Le Présidentialisme

TROMPE-L’’ŒŒIL I. LA FONCTION PRESIDENTIELLE DANS LES REGIMES ROUMAIN ET FRANÇAIS §1 §2 §3 La fonction de représentation de l’’Etat La fonction de défense ou de garantie de certaines valeurs fondamentales La fonction de médiation ou d’’arbitrage II. UN PRESIDENTIALISME ANCRE DANS LA TRADITION PARLEMENTAIRE §1 §2 §3 Les caractéristiques du mandat L’’influence du Président sur le Gouvernement Une rationalisation parlementaire plus ou moins efficace 2EME PARTIE –– L’’ORIGINALITE ROUMAINE CONSACREE PAR LES EVOLUTIONS

détient plus de pouvoirs en tant que Chef d’Etat mais reste en même temps responsable devant le Parlement. Dans ce dédoublement fonctionnel, la formule d’exercice des pouvoirs s’oriente plutôt vers le régime présidentiel. On dit qu’il s’agit d’un présidentialisme – parlementarisme. L’exécutif dualiste monocéphal est la structure gouvernementale la plus répandue en Afrique noire dans les années 60. Exemple : cas de la structure gouvernementale de Madagascar sous la 1ère République. §2. La structure

(automne 1962), la crise de 1968 et le départ brusqué du général de Gaulle l’année suivante, l’accès d’un non-gaulliste à l’élysée (1974) et l’alternance qui porte la gauche au pouvoir (1981). Des traits apparus tôt tendent à s’amplifier, tels le présidentialisme, la logique binaire, le poids du conseil constitutionnel. Par bien des traits, on a quitté la culture républicaine traditionnelle pour celle des grandes démocraties libérales, ce que confortent le tournant décentralisateur (fin 1981) et l’entrée

le régime parlementaire dualiste apparaît de fait comme un régime qui a sa dynamique propre : soit à tendre vers le monisme, quand le chef de l’Etat s’affaiblit et le Parlement se renforce ; soit à régresser vers un pouvoir monarchique, ou un présidentialisme, quand le chef de l’Etat rétablit son autorité sur le gouvernement. 9 Ainsi le dualisme britannique évolua en monisme, précisément parce que la faiblesse de certains rois, associée à la perte de l’influence du Roi sur les élections, fit

système politique. Il y a eu une période de présidentialisme absolu. De 1962 a 1969 avec De Gaulle qui préside. De 1969 a 1973 avec Pompidou qui préside. De 1981 a 1986 avec Mitterrand qui préside. De 1995 a 1997 avec Chirac qui préside. De 2002 a 2007 avec Chirac qui préside. Depuis 2007 on est dans une période de présidentialisme absolue. Le chef de l’état détient tous les pouvoirs. Il y a eu d’autres périodes que l’on peut appeler période de présidentialisme relative. De 1974 a 1981, Giscard Président

plus en plus importante. La conjoncture internationale va transformer le chef de l’état en chef de guerre. 21 avril 2002. Chirac parait comme l’élu de ses adversaires. Une nouvelle république quinquennale s’installe. C’est la reconstruction du présidentialisme. 399 sièges. 369 a l’UMP.

n’était pas favorable à ce dispositif en raison de leurs critiques vis-à-vis des gouvernants de gauche : en 1961, Mitterrand était hostile à ce régime de type présidentiel en raison de sa crainte de voir la France se rapprocher d’une sorte de présidentialisme de type sud-américain, avec une hypertrophie des pouvoirs de l’exécutif. Gilles Peretti va lui à nouveau proposer en France l’apparition d’un régime présidentiel, avec l’éventualité d’un poste de vice-président, or ce régime – d’un point de vue

une décision audacieuse, il sanctionne le Gouv et affirme son pouvoir et son indépendance. Pompidou meurt et ne termine pas son mandat. VGE (1974 – 1981 de mai à mai) Le septennat de VGE peut être divisé en deux points. Un présidentialisme affirmé : il s’agit d’une continuité politique et par sa conférence de 07/1974, il qualifie le régime de régime présidentialiste c’est la 1ère utilisation de ce terme. Il a donc vis-à-vis du 1er Ministre une occultation totale qui n’arrivera

vision et considérer qu’il existe des systèmes qui sont devenus démocratiques et qui sont une forme d’imitation du système américain  le Brésil. Terme de parlementarisme n’est pas considéré comme une déviation du système parlementaire comme le présidentialisme peut l’être. Section 3 : Les régimes parlementaires §1. L’élément commun : la concentration des pouvoirs A) La généralisation du système moniste Gouvernement n’est responsable que devant le Parlement. Aujourd’hui, la quasi-totalité

des arguments majeurs, liés à l’économie générale du texte, à la nature du régime, comme des arguments mineurs, techniques, tirés de l’interprétation de dispositions particulières du texte. Au fond, le clivage opposa surtout les partisans du présidentialisme à ceux d’une lecture plus parlementaire de la Constitution. Il fallait à l’époque ajouter à cela quelques obédiences partisanes, mais globalement le débat de fond opposait ces deux tendances. A l’appui de la thèse de la compétence liée, on fit