Le Connaissement Express

ratio coût délai est un des principaux outils qui permet a l'entreprise opérant sur les marchés extérieurs de contrôler son efficacité.(Partenariat avec le 10 Commerce international commissionnaire de transport, et développement de Services Express, DHL,) A - Contrat international de vente, les incoterms 1) Contrat internationaux de Vente L'organisation des nations unies a entrepris dans les années 1960 d'unifier les règles du contrat de vente international. Les travaux ont abouti en 1980

fleurs tropicales pour la fête des Mères : les marchandises fragiles doivent être enlevées chez les horticulteurs et mises à disposition sur les lieux de vente dans un délai de deux à trois jours maximum. La solution transport mise en place par Air Express International constitue un véritable plan d’approvisionnement des distributeurs où le service rapide en porte à porte est l’objectif essentiel. c. Qualité de la prestation La qualité de la prestation peut être définie comme la capacité à respecter

Rapport avec Incoterms choisi Ne concerne pas la Banque : La banque sait lire ce que renferme un Incoterm Les Documents de Transport  Expéditions Par Mer     Connaissement Maritime B/L Connaissement de Charte Party Connaissement Multimodal Le Plus utilisé dans nos transactions eu égard à nos Fournisseurs Emission du Connaissement : 7 8 Remise des Marchandises à La Compagnie Maritime désignée à l’appui des documents ( Factures Notamment ) - Valeur Particulière : ( Trois Aspects) 

booking manuellement MANUAL DOC FEE - SHIPMENT NSTRUCTIONS 350 MAD BL Création du connaissement manuellement MANUAL DOC FEE - VGM 250 MAD BL Soumission de la VGM manuellement BL AMENDMENT 350 MAD BL Modification du connaissement après 48H du départ de navire PLI CARTABLE (POSTAGE CHARGES) 250 MAD BL Pli cartable LATE PICK UP BL 360 MAD BL Récupération du connaissement 10 jours après le départ du navire EXPRESS RELEASE / WAYBILL 300 MAD BL Relâche (WAYBILL / TELEX RELEASE) après impression BL

à bord du navire. Le Capitaine du navire, en sa qualité de demandeur d’assistance maritime, a la liberté du choix en cas de pluralité d’assistants. L’article 302 limite cette liberté par l’exigence suivante : Le refus d’assistance doit être expresse mais surtout raisonnable. Rappelons que le DCCM et la Convention de Bruxelles n’ont pas exigé l’accord des deux parties et elles se sont contentées de la volonté unilatérale de l’assisté pour que le Contrat soit soumis aux dispositions en vigueur

doit indiquer la description de la marchandise, en mentionnant le prix unitaire et global, le terme de vente, la qualité, les marques ainsi que les modalités d’expédition et de règlement. 12 - 13 Les préalables B1- Le transport maritime : le connaissement/Bill of Lading (B/L) Tenant compte du rôle primordial du transport international des marchandises par voie maritime, le Maroc a beaucoup investi dans la logistique portuaire, pratiquement dans toutes les grandes villes côtières et plus particulièrement

l’offre doit être : - Faite à 1 ou plusieurs personnes déterminées. Il n’y a pas d’offre si la proposition est faite à des personnes indéterminées. - Maintenue pendant un certain délai. Acceptation  réponse faite à l’offre. Elle peut être expresse ou tacite. Le silence en vaut pas acceptation sauf si c’est prévu dans le contrat. Il existe des différences entre l’offre et l’acceptation. La réponse sera considérée comme une acceptation si elle ne modifie pas les éléments essentiels du contrat

dans les échanges internationaux car étant le plus utilisé. Ces dernières années, le marché s’est développé considérablement avec l’apparition de nouvelles compagnies maritimes, qui font des escales désormais en Afrique comme Nordana, CSAV, Ocean Express Lines…mais il y a eu également de nombreuses alliances entre armateurs . Nous pouvons citer la récente acquisition de Delmas par CMA CGM. CMA CGM compte aujourd'hui parmi les plus grandes compagnies de transport maritime par conteneurs : - 1er armateur

maritime. Selon le Professeur Pierre Bonassies, des opérateurs « peuvent cumuler la qualité d’affréteur avec celle de chargeur, cumul qui peut être de fait mais qui est aussi de droit, quand l’affréteur porte son propre nom comme chargeur sur le connaissement » 6. Le chargeur a donc aussi la qualité d’affréteur. On peut le désigner par l’expression « chargeur-affréteur ». Cette situation se retrouve dans la plupart des affrètements au voyage et pour certains affrètements à temps, notamment pour les

personnel => le principe de la personnalité de la loi (la loi de la nationalité suit la personne) Article 13 : « Les conditions de fond et les effets des contrats sont déterminés par la loi à laquelle les parties ont eu l’intention expresse ou tacite de se référer ». La clause Paramount (relation directe avec l’article 13)  : clause par laquelle les parties choisissent la loi applicable au contrat. · Principe de l’autonomie de la volonté :