Le Connaissement Express

destiné au transport de grandes quantités de marchandises. Communauté portuaire : C'est en règle générale, l'association formelle de toutes les organisations intervenant dans le transfert des marchandises et des passagers par la zone portuaire. Connaissement : Titre représentant la propriété de la marchandise. Conteneur : C'est un pavé droit métallique dans lequel on charge les marchandises pour des raisons de sécurité et d'économie d'espace. Dépotage : Manutention consistant à sortir des marchandises

et on a alors songé à une mesure plus radicale : l’unification internationale de ce droit. C’est ainsi que sont nées les Conventions de Bruxelles de 1924 , notamment sur l’unification de certaines règles en matière de transports maritimes sous connaissement, suivies par plusieurs autres beaucoup plus récentes, sur les différents aspects du droit maritime ( par exemple, l’hypothèque maritime, la responsabilité etc.). PREMIERE PARTIE—LE NAVIRE Caractères juridiques. - Le droit commercial ne donne

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre

GLOSSAIRE DU TRANSPORT MARITIME p 1 / 28 ABANDON Suite à un accident ou fortune de mer : Décision du propriétaire de la marchandise (Porteur du connaissement, chargeur ou destinataire), d’abandonner tout ou partie des marchandises. ABORDAGE Collision de deux navires entre eux. ACCONIER Désigne un manutentionnaire dans les ports méditerranéens français qui fait la manutention des navires ainsi que les opérations de livraison et de réception à quai. En Afrique une distinction est faite entre la

de stationnement des conteneurs dans les aires portuaires . •Desserte de nombreuses zones géographiques . •Assurance et emballage très onéreux .  Le Transport Maritime :  Document du TM Connaissement Maritime Caractéristiques •Preuve du contrat de transport . •Un reçu de la marchandise. •Connaissements directs ( permet de couvrir un transport combiné ou plusieurs transports maritimes successifs) . Émission Formes •Établi pas la compagnie maritime ou son agent et signé par le capitaine du

bon de commande est adressé au dépôt de La COMANAV. La documentation = déclaration à la douane . Bulletin de réception + facture MARSA MAROC. Billet de bord regroupant Jeu de connaissement à savoir :  Le chargeur+le destinataire ou son transitaire ;  Le nom du navire & la destination ;  Le numéro du conteneur & N° du plomb ;

la principale activité était la consignation de navires. En plus de la consignation de navire, elle œuvre actuellement dans le domaine du transit, de la manutention, de l’entreposage, de la représentation et de la messagerie (courrier et cargo express international). La société AUXIMAD est présente dans les 10 principales villes de Madagascar où il y a des Ports et Aéroport qui sont : Toamasina, Mahajanga, Antsiranana, Nosy-Be, Toliara, Tolagnaro, Manakara, Mananjary, Antsirabe et Antanananrivo

granulats (roche calcaire) Charte-partie : une charte-partie, du latin charta partita (charte partagée), (charter-party en anglais) est un acte constituant un contrat d'affrètement conclu de gré à gré entre professionnels du transport maritime Connaissement : c’est document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre un « chargeur » qui peut être l’exportateur ou l’importateur, lequel a souvent mandaté un transitaire et la compagnie maritime représentée en général par son agent.

le prix est fixé par mètre carré ou par mètre cube ; les expéditions par rames entières (troupeaux, récoltes) pour lesquels les tarifs indiquent le fret à payer. En ce qui concerne la vitesse de transport, on distingue le régime express qui s’applique à la demande expresse de l’expéditeur et pour lequel les tarifs de base sont majorés ; le régime de grande vitesse appliqué d’office aux envois dont le poids ne dépasse pas 50 kilogrammes et à toutes les expéditions de détail et par wagon complets taxées

facturation Forme d’acceptation Paiement : EUR : Envoi d’un bon de commande et versement d’un acompte de 20 % : 20 % à la commande et le complément par lettre de change avalisée par une banque marocaine de premier rang à échéance de 30 jours date de connaissement. Incoterm : CFR Casablanca (Incoterms 2000 – Publication n° 560) Origine : France Emballage : Conteneur 20’ Mode de transport : Maritime Pavillon du navire : Français Port d’embarquement : Marseille Port de débarquement : Casablanca Poids net total