elle est reprise dans le code d’instruction criminelle de 1808. 1673 : Ordonnance du commerce ® elle est aussi appelée « Code Savary », du nom du principal auteur de cette ordonnance. 1681 : Ordonnance de la marine ® elle est un code de la mer, elle traite sur statut des marins et des navires, des contrats maritimes, du régime de la