Le Roi Et La Res Publica

1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi qui indique que ce sont des droits religieux, ce n’est pas la volonté du peuple ni du roi mais d’un dieu. Ces droits sont donc immuables, on ne peut y toucher. Mais les droits mésopotamiens sont un droit religieux et non pas une loi religieuse. La loi religieuse essaye de donner un comportement moral a l’homme vers la pureté tandis que

Ces codes n’avaient à vocation à reprendre l’ensemble du droit applicable, il ne sont pas généraux comme on l’entend au 18ème siècle. C’est une sélection du droit applicable. Elle s’explique car à l’époque c’est principalement un droit coutumier. Le roi n’intervient que lorsqu’il y a un doute et c’est alors mis par écrit en ajout au droit coutumier initial. Ces codes sont plutôt des jugements. Plutôt qu’un code, ce sont des recueils de sentence judiciaire et ponctuel sans souci d’exhaustivité. Certains

grands juristes. Les romains ont forgés une tradition juridique, donné un vocabulaire juridique, des catégories juridiques, des institutions, des raisonnement juridiques dont seule les héritiers. Les romains ont dégager la notion d’État, c’est la Res Publica (chose publique). L’État est une chose abstraite et du fais de sa souplesse, elle va permettre à la république romaine d’assumer l’extension géographique du pouvoir romain. A. Les institutions de la Rome républicaine (le pouvoir suprême de commandement

C'étaient des sociétés des hiérarchisées, des monarchies militaires (pouvoir d'un seul qui souvent est le guerrier le plus fort). Un rôle éminent est dévolu à ce chef qui est investi par des dieux. C'est une sorte de surhomme, à mi-chemin entre un roi et un prophète. C'est l'intermédiaire entre les Dieux et les hommes. Les notions de Droit et de religions sont intimement mêlées. Le Proche et le Moyen Orient nous lègue les plus anciens témoignages d'une législation. Ses codes et ses lois se situent

(préf.) achever => persequor eris i secutus sum acquérir => comparo as are avi atum acquitter => solvo is ere solvi solutum acteur => actor oris m actif => impiger gra grum action => facinus facinoris n., actio onis f. actions => res gestae umarum f. pl. activité => diligentia ae f., occupatio ionis f. addition => ad- (préf.) adjoindre => adjungo is ere junxi junctum admettre => admitto is ere misi missum administrateur => dispensator oris m. administrer => administro

capacité de production des Hommes. L’âge d’or de la coutume, c’est la féodalité jusqu’à la fin du Moyen Age (9ème siècle fin 14ème siècle). Il n’y a pas de personnage politique assez puissant pour créer des règles pour l’ensemble de la société. Si le roi avait touché aux coutumes il aurait été considéré comme un tyran. Les coutumes sont considérées comme des droits acquis. • La jurisprudence. C’est une source supplétive parce que le juge a une marge de manœuvre qui est étroitement délimitée par

histoire est une forme monarchique, une forme royale. Dans cette histoire, qui nous fera aller de 496(Baptême de Clovis) à 1789 (Révolution française), nous assistons au développement de l’institution royale, et un peu plus loin puisque le dernier roi de France règne jusqu’en 1848. Ce sont donc 14 autres siècles de monarchie qui ont marqué l’histoire française, là où la très récente république en connait beaucoup moins. Et donc le trait marquant de cette construction de l’Etat, est un trait royal

manière primitive. D’un point de vue archéologique, nous pouvons déterminer des traces écrites de droit, dès l’invention de l’écriture, en -5000, en Mésopotamie. Le code Hammourabi, c’est un roi mésopotamien, il a fait le premier code connu important en -1750, il est au Louvres. Ce code a été réalisé sur ordre de ce roi, et il contient des dispositions étendues et bien ordonnées, relatives notamment à l’organisation de la procédure et règles judiciaires, droit pénal, éléments sur le droit des biens, mariage

l’Europe entière se passionne pour Pompéi. Aussitôt la mode de l’antique se propagea : architecture, costumes et meubles « Empire ». En 1750, des ouvriers mirent au jour la « villa des Papyri » et en 1763 on découvre une référence écrite à Res Publica Pompeianorum. 14 De 1770 à 1815, les travaux de recherches s’accélèrent sous l’impulsion des rois de Naples et de leurs épouses. Des monuments et des villas furent dégagés et en 1772 on découvrit dix-huit corps dans le corridor souterrain

pouvoir de l’Empereur. Il y a deux Empereurs car l’Empire est divisé en deux (Orient/Occident). La deuxième limite est que l’Empereur a conscience que l’Empire ne lui appartient pas comme un bien privé, il exerce le pouvoir au nom de l'État (la Res Publica). C'est-à-dire qu’il existe au dessus de la personne de l’Empereur une institution supérieure, qui appartient à la collectivité. La troisième limite est le fait que la transmission du pouvoir est mal organisée, on assiste à des révolutions de palais