Le Code Théodosien

ils ont rédigé leurs lois sur 10 tables (-450) et ensuite une nouvelle commission en ajoute 2 (-449). Ces tales étaient affichées sur le forum, la place où se rend la justice. Le contenu de ces lois n’a pas été conservé. Elles ne ressemblent pas au code moderne. Il s’agit en fait de dispositions ponctuelles sur des cas précis. C’est un droit d’une société rurale encore influencé par la religion. Base du droit civil qui était le droit traditionnel des citoyens romain Les lois de l’époque républicaine

av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750 av. J.-C.) fut le fondateur de l’Empire babylonien. Le Code d’Hammourabi régit

des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

Les révolutionnaires se sont beaucoup méfiés des arrêts de règlement au nom de la séparation des pouvoirs. Le pouvoir réglementaire des cours de justice a été supprimé sous la Révolution, et cette suppression a été expressément mise par écrit dans le Code civil de 1804 (article 5 conservé aujourd’hui : « il est défendu au juge de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire »). L’ensemble de la jurisprudence du royaume est sous l’autorité des différents parlements qui participent à la

parce qu’il peut évoluer, c’est une loi amendable, modifiable. Cet aspect du droit se trouve pleinement illustré dans l’œuvre d’Hammurabi, un véritable code qui va servir de modèle aux élèves de Babylone. C’est ce qu’on appelle le code d’Hammurabi qui est riche d’enseignements sur le rôle du roi joué dans le royaume. a) Forme et plan du code d’Hammurabi En 1902, on découvre dans la ville de Suze, une stèle magnifique comportant un texte gravé en écriture cunéiforme d’une longueur inhabituelle

av. J.-C. Le Code d’Hammourabi (vers 1700 av. J.-C.) : la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique (au Louvre). Hammourabi, fondateur de l’Empire babylonien. Ici, le droit est censé transcrire les volontés de Dieu. C’est la plus ancienne collection de lois connue, gravée sur une pierre cylindrique en diorite, découverte en 1902 et conservée au Louvre. Hammourabi ou Hammourapi (1792-1750 av. J.-C.) fut le fondateur de l’Empire babylonien. Le Code d’Hammourabi régit

I LA REPRESION EN SES DEBUTS CHAPITRE I LES TRADITIONS ORIENTALES • Mésopotamie A crée des documents juridiques considérables qui remontent au 3° millénaire av JC Parmi ces textes on a le doc le plus important de l’antiquité : le Code de HAMMURABI Connu par une stèle ou figure le dieu soleil = grand juge des cieux et de la terre se trouvant face au Roi HAMMURABI l’écoutant dicter la loi «  HAMMURABI roi du droit, c’est moi auquel SAMAS a fait présent des lois » citation de l’épilogue

codification. Justinien est un politique et va prétendre qu’il est le premier à avoir eu cette idée de codification. Or ce n’est pas vrai puisqu’ avant la chute de Rome en 438, il existait déjà un code de droit romain très inférieur en qualité à celui de Justinien, qui s’appelait le code Théodosien. Mais, il refuse de l’avouer, il prétend créer à partir de rien et cette codification va s’étaler à peu près sur 6 années, ce qui est extrêmement rapide (528->534) Cette codification, l’empereur

en fait une version très simplifié Le texte dont dispose encore les gallo-romain est un code (théodosien) qui a été rédigé avant l’écroulement de l’empire et les gallo-romain ne sont plus capable de l’appliquer ce qui va conduire à une simplification par les rois mérovingiens En 506 : c’est un roi Wisigoths qui fut le premier à prendre l’initiative de rédigé une version simplifié et écourté du code théodosien. Elle est appelé : « loi romaine ». Lorsque Clovis va conquérir les territoires sous la

ils ont mis en place l’essentiel. Le droit romain a dépassé Rome, il a d’abord dépassé au plan géographique puisqu’il fut habilité dans tous les pays mais aussi au plan historique puisque des pans entiers du droit romain ceux sont retrouvés dans le code civil. A l’heure de la formation d’un droit européen, cette uniformisation fait appel à des principes romains comme le droit de la concurrence. A° le cadre du cours : le droit romain Rome a été fondé en 753 avant JC. Le dernier empereur romain