Le Rep

Chapitre I : La marche vers l’empire De Jules César au césarisme : 15 mars -44 : César est assassiné, les conspirateurs sont Cassius et Brutus, ils avaient pour but de rallier les nobles à la préservation de la Rep, mais le peuple craint des guerres civiles. Les conjurés ne voyant pas le ralliement, ils se réfugient au Capitole. Marc Antoine à la main mise sur les papiers de César, ainsi que le trésor de l’état, il devient donc l’héritier politique de César et empêche le Sénat de déclarer César

médicale est en principe facultative, en effet le médecin qui constate que la personne qu’il soigne a besoin d’être protéger dans les actes de la vie civile en raison d’une altération de ses facultés peut en faire la déclaration au procureur de la Rep. Cette déclaration entrainera le placement de la personne sous le régime de la sauvegarde de justice à condition qu’elle soit confortée par un avis conforme d’un psychiatre. Par exception, la déclaration médicale devient obligatoire lorsque le

consid`ere dans un rep`ere orthonormal les points A(−1; 2), B(2; 3) et C(0; −1). 1) Quelle est la nature du triangle ABC ? 2) D´eterminer les coordonn´es du point D tel que le quadrilat`ere ABDC soit un parall´elogramme. 3) Calculer les longueurs AD et BC. Que remarque-t-on ? Etait-ce pr´evisible ? −−→ 4 −−→ 5 Exercice 2 Soit ABCD un carr´e. On consid`ere les points E et F d´efinis par BE = BC −→ −→ et AF = 5AB. 1) Faire une figure. −→ −−→ 2) a) D´eterminer dans le rep`ere (A; AB, AD)

coutumier) coutume lui permet de durer III e rep base 3 loi 24-25 fev 1875 et 16 juillet 1875 → fin juillet 1940 Prévoit → Pré. Rep dans la perspective du rétablissement d'une monarchie cons Ce Pré.rep a le dt de dissoudre la chambre des députés (1877) Hors émerge par la coutume un président des conseils du ministre transféré la consistance du pvr exécutif → 1876 alors // Pré.rep perd le dt de dissolution par une coutume 1879 La V rep est une rép coutumière C°1958 PM art 21 / art 20 → PM

Le 3 mai, alors que la « légalité républicaine » n’était plus menacée, le Président de la République créait un tribunal militaire spécial pour juger les auteurs d’actes contre la sûreté de l’Etat et la discipline aux armées. 10 officiers du 1er REP, dont le Sieur Rubin de Servens, condamnés par cette juridiction, attaquèrent en excès de pouvoir la décision présidentielle l’établissant. Questions de droit : - Est-ce que la décision de mettre en œuvre l’article 16 est susceptible d’être

typevendeur Projet : UML Version : 1 Créé le : 29/10/2006 Modifié le : 4/11/2006 Systeme Organisateur Saisie personne personne existe? rep:=oui Infos clients? Prix proposé > prix maximum antérieur proposé? Saisie de l'enchère Enregistrer comme acheteur Lot connu? reponse=oui Lot en vente? rep:=oui Prix proposé > au prix plancher? rep:=oui Saisie valide Si demande expertise = oui alors Creer Expertise Fin si Creer enchère Enchère enregistrée UML : Cas Phildex 17

par le Psdt selon les dispositions de l'article 8, mais aussi en étant choisi parmi les membres du parti au pvr. De ce fait, en bonne logique, le 1er ministre dirige la majorité, au nom du psdt ou du sien, selon les périodes politiques de la Vè Rép (période de cohabitation ou non). Jacques Chirac, par ex., 1er ministre sous Mitterrand en période de cohabitation de 86 à 88, parle des "principes qui [...] guideront l'action du gouvernement" "pour mettre en oeuvre la politique choisie par le peuple

e Classe de Seconde Table des mati`res e 1 Un peu de logique 2 Quelques rappels 3 G´om´trie analytique : Points, distances et milieux e e 3.1 D´finition et vocabulaire . . . . . . . . . . . . . . . . . e 3.2 Distance entre deux points dans un rep`re orthogonal e 3.3 Coordonn´es du milieu d’un segment . . . . . . . . . . e 3.4 Exemples . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4 4 4 4 6 6 7 7 7 8 8 9 9 10 10 11 11 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

formé contre une décision (dans un délai de 2 mois avec publication de la notification). La publication sous forme électronique au journal officiel fait courir le délai du recours. Les conditions de recevabilité du recours pour excès de pouvoir (REP) : Les conditions relatives à la nature de l’acte : est-ce qu’on peut faire un recours pour excès de pouvoir. Non si c’est un contrat administratif, de même si c’est acte de gouvernement (car actes actes adm unilatéraux, caractère politique, les AAU

moraux de leur membre. Les syndicats peuvent se constitué librement et les représentatif se voit attribuer par la loi un rôle important. - Monopole de la négo collective - Mise en place des sections dans l’entreprise - Election des rep. Du personnel dans les entreprises B) La section syndical de l’entreprise (SSE) Tout syndicat peu constituer dans les entreprises une section syndicale d’entreprise, elle n’est soumise à aucune formalité et aucunes effectifs n’est requis par