Le Code Théodosien

la période des grandes compilations juridiques. Première compilation : le code Théodosien. Il fut élaboré par l’empereur Théodose II et publié en 438.  Code avec un objectif limité car il ne comprend que les constitutions impériales de 412 à 438.  Code important car il a été publié en même temps en orient et en occident. Il est antérieur à la fin de l’empire romain d’occident sous Odoacre. C’est grâce à ce code qu’on a connu le droit romain en occident et ceci jusqu’au 11e/12e S., période

naissance -2400, en Mésopotamie (Irak actuelle). Le tout 1ere code est rédiger a la demande du roi URUKAMIGA (recueille de texte de droit) . Dans ce code le droit est donné par les dieux mésopotamiens au roi lui même et le roi consigne la parole divine dans ce recueille. D’autre code suivent celui ci dont :le Code d’HAMMURABI (-1700) ; recueille de lois transmise par les dieux et par le dieu soleil particulièrement au roi de Babylone) . Ce code a était retrouvé intégralement, graver sur pierre. Les archéologues

être interprétée par le juge selon ces méthodes ou selon les textes en vigueur, afin de prendre une décision, qui est la conclusion de l’affaire. 3. Le Code Civil Origines : Code théodosien (438) / Code justinien (529) / ordonnances / commissions de codifications / Codification d’ensemble après la révolution [Napoléon Bonaparte] -> Code civil achevé le 21/03/1804 puis imposé dans certains pays [Allemagne / Italie / Pays-Bas] Principes : Droit de propriété [privilégié] / Egalité des hommes devant

l'administration locale, etc. Effort continuel pour encadrer et contrôler toute la vie sociale --> mène à penser à les trier et les classer. Entre le 4e et le 5e s ap JC apparition du mot CODE (codex) qui au départ ne faisait pas du tout référence au juridique, nouvelle façon de présenter l'écrit (3e s ap JC), et le code devient alors des feuilles rattachés et forme un livre, mot qui n'a donc pas à l'origine cette signification juridique. Petit à petit il est adopé par les juristes et on assiste à une

et hostiles. Ce texte du Bréviaire d'Alaric s'appliquait aux sujets gallo-romains qui conservaient leur droit privé issus du Code théodosien de 438. Le Code théodosien était une compilation connue et appliquée dans l'Empire ; compilation des Constitutions impériales, c'est-à-dire des lois de Rome. Le Bréviaire d'Alaric rechercha à simplifier ce droit issu du Code théodosien, cela en ajoutant aux Constitutions impériales des extraits de doctrines des juristes romains. Le Bréviaire d'Alaric constitue

compilations de Justinien et après lui le droit n’évoluera que très peu. Deux principaux codes = Le premier est du à l’empereur d’orient Théodose II qui fait rédiger un code par une commission de grands juristes en 438. Code très important qui contient essentiellement des textes de loi des empereurs depuis Constantin. Ce code va beaucoup servir en Gaulle parce que après la chute de l’empire de l’occident les romains vont continuer d’utiliser le droit... Le deuxième est celui de l’empereur Justinien

chargés selon Tite-Live « de faire des lois afin de rendre pour tous, des plus grands aux plus petits, la liberté égale ». Paragraphe 2 : Les décemvirs et leur œuvre. Ces 10 magistrats extraordinaires reçoivent les pleins pouvoirs pour rédiger un code de lois. Durant l’année 450 avant J.-C., 10 tables vont être rédigées, et on trouve dans ces 10 tables la source de tout le droit privé et public. Leur œuvre n’est donc pas achevée et c’est la raison pour laquelle on va élire un 2nd collège qui va

Toutes ces lois se présentent donc sous une forme casuistique (solution fixée pour un cas d’espèce). Cette caractéristique est particulièrement visible dans les dispositions pénales contenues dans les codes babyloniens et en particulier dans un code, le code de lipit-istar, datant de 2000 av JC. Il prévoit des dispositions pénales comme le vol avec effraction, la violation de domicile, ou la diffamation. Pour tous ces cas la peine prévue est une composition pécuniaire. Toutes ces normes répondent aux

en tant qu’acteur Les sources du droit privé I. L’héritage romain Droit écrit, codifier = codifications qui vont circuler et maintenir un fond de droit romain dans toute l’Europe. Code théodosien – au VIème siècle en Orient Code Justinien Ier qui a été étudié dans les Université et ce qui a formé le droit savant du Moyen Âge – Après la chute de l’Empire romain la culture du droit privé s’écroule et elle est remplacé

de l’Antiquité « Ubi societas ibi jus ». Là où il y a une société, il y a du droit. Pour les premières sociétés à écriture, la documentation porte sur des documents de la pratique. Il y a les papyrus égyptiens. Le document le plus fameux est le code d’Hammurabi. C’est un roi de Babylone. Dans la Bible, il y a un certain nombre d’éléments sur le droit des hébreux. Toutes ces sociétés n’ont pas construit de réflexion sur le droit. Il n’y a pas eu d’influence de ces sortes de droits antiques sur