Le Code Théodosien

(cas général) : Tous les hommes sont mortels. -Conclusion de synthèse (application de la majeure à la mineure) : Socrate est mortel. Syllogisme juridique : -Mineure : Sur le rebord de ma fenêtre, j’ai posé un pot de géraniums -Majeure : article Code Civile 1982. - Ccl de synthèse : Je paie les frais d’hôpitaux et dommages et intérêts au voisin. Exequatur = quand il y a 2 décisions de justice prises dans 2 tribunaux différents dans 2 pays différents, pour que la sentence du 1er tribunal s’applique

droits Co existent. En effet chaque ethnie a ses propres lois. C'est ce qu'on appelé un système de personnalité des lois. La loi qui s'applique aux francs c'est la loi salique. Quant aux gallots romains, ils se font appliquer un code romain, une version déformée du code théodosien. Enfin le roi franc est soumis au droit, c'est à dire qu'une décision du droit qui irait a l'encontre des lois existant serait inopérante, nulle et non avenue. 2) Une royauté chrétienne. La gaule se christianisme a partir du

l’œuvre de Justinien. Réponse : c) d) Justinien, le principal empereur d’Orient et celui qui fera construire de la basilique Sainte-Sophie, procèdera à une compilation du droit romain. Cette compilation sera le Digeste qui inspirera les rédacteurs du Code civil. « Très cultivé, passionné de théologie et de droit, soucieux aussi de consolider son autorité, l'empereur d'Orient a voulu après son avènement mettre de l'ordre et de la clarté dans le droit chaotique élaboré par Rome au fil d'un millénaire

Germaine. Cette influence sur le droit germanique a induit un amalgame entre les traditions purement romaine et les coutumes germaniques. Le droit romain est le ciment de cette famille juridique. Les premiers recueils de droit romain comme le code Théodosien ont servi de trames aux lois qui ont régis les peuples au lendemain des invasions avant de se substituer à elles. Les compilations de l’empereur Justinien on joué un rôle considérable après ce que l’on appelle la renaissance du droit romain

droit existant sur un certains point, qui va figurer sous forme de livre. Suppression de certaines incohérences. Deux principale œuvre de compilation : « Code théodosien-438 » et «  Empereur Justinien VI ème siècle Code + Instituts + Digeste(fragment doctrine) + Novelles ( Toutes les constitutions adoptées par Justinien après promulgation du Code. Elles vont être redécouvertes au XII ème siècle et réunis au sein du Corpus Iuris Civilis . C'est un monument du droit romain, droit romain oriental, figué

des civilisations qui ont géré le monde. Bien que l’Egypte et la Perse n’aient pas laissé de traces, la civilisation Hébreu a, quant à elle, laissé les règles de moïse. La Mésopotamie reste la seule civilisation qui laissa des traces, à savoir, le code Hammurabi du 12e siècle avant JC. Le modèle d’Etat mis en place ne constitue pas un modèle pour l’Etat occidental Période néo-classique 2principes qui ont dominé : - égalité devant la loi - Liberté

chambres. Voici les points qu’il n’a pas évoqués : * Liberté d’expression (art. 11 de la constitution) * L’expression de la vie privée * Dignité de la vie humaine (art. 1 du préambule de la constitution de 1946) * Laïcité (art.1 du code de 58) Il a aussi fait un contrôle de proportionnalité : la loi est-elle proportionnelle à la menace, au problème. Si les raisons sont manifestes, on peut restreindre les droits fondamentaux. Remarques sur les modes de création du droit.

aucun doute exercé une influence sur la législation du Bas-Empire romain, mais il est très difficile de la mesurer précisément, on sait seulement qu’elle était réelle mais limitée. B. L’influence limitée sur la législation au Bas-Empire. Le code Théodosien (438) qui recueille la législation romaine du 4eme et des premières décennies du 5eme siècle nous donne quelques indications en la matière, ainsi en 320, les lois d’Auguste contre les célibataires sont supprimées, une telle mesure v proclamer

sont développées et ce sont agencées afin d'établir le droit tel qu'on le connait ? La formation des sources du droit français remonte aux racines gréco-romaine du droit jusqu'à la révolution française et le code civil de 1804 ( limites temporelles ) . Pour comprendre le contenu de ce code il faut remonter au moment où el droit a été inventé , c'est à dire au temps gréco-romain ( c'est à cette époque que le droit civil a pu se développer ) . Les expériences juridiques à Rome sont étrangères au

de la gaulle. Si ce texte est essentiel, c’est parce qu’au 16ème s, on se réfèrera à ce texte sous le nom de bréviaire (abrégé de droit romain) d’Alaric. En effet, ce bréviaire d’Alaric est en fait une compilation qui réunit les fragments du code théodosien, et un résumé des institutes des Gaius. Paradoxalement, l’extension du royaume franc devait emporter l’expansion du texte car après sa victoire sur Alaric, Clovis décide de l’appliquer à tous les gallos romains du royaume franc. Ce bréviaire d’Alaric