Le Connaissement Express

1.2 La diversité des marchandises transportées par voie maritime : 2. les documents du transport maritime : A. le Connaissement Maritime : 1. caractéristiques générale : 2. les formes du connaissement maritime : 3. les autres connaissements : 4. analyse des principales rubriques du connaissement : B. autres documents liés au Transport Maritime 1. Lettre de Transport Maritime 2. L’avis d’Arrivée

d’une gestion adéquate des activités de transport, de logistique et de transit. En ce qui concerne le choix de l’entreprise, ce dernier s’est porté sur le domaine de logistique de distribution et du transport et plus précisément sur « Mission Express ». Un choix qui est justifié par ma curiosité de connaître de plus prés le déroulement de l’activité des transitaires et des transporteurs internationaux, secteur appelé à connaître un rôle prédominant dans l’économie du pays surtout face

nécessaire de la limiter. Il est difficile d’imaginer qu’il existe une liberté contractuelle réelle entre le fort et le faible16. Dans le domaine du transport maritime de marchandises, il ne faut pas oublier l’abus de la clause de négligence du connaissement au XIXe siècle par les armateurs. La genèse des Règles de La Haye 7 TETLEY William, Summary of Some General Criticisms of UNICTRAL Convention (the Rotterdam Rules), JIML 2008, p. p. 625/628. Ce grand professeur du transport maritime oppose

mandataire qui a pour mission de conclure, pour le compte du chargeur, les contrats de transport ,les contrats complémentaires, et plus généralement de prendre toutes mesures dans l’intérêt de la marchandise. Le transitaire peut également utiliser le « connaissement FIATA », en émettant ce document, le transitaire devient alors opérateur de transport multimodal et engage sa responsabilité tant pour ce qui concerne la livraison des marchandises au destinataire que pour ce qui concerne les actes et omissions

Les Contrats d'affrètement et les contrats de transport dans le D.C.C.M Le législateur du Protectorat a essayé de faire la distinction entre connaissement et charte-partie, mais il a été plus ou moins trahi dans ses intentions par sa terminologie un peu flottante. (1) Le dahir de 1919 aborde le contrat d'affrètement dans les Titres premier et deuxième du Livre troisième aux articles 206 à 278 inclus. (2) Le dahir fait, comme la doctrine de l'époque, la distinction entre l'affrètement-transport

services et/ou autres prestations auxquels les documents peuvent se rapporter ». Ainsi, par exemple, si le crédit documentaire dont vous êtes le bénéficiaire prévoit que le connaissement maritime Le connaissement est un document de transport maritime. Il constitue le support matériel du contrat de transport. Le connaissement est de plus un titre représentatif de la propriété des marchandises. doit porter la mention que la marchandise exportée a été chargée à bord en bon état, il suffit que cette

: La question de l’opposabilité de la clause compromissoire entraîne la remise en cause du principe de « compétence-compétence » ………………….60 Chapitre 1 : L’opposabilité de la clause compromissoire au destinataire : la question de l’acceptation expresse ………………………………………………………………………. 60 Section 1 : L’opposition entre la Chambre civile et la Chambre commerciale de la Cour de cassation …………………………………………………………………………………….. 61 Section 2 : Les principes civilistes marquent la spécificité du droit maritime

Renflouement 4) Responsabilité de société de classification 5) Particularité de l’accident nautique pendant le moment de la remorque. Chapitre 5 : Certaines particularités en matière de contrat de transport 1) transport de marchandise sous connaissement maritime Chapitre 1 : Lexique A) Acteurs Transport principal de biens ou de personnes par mer. 1. Les armateurs La personne qui exploite le navire en son nom qu'il soit propriétaire ou non, il exploite sur des lignes régulières (le port

Trafic domestique TKT (milliers) 2006 Rang Compagnies 2005 2006 1 Korean Air 7 982 8 680 1 Federal Express 8 766 9 009 2 Lufthansa 3 Singapore Airlines 7 669 7 603 8 077 7 991 2 UPS 3 China Southern Airlines 5 135 968 5 315 1 027 4 Cathay Pacific 6 458 6 914 4 Northwest Airlines 876 890 5 Federal Express 6 China Airlines 5 642 6 037 6 136 6 099 5 Air China 6 China Eastern 622 551 706 560 7 Air France

transport. SEANCE 2 : LE TRANSPORT MARITIME Le transport maritime international est régit par le droit privé international relatif au transport maritime. Ce droit a été élaboré puis signé à BRUXELLES en 1924. Il fût question d’unifier l’usage du CONNAISSEMENT à travers ce qu’on appelle les règles de HAYE. La convention de BRUXELLES comporte : * La terminologie : définitions de transporteur, contrat de transport, navire, transport de marchandise…etc. * Les responsabilités : les limites des responsabilités