Le Code Théodosien

455 avant JC. La grève occasionne le travail du Patriciat qui est contraint de révéler son droit : travail qui dure un peu plus de 4 ans (chiffre devient mythique, inspire ceux qui ce sont voulus des héros historique : bâtisseur de code : comme avec Napoléon et le code civil). En 451 avant JC, la loi aura X tables, deux autres seront ajouter en 450 avant JC. Les Patriciens ont pour organe principal le Sénat (le conseil des anciens, pères de familles qui dirigent les gentes), une commission de 10 membres

qui l’emporte. B/ La codification du droit romain. Très rapidement, dès le IIIème siècle, on commence à voir naître des codes, qui sont d’abord privés comme le code Grégorien et le code Hermogénien. Puis ensuite, la première codification officielle est ordonnée par l’Empereur Théodose II, ce qui conduit au code Théodosien de 438. c’est un texte important car il rassemble l’essentiel du droit romain. Il sera une source du droit pendant tout le Moyen-âge jusqu’à la fin du XIème siècle.

qui l’emporte. B/ La codification du droit romain. Très rapidement, dès le IIIème siècle, on commence à voir naître des codes, qui sont d’abord privés comme le code Grégorien et le code Hermogénien. Puis ensuite, la première codification officielle est ordonnée par l’Empereur Théodose II, ce qui conduit au code Théodosien de 438. c’est un texte important car il rassemble l’essentiel du droit romain. Il sera une source du droit pendant tout le Moyen-âge jusqu’à la fin du XIème siècle.

Catholique et hostile. Ce texte là s’appliquait à la population Gallo-romaine qui conservait ainsi un Droit privé issu du Code Théodosien de 438. Le code Théodosien est une compilation des Constitutions impériales c'est à dire des lois de Rome qui étaient connues et appliquées dans l’empire. C’était le Droit Romain. Le Bréviaire d’Alaric rechercha à simplifier ce droit issus du Code Théodosien, cela en ajoutant aux Constitutions impériales des extraits de doctrines des juristes. Le Bréviaire d’Alaric constitua

référence (2) à la transmission des règles de droit on parle de source historique. (1) Ce sont les fondements des droits à chaque époque. (2) Ce sont les documents qui nous permettent de prendre connaissance des éléments formateur du droit (par exemple un Code, un recueil de coutumes). Le droit romain c’était un droit permanent dont les règles restaient en vigueur jusqu’à leur abrogation. Et enfin le droit romain était un droit territorial, en d’autres termes, un droit dont les dispositions

personnalité, alors on confronte les lois et on applique le plus développé das la matière. Mais ce système ne va pas durer du fait du dysfonctionnement. B) Les différents textes En Gaulle le droit est constitué de la coutume, du droit romain issu du code théodosien, un recueil de moindre ampleur des compilations justiniennes. Du coté des barbares il y a plusieurs textes, les Francs ont une loi, la loi salique, ce sont des coutumes misent par écrit, on dit que c'est Clovis qui aurait ordonné d'écrire ce livre

| | | Nous aborderons les points suivants : • L'ancien droit • Le code civil • L'après code civil |L'ancien droit | |

particulières> droit subjectif. Article 1382 du Code Civil à lire : « Toute personne qui par sa faute cause à autrui un dommage doit réparer le dommage. » > OBJECTIF. Cette règle doit régir l’ordre entre les Hommes. Ex : Si une personne reçoit du café dans l’œil par la faute d’un individu et que cela amène une perte de vision, la victime peut demander une réparation des dommages. On dit qu’elle agit en justice via l’article 1382 du code civil. Elle invoque son droit à la réparation des dommages

Différents types de sanctions: exécution forcée par l'obligation (paiement sous astreinte + saisie des biens par huissier, sanction réparatrice ( annulation d'un contrat illicite, dommages et intérêts en réparation du préjudice causé article 1382 du Code civil ), sanction punitive ( gravité de la peine proportionnelle à l'infraction et au trouble causé à l'ordre public). Le droit comme phénomène social et culturel : ensemble des comportements sociaux résultant de la culture d'un peuple. sociologie

si les sujets de droit n’ont pas exprimé de volonté particulière pour l’organisation de la situation. Elles viennent alors suppléer l’absence de volonté exprimée : ce sont des règles de droit applicables par défaut. Par exemple : l’article 1609 du Code civil français prévoit donc que lorsqu’une chose est vendue, elle doit être livrée à l’acheteur à l’endroit où elle se trouvait au moment du contrat. Les parties sont toutefois autorisées à prévoir un autre lieu de livraison. La sanction de la règle