Le Droit Royal

Introduction Historique au Droit. Introduction Droit : racine grecque « recte » peut désigner ce qui est droit → idée de règle. Racine romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit. Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit. Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus

PRELIMINAIRE CHAP 1 Les différentes sources du droit Avant = droit = art L’art du juste et du bon Aujourd’hui = science, ce n’est pas une science exacte. Il n’y a pas de définition universelle du droit Le dt relève de la vie en société. Il n’y a pas de société sans dt. 1er def : Dans une société donnée plus ou moins organisée le droit désigne les règles qui ordonnent, qui régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles

révoltes marque une brutale réaction face à la montée de l’autorité monarchique en France commencée sous Henri IV et Louis XIII puis renforcée par la fermeté de Richelieu. Après la mort de Richelieu en 1642, puis celle de Louis XIII en 1643, le pouvoir royal est affaibli par l'organisation d'une période de régence, par une situation financière et fiscale difficile due aux prélèvements nécessaires pour alimenter la Guerre de Trente ans, par l'esprit de revanche des grands du royaume, domptés par la poigne

Le droit et les institutions de l'époque moderne Les groupes se forment par l’intérêt commun de chacun à le faire, c'est donc d'avantage l’intérêt égoïste d'un groupe qui dicte la marche de la société du temps. Les intérêts de l'Etat, du Royaume, passent au seconde plan Pour corriger cela, à partir du XIVè, le Prince va chercher à asseoir d'avantage son autorité. Malgré sa volonté, les circonstances extérieures ne lui facilitent pas la tache. Ainsi, jusqu'au milieu du règne de Louis XIV, le roi

« et du pouvoir spirituel. C’est ce qu’Evrart de Trémaugon entreprend de développer dans cet extrait, issu de son ouvrage majeur : Le songe du vergier. L’auteur, Evrart de Trémaugon est un penseur essentiel du XIVème siècle. Ce docteur en droit civil et en droit canon fut professeur à Paris entre 1369 et 1373. Il fut conseiller du roi de France Charles V entre 1374 et 1382, période durant laquelle il rédigea son œuvre majeure : Le songe du vergier. Nommé évêque par le pape Clément VII, il dirigea

masculinité qui provoque la réaction du Parlement de Paris, ligueur lui-même et soutenu par le parti modéré. À partir du XVI ème siècle, le Parlement de Paris ne s’est pas contenté d’un simple contrôle technique de la régularité juridique des actes royaux, il s’est arrogé un véritable contrôle d’opportunité, critiquant ainsi le fond même de la mesure, et en particulier par le biais de sa conformité aux lois fondamentales du royaume, dont il se réservait l’interprétation. Ce texte est destiné au Roi

societe. Il va exprimer cette idee dans la premiere partie du Xie siecle. Il va les qualifies du terme oratores ceux qui prient, ceux qui combatent par bellatores et ceux qui travaille les laboratores. A cahcuns de ces ordres vont etre attaches des droits et des privilleges (surtout les deux premier ordres). Ces privilleges attaches a ces ordres vont subsister jusqu’au 4 aout 1789. Cette division correspond a une division sociale mais egalement juridique. Les oratores Il appartiennent a

RATIONALISATION DES SOURCES DU DROIT L’Etat est libéré de la Féodalité et il intervient de plus en plus dans les structures et les activités du pays. En mm Temps au début du 16ème siècle le sentiment national se renforce, et ces deux phénomènes vont avoir des effets sur les sources du droit. Pourquoi ? Parce que l’histoire des sources du droit suit l’évolution des pouvoirs politiques et à partir du 16ème siècle les souverains affirment la prééminence de la loi sur toutes les sources de droits et en mm temps il

HISTOIRE DU DROIT • La préhistoire du droit Le droit est l’identité de la France. Les gaulois nous ont rien laissé dans notre identité culturelle et notre culture juridique. Ils étaient des envahisseurs comme les autres. Ils venaient d’Europe centrale et ils se sont installés sur la moitié nord de l’hexagone en englobant la Belgique et le suisse actuel. Domaine historique de ces populations. Les noms de gaulois ont été laissés par leurs voisins plus instruit. Les grecs les ont appelés Galate

définit proviennent du droit privé médiéval. Il désignait à l'origine, dans certaines régions où le droit d'aînesse excluait de la partie essentielle de l'héritage les fils puînés et les filles, les biens donnés à ceux-ci en compensation et, le plus souvent, en échange de la renonciation à la succession paternelle. Cette coutume, liée au droit féodal, a posé des problèmes juridiques et politiques quand elle s'est étendue au droit public, la distinction entre droit privé et droit public n'étant d'ailleurs