Le Contrat De Fief

hommes cad « les rapports de droit privé » qui vont s’exprimer dans des institutions privées. Ces rapports d’ordre privé ont précédés aux rapports d’ordre public. Autrement dit dans les sociétés plus anciennes on constate que par exemple le droit des contrat, l’affiliation, l’union, les divorces… ont précédés les rapports d’ordre public. Il existe également les rapports d’ordre public qui vont découler de la vie sociale. Ils vont apparaitre à partir moment où on va dépasser le stade de la famille pour

de services. Le termeféodalité est issu du latin médiéval1 feodum, « fief », qui vient probablement lui-même du francique fehu, « bétail », et/ou du gotiquefaihu, « argent, possession »2. Le mot « féodalité » est un mot savant et tardif employé au xviie siècle. Il dérive du mot fief par l’intermédiaire de l’adjectif féodal. Fief et Féodal sont beaucoup plus anciens : sous leur forme latine — la seule usitée à l’origine — « fief », en latin fevum, remonte au xe siècle, mais ne s’est guère répandu

seigneur et du vassal qui ont établies un contrat : le vassal s'engage à servir militairement son seigneur. En contrepartie, le seigneur doit protéger son vassal et l'entretenir en concédant un fief à son vassal : une terre dont les revenues permettront au vassal de vivre et de rendre au seigneur les services qu'il a promit. Le vassal n'est pas propriétaire du fief, on dit « qu'il tiens le fief de son seigneur », cela suppose que le seigneur puisse reprendre le fief au vassal si celui si n'accomplit

le lieu où sont discutés et établis les principes essentiels suivant lesquels il s’organise. Aucune puissance occulte, un dieu ou un ancêtre mythique, n’inspire plus le législateur humain. Sur le plan des idées, c’est en particulier le concept de contrat social qui permit de penser cette auto-institution de la société politique. Les membres de la société se constituant en corps politique, et forts des seules lumières de leur raison, délibèrent entre eux en vue de s’accorder sur les meilleurs moyens

activité quotidienne. Dedans il y a des règles concernant la famille, le mariage, les contrats, les conditions des personnes, la justice, la succession. Ce code reprend les règles qui ont été promulgué par Hammourabi lui même et ces prédécesseurs, il reprend aussi et met par écrit des règles qui jusque la était coutumière. On est déjà en présence d’un droit évolue, par exemple on connait les différents contrats (situation de commerce). On possède d’autre trace de règles juridique soit en Mésopotamie

non par le Juge. Un juge subalterne est compétent pour corriger et punir les officiers d'une autre justice subalterne qui lui est inférieure. Quand les seigneurs ont la propriété de la justice de leur terre, elle leur est patrimoniale, de même que le fief auquel elle est annexée. S'ils sont alors troublés en la possession de leur justice, soit Haute, Moyenne ou Basse, ils peuvent donc former complainte contre ceux qui se prétendent possesseurs légitimes de la même justice. De ce que les justices sont

Capitulaire de 847, de Mersen pris par Charles le Chauve qui invite chaque homme libre à se choisir un seigneur, le roi ou l’un de ses grands vassaux = sous la dépendance d’un puissant -> hiérarchie publique avec des liens personnels fondés sur de vrais contrats de droit privé. Désagrégation de la notion n’Etat à nouveau. Les rois décident de remettre en vigueur le serment de fidélité (leudesanium sous les carolingiens). * Le serment de fidélité : Tous les hommes libres prêtent serment de fidélité

et X s craient une grande insécurité. Les debuts de la feodalitée sont marqués par une certaine anarchie: Guerres entre seigneurs, accaparent des riches églises et abbeyes. Les jeunes cheavaliers sans terres se lancent a la conquete de leur propre fief. Ainsi, au XI s le Normand Robert Guiscard conquiert le sud de l’Italie bisantin et la Sicile musulmane et fonde uun nouveau Royaume, : “Le Royaume de Sicile”.Le pouvoir du Royales et les grandes familles Européennes s’affaiblissent peut à peut entre

plus important a Médine ou il s'installera ( appelé l'hégire en 1622, début du calendrier arabe); Création d'une constitution pour régir ce début d'État ( qui contient 2 tribus arabes et 3 juives). Cette constitution a l'aspect d'un contrat (ancêtre du contrat social). En 1624 développement de l'État musulman. En 1631 toute l'Arabie est musulmane ( du tigre a l'atlantique au siècle suivant). A la mort de Mahomet ces successeurs sont les calife, il y aura une distinction essentielle par la

paysans puis nous intéresseront plus particulièrement à la place de l’église dans ce système social. I) Les rapports roi-seigneurs La féodalité est un contrat qui fait entrer des hommes dans des liens vassaliques : Un vassal se met au service d’un seigneur plus puissant contre l’octroi d’un fief, c'est-à-dire d’un bien ou d’une terre. Ce contrat est établit lors de la cérémonie de l’hommage. Ce système permet aux rois de France d’augmenter leur pouvoir et leur autorité en ce mettant progressivement