Le Pouvoir Exécutif De 1791 à 1870

l’adopte en 1791. La forme écrite présente des avantages comme la sécurité juridique ou un avantage de précision .Mais les constitutions écrites même les plus détaillées ne peuvent pas tout prévoir .On doit les interpréter pour les conformés au cadre spatio-temporel actuel ;Hukes « La Constitution est ce que les juges disent qu’elle est » La constitution coutumière :le produit de la coutume ,qui n’est pas formalisé dans un texte écrit .Elle se forme progressivement ,cette constitution s’adapte à la société

constitutionnelle française 1er Chapitre : Le siècle de la révolution (1789-1870) L’ancien régime se termine par la période appelée la monarchie absolue couvrant les règnes de Louis XIV et Louis XV. Cette expression monarchie absolue est un peu trompeuse, elle est assez justifiée dans la mesure où le Royaume de France s’était centralisé et le pouvoir avait gagné des pouvoirs au fil des siècles. Cette expression est trompeuse car le pouvoir du Roi était loin d’être absolu. Il ne pouvait : -pas modifier les

INTRODUCTION HISTORIQUE De 1789 à 1958 la France a connu 10 constitutions (sans les constitutions non votées et sans les non appliquées). La France a connu une gde période d'instabilité constitutionnel (aux USA, ils ont tjrs la mm). Cette instabilité s'explique d'abord par la rupture en 1789 (rupture ac la monarchie d'ancien régime). Les révolutionnaires fçais rejettent le système de monarchie absolue. En 1789 les révolutionnaire fçais veulent protéger les libertés et pensent à la formation d'une république

Indépendance 
Sécession : Yougoslavie qui explose en plusieurs états, ou fin de l’URSS.
Fédération : Allemagne formée en 1870, ou Etats Unis qui étaient à la base 13 colonies britanniques. - Changement de régime ? Certains coups d’états
Révolution ou guerre civile
Guerre internationale : constit de 1946 Pouvoir constituant originaire. Comité d’experts
Assemblée
Pouvoir exécutif
Chef de l’Etat
Peuple Tous ces organes sont susceptibles d’intervenir au moment de la rédaction ou de l’adoption

VIE POLITIQUE La vie politique a pour objet de présenter les rapports, les paysages ou encore les acteurs politique. On parlera ainsi des citoyens, des régimes politiques, en effet la vie politique c'est les rapports entre ces différents acteurs et les différents procéssus de particicpation politique (ex: les élections, ou manifestations). Comment les acteurs politique vivent ensemble et comment ils accèdent au pouvoir? La vie politique est forcément influencé par une société donné, en effet

révolutionnaire (1789-1799) Le Roi a été contraint de convoquer les Etats généraux (assemblée des 3 ordres : la noblesse, le clergé et le tiers-état), les députés du tiers-état se proclament Assemblée nationale constituante le 17 juin 1789, ils s’attribuent le pouvoir de rédiger une constitution. Il s’agit de la « norme suprême » qui organise et limite les pouvoirs de l’Etat. Ainsi, plusieurs régimes constitutionnels vont se succéder. Ils rédigent une première constitution en 1791, elle sera proclamée cette

Histoire de la France contemporaine social et politique ( 1870-1958) Chapitre introductif : La France en 1870 Section 1 : La Révolution de 1789 I- Les événements de la Révolution La révolution c'est une réaction politique et sociale contre un ordre établi. La révolution de 1789 est une réaction contre la monarchie absolue contre l'Ancien Régime. La société d'Ancien Régime est une société d'ordres. Il y a 3 ordres sociaux distincts : - le clergé , ordre privilégié ne paie

des règles constitutionnel relative à l'attribution et au fonctionnement du pouvoir. → il renvoie à l'ensemble des règles constitutionnelles. 5Ème république → Constitution du 5 oct 1958. En France, on a une histoire constitutionnelle assez riche. Depuis la première Constitution de l'époque moderne (la Constitution de 1791) la France a connut preque toutes les sorte de régimes et donc un grand nombre de textes constitutionnels. (ex : charte, loi..) → on a connut une 15aines de textes ≠ aux

exceptionnelle. Elle commence en France en 1789 avec la révolution, elle met fin à l’ancien régime. Histoire constitutionnelle : de 1789 à 1958, et pour le fonctionnement des institutions jusqu'à aujourd’hui. Pourquoi l’histoire constitutionnelle française est exceptionnelle ? Car par rapport aux autres Etats la France dénombre près de 15 constitutions entre 1791 et 1958 avec une succession des régimes politique. La France a tout essayé : • Empire • Monarchie • Régime parlementaire • Présidentialisme

La séparation des pouvoirs dans l’histoire constitutionnelle française Historiquement, le principe de séparation des pouvoirs a connu plusieurs applications différentes dans l’histoire constitutionnelle de nombreux pays, notamment celle de la France. En effet, l’histoire constitutionnelle française qui débute à la Révolution de 1789 est marqué par un phénomène de valses-hésitations autour de l’expérimentation