Le Connaissement Express

transitaire 20 III .3- LA MISE EN OEUVRE DU TRANSPORT 21 III.3.1 -l e Transport Maritime 21 A - L’organisation internationale du transport maritime 21 B - la tarification du transport Maritime 23 C - le Document Transport : Le Connaissement Maritime 24 III .3 .2 - Le Transport Aérien 25 A - L’Organisation du transport Aérien 25 B - la tarification du transport aérien 26 C - le document transport aérien 27 III.3.3 - Le Transport Routier 28 A - L’organisation

minimale du vendeur, l'acheteur ayant à supporter tous les frais et risques inhérents à la prise en charge de la marchandise depuis les locaux du vendeur jusqu'à la destination. À ordre avec avis (O/A) Terme utilisé dans les cas de remise du connaissement d'origine avant la livraison des marchandises; il s'agit habituellement d'une expédition couverte par une lettre de crédit. Acceptation commerciale Une traite tirée par le vendeur de marchandises sur l'acheteur et acceptée par ce dernier à titre

l’unification des certaines règle en matière de connaissement (Bruxelles -25/08/1924) appelée aussi « Règles de la Haye ». Modification de cette convention :23/02/1968 : règles de Wisby et 21/12/1978 sur la responsabilité des transporteurs. Convention des Nations –Unis sur les transports des marchandises par mer (31/03/1978) entrée en vigueur le 01/11/1992 dite « Règles de Hambourg ». La convention de Bruxelles ne s’applique qu’aux transports maritimes sous connaissement, excluant donc les contrats d’affrètement

garantie ses intérêts 3. Assurance relais Dans le cadre d’une vente contre documents ; Un laps de temps non négligeable existe entre le moment de la mise à bord de la marchandise le moment de la remise en banque des documents, connaissement compris. Pendant cette durée, l’exportateur n’a pas été encore payé et bien que le transfert de risque ait en lieu, il est encore intéressé de la marchandise, celle-ci peut subir un événement majeur et être endommagée .11 est alors possible

ce mandat commercial, l’acconier accomplira toutes les opérations liées à la livraison de la marchandise, celles-ci auraient dû être effectuées par le réceptionnaire lui-même, sans avoir recours à un intermédiaire. La présence de la clause au connaissement permettra de connaître pour le compte de qui, l’acconier agit. Dans ce cas, la livraison sous palan, du navire à l’acconier, mettra fin au contrat de transport, et c’est en cette circonstance que l’acconier deviendra le mandataire du réceptionnaire

IV.3. Expédition en conventionnel IV.4. Expédition en conteneur IV.5. cas du Roulage DEUXIME PARTIE : INTRODUCTION AUX MANAGEMENT DU CONTRAT DE TRANSPORT MARITIME CHAPITRE I: ETUDE PRATIQUE DU CONNAISSEMENT (PAGE : 84-108) II.1. Définition et fonctions du B/L II.3. Formes de B/L II.4. Typologie de B/L II.5. Cas pratique de remplissage d’un B/L II.6. Etude du B/L aux différents stades d’évolution du transport maritime CHAPITREII :

même si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pré-acheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel déplacement sera couvert par un connaissement dans le cadre de la ligne régulière ou d'un contrat d'affrètement dans le cadre d'un service de tramping (lorsque les tonnages sont importants, par exemple).Plus de 6 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer (en 2005), assurant 90% du trafic

transiter sans payer de droits et taxes. Transport public : Transport effectué pour le compte d’autrui Transport privé : Transport effectué pour son compte propre Transport à la demande : activité consistant à ne faire du transport que sur demande expresse d’un tiers. Transporteur : C’est le propriétaire du matériel roulant qui l’exploite soit pour son propre compte soit en sous-traitance. Offre de transport : Ensemble des matériels roulants disponibles et permettant de couvrir les besoins de transport

marchandise qui lui a été confiée, moyennant le paiement d’un prix. Et c’est ce prix, dû au transporteur par le chargeur, qui est qualifié de fret. Plus exactement, le fret désigne le prix du transport de la marchandise dans le transport sous connaissements, et parfois la marchandise elle-même lorsqu’elle est chargée. L’obligation de paiement, nécessaire à la qualification de contrat de transport étant l’une des obligations essentielles du chargeur dans le cadre d’un contrat de transport, nous

issus des lots analysés. Après l’exportation, la Division du super-contrôle reçoit de l’opérateur, le connaissement délivré par l’agence de consignation. Généralement un draft est présenté à la Division du super-contrôle qui vérifie l’exactitude des informations inscrites par rapport à celle figurant sur la demande d’exportation. A la réception de la photocopie de l’original du connaissement, la D.C.M.L établit le certificat de qualité du produit qu’elle remet à l’opérateur. La D.C.M.L élabore