Le Parlementarisme Dualiste

(1870 – 1940) alors que les constituants de 46 avaient tout fait pour éviter cette dérive. Dans les deux cas c’est un régime d’assemblée et on parle de parlementarisme à la française, opposé à celui à l’anglaise. Le notre il est inefficace et instable. L’échec de la 4ème va déterminer les choix qui seront fait pour la 5è, car GDG déteste le parlementarisme à la française. Section 1 : la France, à la recherche d’un régime stable et efficace. I : l’échec de la pratique du régime parlementaire rationnalisé

| |1.2 La République devient un régime conservateur | |1.3 Une République conservatrice qui tend au parlementarisme | |1.4 La question du régime est résolue | |1.4.1 La commission de préparation

législatif sur l’exécutif, mais pas la réciproque. C’est donc un régime qui est déséquilibré dans ces institutions. Parlementarisme absolu : C’est une doctrine qui deviendra plus tard une doctrine politique, selon laquelle le pouvoir législatif, donc le Parlement, doit être au-dessus de tous les autres pouvoirs. On se trouve ici dans une confusion des pouvoirs, car le parlementarisme absolu veut, en quelques sortes, que le pouvoir législatif occupe tous les postes, tous les pouvoirs, s’occupe de tout

seing. Sont inventés des pvrs énuméré dans l’article 19 de la C°. Échappe à la logique de contre seing. Des pvrs qui vont être la propriété du chef de l’État. Ce dernier contre la logique mondiale du plmentaire va réapparaitre. Renaissance du parlementarisme dualiste : chef de l’État renait de ses cendres, ce qui fait qu’il y a deux têtes : chef de gvnt et gvnt. Les plus importants (article 11) : chef d’Etat peut convoquer le peuple pour un référendum. Sans le contre seing ministériel, permet de demander

démissionner ou sont renvoyés par le roi. C’est un système assez complexe qui a su se moderniser sous LOUIS XVIII, mais ce dernier remplacé par CHARLES X, qui est plus radical que son ainé. Il utilise le droit divin, et tente de couper court au parlementarisme : restreint les libertés => d’où le DVT d’émeutes : 27, 28, 29 juillet 1830 : origine dans le but de défendre les libertés fondamentales. A la suite de ces évènements => CHARLES X est déchu. A la suite de cela => LOUIS PHILIPPE : monarchie de

verbes du DG. 2) Le premier ministre et le gouvernement ; On est dans un régime parlementaire monistre. Il ne s’agit pas de changer de régime, on le fera plus tard. La loi du 3 juin 58 dit qu’il s’agit de reussir la rationnalisation du parlementarisme. En 58 l’AN peut renverser le gouvernement. Le gouvernemen est pas responsable devant le president de la rep. Volonté de Dg de donner au PM l’autorité nécessaire pour gouverner. On voit se desisner une architecture autour des dispositions ocnstitutionnelles

Dissertation Sujet : le parlementarisme sous la IIIème et la IVème République Introduction : Le régime parlementaire se définit comme le gouvernement d’un cabinet responsable devant l’assemblée. Le gouvernement de cabinet et la responsabilité ministérielle en sont les principales caractéristiques qu’il soit orléaniste , occidental ou prussien , selon la distinction faite par René Capitant. "Jamais je n'entrerai en conflit avec la volonté nationale des organes constitutionnels", cette citation

troisième Charte ; c'est-à-dire un cadre qui rend possible le fonctionnement durable d'un parlementarisme fondé sur les facultés de révocation classiques :  - le droit de dissolution royale (car donné au chef de l'État et non à un chef de Gouvernement ou Président du Conseil qui n'est pas prévu par la Constitution)  - la responsabilité politique des ministres devant la Chambre des députés. Mais ce parlementarisme prendra en fait deux formes selon que ce seront les républicains ou les monarchistes qui

Gouvernement, la politique de la nation. On connait toutefois que cette situation ne se réalise qu’en période de concordance de majorité où le chef de l’Etat bénéficie d’un large soutien de la majorité parlementaire. Par conséquent, la pratique dualiste du parlementarisme gagne le terrain et la présidentialisation du régime s’affirme. Ainsi, le Gouvernement est non seulement responsable politiquement face au Parlement en application de la Constitution, mais aussi pratiquement responsable face au président

régime. On distingue en effet régimes parlementaires moniste et dualiste, monocaméral et bicaméral, inorganisé et rationalisé, etc. Seuls les principes généraux du parlementarisme semblent rester immuables. A titre d'exemples, les régimes parlementaires britanniques et allemands constituent des régimes, qui bien qu'ayant une base commune, sont aujourd'hui différents sur de nombreux points. Seuls les principes généraux du parlementarisme semblent rester inchangé. Le régime britannique est le fruit