Le Droit Royal

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

 Histoire du droit pénal Introduction La nécessité d'une réflexion historique est nécessaire la dimension répressive est le premier et principal aspect de tout système de droit primitif. Le droit quand il apparait est un droit répressif. Si on réfléchit à la naissance du droit dans l'histoire de l'humanité on arrive vite à l'idée que cette naissance est lié à la volonté de l'homme de dépassé la vengeance individuelle et incontrôlée et à ce moment-là, est adopté un système rudimentaire de régulation

l'un des représentants les plus en vue du tiers état. Il est l'un des grands théoriciens de la monarchie absolue. C'est l'un des responsables de la mise à jour des coutumes. Il fait paraître en 1595 l'Institution du droit des Français faisant de lui le meilleur commentateur du droit coutumier du nord de la France. Très attaché à la province de Nevers, il en devient l'historien attitré. L'absolutisme est le système politique dans lequel le pouvoir est concentré entre les mains du souverain, qui en

d’Antigone le Borgne entre son expression royale très directive sur les cités de l’Anatolie hellénistique en Ionie. C’est dans cette direction que l’exposé se portera. Le document à notre disposition est une lettre royale qui joue également le rôle de décret politique de la volonté royale sur les cités de Téos et de Lébédos. Le document dans son contenu montre le fonctionnement des systèmes politiques, judiciaires et économiques à établir en douze expressions royales, pour la fondation du synœcisme entre

essentiellement à la dévolution de la couronne ainsi qu'au statut du domaine royal. La couronne est une institution abstraite qui dépend de la désignation et de l’installation de son titulaire le roi. Les règles de dévolution de la couronne n’ont pas toutes étaient élaborées de la même façon. Certaines procèdent d’une lente maturation (I), car elles se sont forgées lentement aux cours des siècles soit par analogie avec le droit successoral des fiefs, soit comme conséquence du sacre, d’autres résultent

d'Auguste. Volonté de restaurer les institutions de la république. L'empereur devient la première source du droit.  Instabilité car absence de règles de transmission du pouvoir. Fin de l'empire occidental en 476 et de l'oriental en 1453 (prise de Constantinople). Installation des peuples germaniques dans l'empire romain qui sont des peuples nomades et où aucune forme d'état n'existe. Droit oral et coutumier. Famille = cellule sociale de base. Société fortement militarisée.   Au départ, intégration

CONTEXTE Fin difficile du règne de Louis XIV ---------> Economiquement : Les besoins de la cour coûtent cher ---------> Politiquement : Les guerres de successions d'Espagnes affaiblissent le pouvoir royal Français ---------> Successoralement : La succéssion est incertaine => Mort du "Grand Dauphin", de ses fils cadet ( Duc de Berry en 1714 ) et ainé ( Duc de Bourgogne en 1712 ), prise du pouvoir d'Espagne par son deuxieme fils et renoncement par là au trône de France pour lui et ses déscendants

PREMIÈRE ANNÉE DE LICENCE EN D ROIT Équipe I Vaugirard Introduction historique au droit Plan du cours de M. Franck ROUMY I NTRODUCTION PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.) § 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-509 av. J.-C.) A / Le concept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s