Le Contrat De Fief

relation d’homme a homme consernant le millieu militaire. Les nobles veulent de bons combattants. Ils recrutent de jeunes soldats qui, en échange, sont récompensés. b) Le contrat sinallagmatique Contrat marquant le lien entre un vassal et son seigneur, qui, au 11e siècle, est +- identique partout en Europe. C’est un contrat à obligation réciproque, c'est-à-dire que le vassal et le seigneur ont tout les deux des droits et des devoirs. Les devoirs du vassal : 1. fidélité Un vassal

majorité des sociétés humaines se sont développés autour de la notion d’état-nation. Ainsi, l’État est progressivement devenu l’incarnation juridique typique, et même exclusive de la nation. ♦ Idée développée par les philosophes de lumières, idée de contrat social = Idée que les Hommes se sont un jour regroupés en communauté, l’interprétation varie selon les penseurs, mais si ils se sont regroupés c’est car l’État de nature ne leur permettait pas ce qui leur est essentiel : leurs vie, leurs libertés

2eme partie : l’apparition du Royaume Féodal [pic] Le mot de « féodalité » apparaît en 1515 et il s’agit de la forme d’organisation politique et sociale médiévale caractérisée par l’existence de deux institutions : le fief et la seigneurie. A partir du partage de Verdun en 843, l’Europe va se diviser en petits territoires chacun dominé par des seigneurs: c’est le début de la féodalité. Ce type d’organisation va poser des problèmes aux historiens. Pour un premier courant d’historiens, la

l'hommage & le fief Entre nobles & chevaliers, les relations reposent sur des bases tout autre que la seigneurie banale, elles reposent sur des bases personnelles. L'hommage vassalique est une relation de 2 personnes ayant un statut inégal, c'est une céromonie pendant laquelle le vassal se déclare & se fait l'homme du seigneur. C'est un véritable contrat car elle entraine des obligations de la part des 2 parties. Le fief renforce le lien créé par l'hommage. Les concessions de fief sont au départ

siècle, des principautés s'imposent un peu partout sur le territoire. Le plus connu est celui du duché de Bourgogne. Duché de Bourgogne= fief féodal du royaume de France entre les IX ème et XV ème siècle avec pour capitale Dijon. A partir de 1006, le duché est un apanage gouverné successivement par deux lignées de sang royal, les Capétiens et les Valois. Fief féodal= bien ou revenu immobilier, le bénéfice, la terre confiée à l'origine en rétribution d'un service. Cependant, on constate que localement

Évangile, ce qui donne un caractère sacré à la recommandation. Cet acte est synallagmatique. Le recommandé doit soumission et respect, ainsi que l’assistance dans plusieurs domaines, alors que le maître doit soutient et protection. Au viiie siècle, ce contrat est principalement souscrit pour une finalité militaire. Celui qui se recommande prend le nom de vassal (du celte vassus, « jeune »), le puissant de seigneur (du latin senior, « le plus âgé »). À la même époque, le vassale obtient un bien, en l’échange

obligations bilatérales ou synallagmatiques (du puissant et du recommandé). Le recommandé doit soumission et respect, ainsi que l'assistance dans divers domaines, alors que le maître doit soutien et protection. Au 8ème siècle, sous les Carolingiens, ce contrat est principalement souscrit pour définir les obligations militaires. Celui qui se recommande prend le nom de vassal (vaz : jeune en celte) et le protecteur est appelé seigneur (du latin senior, qui signifie le plus âgé). A la même époque, le vassal

lien réel (RES : la chose) un lien qui est né de la concession d'un fief (la terre) au vassal. Ces liens sont des liens juridiques qui sont de nature contractuel (droit privé) et des liens qui traduisent en définitive le développement des clientèles militaires. Les seigneurs ont un soucis , il faut s'assurer des unités de combat , par conséquent un des traits majeurs de la féodalité c'est qu'elle associe uniquement des chefs. Le contrat est passé entre un seigneur et un vassal , le vassal est moins puissant

seigneur protège un vassale qui apporte sa force qu comabt. De + en +, les relations de pv d’articulent autour de ce rapport d’ho a ho. Ce rapport s’appelle en droit : intuitu personae. Un rapport en réseau de la personne. Ex : vente n’est pas un contrat intuitu personae. En revanche le mariage repose sur intuitu personae. Au départ ça concerne le monde des guerriers. Et ça ve se diffuser vers le haut de la pramide sociale et toutes les relations vont peu e peu s’org sur le mode vassalique et non

des paysans et des plus grandes parties à ces vassaux). Or, le fait de concéder une terre contre des services ou une redevance, fait l’objet de contrats. Or, en vertu de ces contrats, le seigneur va être amené à trancher des litiges. - La justice féodale… : Avec ces vassaux, il va exercer la justice féodale : tout litige lié à la concession d’un fief à un vassal sera tranché par le seigneur dans la mesure où il en est le concédant. Si deux vassaux ont un conflit, ou s’il y a un conflit entre