Le Roi Et Le Juge

royal place + => roi : autorité sur les seigneurs.=> système juridictionnel unifié. Juridiction seignoriale et éclésiastique vont baisser au profit des royales. Soumises à l’autorité du droit par le biais de l’Appel ( possibilité de remonter jusqu’ a la justice du Roi. Roi a le pouvoir de kc les autres juridictions ) ; 16eme : évolution terminée. Monarchie absolue : «  toute justice émane du roi » : système sous la dependance du Roi. Meme epoque : autre maxime : on dit que le roi est debiteur de

contraignante. Le juge intervient dans un second temps pour faire application de la règle à un cas particulier. On dit traditionnellement que le juge est la bouche de la loi. Il doit interpreter la règle de droit mais ne doit pas faire oeuvre de la création de la règle de droit ce qui le differencie des juges de la Common Law. Dans la pratique, ce pouvoir interpretatif reconnu au juge est aujourd'hui de plus en plus considéré comme un pouvoir créateur. Au moment de statuer, le juge est obliger de se

3ème PARTIE: LE RETOUR DU ROI ET DES JURISTES (12e/15e siècles) A partir du XIIème tt va changer en occident. Concomitamment des pouvoirs vont se former de plus en plus fort et le droit Romain va ressurgir. Ce double mouvement va être permit par un renouveau intellectuel ! l’écriture. Le contexte intellectuel va être déterminant pour repenser la société mais aussi le Droit. Ce modèle sera Rome avec son retour en force. Ce modèle va être ce qui va permettre le redécollage du pouvoir et des sources

des petits alleux exploites par de petits paysans. Pour des alleux de taille plus importante, le pouvoir de ban est exerce par le proprietaire et on parle d’alleux banaux (ou alleux justicier). Ils disparaitront au cours du XIIIe siecle lorsque le roi va progressivement reaffirme son autorite sur le royaume. Des alleux ont tout de meme subsites et ont forme des petite principaute (Monaco). Le nombre des alleux a au fil du temps dimunier. Les alleux vont etre petit a petit transformes en fiefs

souveraine de la monarchie française, c’est une cour de justice émanant de la Cour royale. Les juges du parlement sont des nobles, ils payent pour leurs places, ce ne sont donc pas l’ordre du tiers état qui seront nommés par le roi. Théoriquement bien sur ils sont nommés par le roi mais ces places ont un prix que les nobles achètent. La législation expose l’ensemble des lois, les législateurs sont donc des acteurs ayant du pouvoir législatif c’est-à-dire le pouvoir de légiférer, promulguer des lois

La justice du roi Punir sous l’ancien-Régime L’AR fut la période de l’intervention de l’autorité royale dans la justice. Justice pénale importante, et les premières procédures pénales. Fin du 14eme, la procédure pénale est fixée. Argent l’emportait souvent sur la justice. LEtat sous l’ancien régime était incarnée par le roi : la roi c’est moi. Quels sont les apports de l’ancien-Régime sur la justice pénale et criminelle en France ? I. a) Certain juristes vont dénoncer la justice seigneuriales

théâtre de l'Athénée. PERSONNAGES ONDINE EUGENIE BERTHA LA REINE YSEULT SALAMMBO GRETE VENUS LA FILLE DE VAISSELLE VIOLANTE LES ONDINES LES DAMES DE LA COUR LES SERVANTES LE CHEVALIER HANS LE CHAMBELLAN AUGUSTE LE ROI DES ONDINS LE ROI LE PREMIER JUGE MATHO LE SECOND JUGE LE POETE LE BOURREAU LE SURINTENDANT DES THÉÂTRES ROYAUX LE PECHEUR ULRICH BERTRAM LE GARDEUR DE PORCS LE MONTREUR DE PHOQUES LES CHEVALIERS Domaine public – Texte retraité par Libre Théâtre 1Acte I Une cabane de pêcheurs

premier attribut de la royauté est de rendre la justice. Certains auteurs établiront l'équation entre royauté et justice. Siècle après siècle, les auteurs répèteront « roi et justice sont frères », « les rois ont été élus premièrement pour rendre la justice ». Cependant cette puissance juridique va être partagée entre plusieurs autorités: roi, seigneurs (profit de la faiblesse monarchique), villes, Église. Malgré cet éclatement juridique, à partir du XIIIs., la royauté s'affirme. Il y a un apparente unité

entre l’adoptant et l'adopté, on imite la nature. Autrement dit, si la nature a des lois que la recherche permet de connaître, les lois juridiques sont découvertes selon la même logique, le droit est à découvrir. Ce n’est pas la volonté du peuple, du roi, des plus sages, ce qui est déterminant c’est l’acte de découverte du droit. Le droit est le reflet d’un ordre !! La découverte du droit Aujourd’hui les sources du droit qui traduisent cette conception sont considérées comme des sources

problématiques : · La justice est étroitement liée à la politique. · Justice qui a constitué les moyens pour mater la féodalité. Le roi va mettre en place sa propre justice, plus moderne et plus rapide contrairement aux justices archaïques des seigneuries. Justice moins cruelle. Image de souverain justicier. La sauvegarde de la justice, promesse du roi. Mains de justice, symbole du roi. · La justice permet d’observer une partie de la société · Etude des magistrats, avocats, huissiers. · La justice est imbriquée