Le Divorce Au 17ème Siècle

les plus recherché en Espagne pour les mineur. Phénicien déplorable réputation chez les peuples voisins. Homère : «  Navigateur habile, mais trompeur » §2 Les moyens de leur domination Domination éphémère, car montrée du doigt. Durée près d’un siècle et demi, reposant sur 3 éléments Statut de l’entrepreneur individuelle, il est tout, on fait de lui un personnage au statut remarquable Technique maritime, nouvelle technologie, dominant l’espace méditerrané Technique commerciale. Statut de l’entrepreneur :

MONDE Phénomène qui n’a rien d’inédit, comme le prouvent de nombreux précédents historiques : colonisation romaine, arabe, et celle de l’Amérique qui est initiée par les Grandes Découvertes du XVIème siècle, et s’achève par une émancipation partielle au tournant du XVIIIème et du XIXème siècle (avec pour symbole l’indépendance des EU). Une nouvelle colonisation intervient entre 1850 et 1945, qui correspond à une période de véritable européanisation du monde, à la fois par l’émigration et la colonisation

politique. On étudiera 24 siècles d'histoire du Droit. On peut alors se demander quelles sont les sources anciennes du Droit ? PARTIE I : Le modèle et le Droit Romain en héritage(VIème siècle avant Jésus Christ et VIème siècle après Jésus Christ) | Introduction Le Droit romain a changé totalement la vision que nous avions du droit. Nous sommes les héritiers du Droit Romain d’un point de vue technique comme du point de vue de la conception du Droit. Le VIème (6) siècle avant JC marque le début

pas égal à priori. Elle consiste à attribuer à chacun ce qu’elle mérite en fonction de sa place dans la société (inversement proportionnel). Elle va permettre de recourir à l’équité. B – La philosophie chrétienne • St Thomas d’Aquin (13ème siècle) : Cette pensée originale s’exprime par une image de pyramide de lois. - Au sommet, une loi divine qui vient de la foi (elle est révélée par l’ancien et le nouveau testament). - En dessous, la loi naturelle, universelle, intemporelle héritée

après le code civil. Avant le code civil on trouve l'Ancien droit (5ème-15ème siècle) qui est le droit en place durant l'Ancien régime. Les règles de ce droit sont trés diverses. D'une part de part leur source: le nord de la France on appliquait surtout des coutumes. Au sud on appliquait le droit romain, un droit écrit. Il a falut attendre le 17ème siècle pour que petit a petit on uniformise ces règles. Jusq'au 17ème des efforts sont fait pour rédiger ces règles. Malgrès cela il reste de nombreuses

protection, de garantir la paix. Souvent en parlant du droit, on pense au Droit Pénal (peine d’emprisonnement).On pense aussi directement aux lois, les codes, aux tribunaux et aux diverses juridictions. Exemple : * J’ai le droit de me marier, de divorcer, de me pacser… C’est une prérogative. * Le droit français interdit de recourir à la peine de mort tandis que le droit américain l’autorise. C’est un système. Définition. Le droit est un ensemble des règles régissant la vie en société et

législative de sorte que cela entraîne une véritable insécurité juridique (paradoxe). *Le droit est un phénomène contentieux car il n’apparaîtra le plus souvent qu’à travers des litiges, c’est-à-dire une opposition entre deux personnes, comme le divorce par exemple. Néanmoins, une partie de la règle de droit relève du gracieux, c’est-à-dire que celui qui s’adresse à la justice n’est pas en conflit avec un tiers. EX : les règles relatives à l’adoption. Il n’y a pas de conflit entre l’adopté et l’adoptant

des droits, on peut en disposer mais pas en abuser. « A qui de droit » autorité, « qui aura la droit ». Rapport droit/autorité. « De plein droit » règle qui s’applique automatiquement. Ex : l’audition de l’enfant (en âge) durant une procédure de divorce. « A bon droit » : à juste titre. Le « bon » droit suppose un « mauvais « droit ». On trouve une idée de relativité du droit, objet de débat, de discussion. « Etre dans son droit » : agir conformément à la règle de droit. Notion de norme/normalité

collectivités territoriales Chapitre 1 : Les sources historiques des finances des collectivités territoriales 1 Section 1 : Les finances locales d’anciens régimes §1 : L’émergence des villes 1 A) La description du phénomène A partir du 11ème siècle, on assiste en Europe occidentale et singulièrement en France à un renouveau urbain. Ce renouveau urbain est rendu possible par l’existence d’une certaine sécurité publique. Les artisans, les commerçants s’installent dans les anciennes citées romaines

Ces deux royaumes sont de fervent catholique et ils détruisent le dernier royaume musulman d’Espagne qui est le royaume de Grenade. - Portugal : 1 million d’habitant Débarrassé des royaumes arabes. Destin maritime et colonial depuis le 15e siècle (font la conquête des côtes africaines pour trouver un passage qui mène à l’Océan Indien et donc à la route des épices. Et ils vont coloniser le Brésil). C’est un royaume qui peut tenir tête à l’Espagne. - Iles Britanniques : 2 million d’habitants