Le Contrat De Fief

procédé : pour le vasus, c'est la protection par plus fort que lui, pour le segnor c'est d'augmenter leur autorité ( plus ils ont de vassaux, plus ils ont d'autorité. De plus, ils vont augmenter la puissance militaire du seigneur. Ce contrat, qu'on appelle le contrat vassalique se noue autour d'une cérémonie : la commendatio. Le vasus s'agenouille pour symboliser sa position d'infériorité et il va placer ses mains dans celles de son seigneur pour symboliser la protection. Il s'engage à le servir.

pouvoirs. I) L'avènement de l'institution royale Tout d'abord, la societé féodale est un système de relations entre les hommes qui repose sur le contrat vassalique et le fief. C’est de fait un système hiérarchisé de dépendances et d’obligations réciproques : celle de sécurité pour le seigneur (suzerain) et celle de service pour le vassal, le tout au sein du fief (terres, châteaux, droits, revenus remis au vassal par le seigneur). Celui-ci a pu s’étendre et prospérer en raison de l’absence de pouvoir royal

militaire de la part d'un homme libre dit seigneur et des obligations de protection et d'entretien de la part du seigneur à l'égard du vassal. L'obligation d'entretien a le plus souvent pour impact la concession par le seigneur du vassal d'un bien dit fief. Il constitue la pièce maîtresse la plus remarquable dans la hiérarchie des droits sur la terre que comporte ce type de société. La féodalité est donc un système politique dont l'autorité centrale fut affaiblie. Le pouvoir souverain est attribué à

Dieu au peuple élu. C’est ainsi que s’établit une alliance par la loi, une alliance entre Dieu et son peuple. Dans cette alliance, la loi apparaît comme un dialogue. 1) le dialogue La loi est donnée par Dieu à son peuple ; le don est un contrat qui n’est pas une manifestation unilatérale de volonté. Il voit se manifester deux volontés : le donateur et le donataire qui doit accepter le don. Comme la loi est donnée par Dieu, elle peut apparaître comme immuable. Cette permanence invariable

Autrement dit le simple consentement, la seule volonté ne suffisent pas pour qu'un individu devienne le vassal d'un autre. Les obligations ainsi créées sont réciproques mais inégales . b-Les obligations engendrées par le contrat féodaux vassalique: réciproque mais inégales. Le contrat féodaux vassalique engendre des obligations à la charge des deux parties. Les obligations à la charge du vassal sont les plus visibles et les plus importantes. Pour autant les obligations du seigneurs ne sont pas moins

par Dieu au peuple qu’il a choisi/élu. C’est ainsi que l’alliance peuple/Dieu s’établit. La loi apparaît alors sous la forme d’un dialogue. 1) Le Dialogue On imagine quelque chose d’imposé par le monologue de Dieu. Or le don est un contrat, ce n’est pas une manifestation unilatérale. Il y a donc double volonté des deux parties. Cette loi apparaît immuable, seul Dieu pourrait la modifier. Cette permanence invariable de la loi pourrait être considérée comme un point archaïque qui lui

notamment créateurs de la vassalité. La vassalité est un contrat dans les actes, dans les gestes. C’est ce qu’on appel un contrat synallagmatique. C’est donc un contrat réciproque qui implique des droits et des obligations pour les deux parties. Le vassal promet fidélité et service et reçoit en retour protection et cadeaux. Cette formalisation va s’étendre dans le temps. C’est dans les siècles qui vont suivre qu’on va l’appeler féodalité. Le contrat vassalique va donc donner lieu à une cérémonie. Cette

leur échelon, qui ont fini par détourner à leur profit personnel les pouvoirs régaliens dont ils étaient les détenteurs au nom du Roi (permis par Mersen 848). C’est la souveraineté qui a fait naitre la propriété et donc la privatisation des PPP. Fief : concession d’un bien lucratif faite par un seigneur à l’un de ses hommes en rémunération de services. Devenu héréditaire et aliénable, il faisait partie du patrimoine du concessionnaire. Il a donné son nom au régime parce qu’il a joué un rôle primordial

conversion de la religion, christianisme. La capitale des gaules est Lyon, le conseil des 3 gaules « veut fédérer les cités gallo-romaines » qui désignent des représentants. Le Droit romain = que l’on pensait faire revivre avec le code européen des contrats a des racines et institutions du droit privé, se est le socle de constitution. Chapitre 3 : Le Christianisme dans l’Empire Romain Communauté Il y a d’abord d’une part l’importance de la religion, car l’empereur est considéré comme un quasi-dieu

n’ont sur ces bien qu’un usufruit. L’Église n’a donc pas été dépossédée mais cette attribution a fait naître un usufruit précaire. L’Église accepte la dépossession de ces biens sous la tutelle du roi. Cette solution annonce le système féodal car un fief sera un bien concédé à un seigneur. A la mort, ce bien redevient disponible pour le seigneur. Il va y avoir un véritable coup d’Etat qui va déposer le dernier Mérovingiens. Pépin Le Bref va rechercher l’accord du Pape avant de passer à l’acte, et en