Le Parlementarisme

régimes Parlementaires l’exécutif est prépondérant (Angleterre, France…), tandis que dans d’autres, le législatif est prépondérant. À l’origine, au XIX ème siècle, une théorie du régime parlementaire s’est développée, à partir de l’observation du parlementarisme. Cette théorie s’est inspirée, notamment, de la monarchie britannique du XVIII ème siècle, qui fut un modèle ; en effet, le régime britannique a vu s’accroître les pouvoirs de l’assemblée par des élections, entraînant de fait un amoindrissement

devant le parlement, notamment par le contreseing ministériel, la responsabilité des actes de l’exécutif. Dans un autre sens, malgré cette menace de sanction, l’exécutif dispose d’un droit de dissolution, qui est une caractéristique importante du parlementarisme. En l’absence de cette prérogative le régime parlementaire peut tendre vers une concentration des pouvoirs comme il s’est déjà produit durant la IIIème république française avec l’abrogation coutumière du droit de dissolution après 1877 et la

ainsi que ses rapports avec le chef du Gouvernement ont pu changer selon les régimes, qui conduit à distinguer le parlementarisme moniste et le dualiste. Le parlementarisme moniste correspond à une application plus nouvelle du régimem parlementaire : le chef de l’Etat possède des prérogatives symboliques ou arbitrales, qui ne peuvent révoquer le chef du Gouvernement. Le parlementarisme dualiste lui, renvoie à une forme de régime parlementaire dans lequel le Gouvernement est responsable devant le

celle gouvernementale (I). Bien plus, le Parlement loin de subordonner l’exécutif va se substituer à lui au point qu’il y a une confusion des pouvoirs à son profit amenant à parler d’un parlementarisme absolu (II). I. L’EVIDENTE SOUMISSION DE L'EXECUTIF SOUS LES IIIe ET IVe REPUBLIQUES : SIGNE DU PARLEMENTARISME A LA FRANÇAISE   Il y a sous les IIIe et IVe Républiques un profond déséquilibre au détriment du pouvoir exécutif qui se trouve touché dans ces deux composantes. A un effacement de

par l'absence de responsabilité et de dissolution. Comment est apparu un tell régime en France ? Après avoir vue les principes et la genèse de ce système nous verrons sont implantation en France. 1) L’origine du régime parlementaire. Le parlementarisme britannique, fondement théorique Le système parlementaire s'est progressivement établi en Grande-Bretagne, et ce de manière définitive : ce modèle est vite devenu une référence, un modèle du régime parlementaire. Montesquieu a élaboré sa théorie

 La rationalisation du parlementarisme sous la IVème République et ses limites « Les constituants et leurs successeurs ont été de mauvais jardiniers. Séduits par le parfum des roses, ils ont coupé les églantiers et greffé sur leurs vieux troncs des rosiers. Mais leur espérance a déçu le rêve. Au bout de cinq à six ans, les églantiers ont de nouveau fleuri au lieu des roses », cette métaphore de Jacques Donnedieu de Vabres décrit parfaitement la IVème république qui voulait tourner le dos

Députés comme Polignac. Ce qui donne lieu à la révolution de 1830, Révolution qui en amenant au pouvoir Louis Philippe(le droit bourgeois) ne fit que renforcer l'évolution vers le Parlementarisme. En effet, ce dernier va passer un véritable compromis avec la Révolution et va admettre l'implantation d'un parlementarisme qui a cependant le défaut  d'être dualiste et de ne pas avoir de base populaire. Eventuellement, Louis Philippe veut gouverner. C'est pourquoi il choisit les ministres et les révoque

en commun de la politique du gouvernement devant le Parlement. Ensuite, vient le Parlement. Dans un régime parlementaire, il est ou bien monocamérale ou bien bicamérale. La tendance des Parlements en régime parlementaire est une tendance au parlementarisme bicaméral. Mais il peut aussi se justifier par l’équilibre des pouvoirs. On a un exécutif composé de 2 organes en régime parlementaire. Pour équilibrer les 2 organes, le régime parlementaire exige qu’il y ait aussi un législatif composé de 2 organes

parlement pouvant mettre en jeu la responsabilité politique du gouvernement (le chef de l’Etat étant irresponsable) et le gouvernement prononcer la dissolution du parlement. On distingue en droit constitutionnel le parlementarisme dualiste du parlementarisme moniste. Le parlementarisme moniste se définit par le fait que le gouvernement n'est responsable que devant le Parlement et pas devant le chef de l'État (qui peut être un monarque ou un Président). À l'inverse dans le cadre d'un régime parlementaire

France à louis 18 tout en lui proposant un projet de constitution = la constitution sénatoriale votée le 6 avril 1814. C’est la 1ère ébauche en France entre esprit monarchique et esprit libéral. C’est aussi la 1ère constitution qui inaugurait le parlementarisme car il y avait un partage des pouvoirs entre le roi et le pouvoir législatif à travers deux chambres. La constitution n’a pas été appliquée car lorsqu’on a mis le projet au roi, il a refusé la constitution car il refusait de tenir son pouvoir