Le Roi Et Son Domaine

abbé de St Denis qui fut le conseiller du roi Louis VI puis Louis VII. Toutefois, très vite ces ecclésiastiques qui forment l’entourage du roi ont été remplacés par des personnages formés à l’école de droit (Romain ou canonique), les légistes du roi. Ces légistes tout naturellement se sont servis du droit pour suggérer au pouvoir royal divers problèmes que rencontrait l’autorité royal. Ils ont trouvé dans le droit des éléments pour affirmer l’indépendance du roi de France vis-à-vis des puissances extérieures

unique organe, le Roi. Seulement le régime féodal-vassalique du Moyen-âge médiatise le pouvoir du Roi, qui voit ses compétences législatives limités par les « Grands du royaume » et par les vassaux des provinces. De plus cette théorie est bien contrastée par Guy Coquille qui n'attache pas les mêmes compétences au roi. En cette période c'est le gouvernement de grand conseil qui domine et seul l'accord des vassaux du Roi, des princes territoriaux et des vassaux de ces princes permet au Roi d'appliquer des

Histoire 10/11/2015 Section 1 : Le roi et la coutume a partir du 10e s la situation est la suivante : la coutume forme un droit qui préexiste à l’État, aujourd'hui l’État est la principal législateur, c'est m'inverse. Nous sommes dans un système ou la création du droit échappe complètement à autorité politique, on peut dire que même au 13e s l'essentiel du droit préexiste à l’État. Conséquence : pour l'instant la législation édictée par le prince n'a pas pour fonction de créer le droit mais de

Philippe Auguste 2 (1180 - 1223) devient roi. Il va développer une administration nouvelle, notamment en instituant des agents subordonnés à son autorité et disséminés sur les territoires appelés les baillis. Dans le sud de la France, on trouve les sénéchaux. Ces agents vont rester en place jusqu’à la Révolution. Ce roi remporte également des victoires tout à fait notables sur la féodalité. Roi bâtisseur, conquérant. A sa mort, son fils Louis 8 devient roi, mais son règne ne dure que 3 ans. A sa

premier fait un pas important en faisant inclure dans le serment que prononce le roi le jour de son sacre une clause par laquelle il s'engageait à ne pas aliéner « les droits et noblesses de la couronne de France »: son ordonnance du 3 mars 1356, prise à la demande du parlement et des EG, alors qu'il n'était encore que lieutenant général du royaume, fut la première à affirmer clairement la nature publique du domaine, défini comme « le propre héritage du royaume et de la Couronne de France. » Un tel

illustre bien ce fait. Un testament est un document écrit par lequel une personne, en l’occurrence le roi Louis VIII, dispose de la manière dont ses biens seront attribués après son décès. Le testament est donc une pièce purement juridique mais pour un roi c’est un véritable outil politique qui peut conditionner le succès ou l’échec du règne de son héritier. Louis VIII dit « le Lion » est roi de France de 1223 à 1226. Né le 5 septembre 1187, il est le premier fils de Philippe II. Héritier de la

règne se caractérise par sa volonté de rester maître des décisions relatives aux royaumes, par conséquent il n’hésitait pas à disgracier certains de ses proches, du grand argentier Semblançay, au favori Anne de Montmorency. Les raisons profondes du roi étaient parfois peu justifiables, car tous ces personnages écartés du pouvoir ne furent pas des traîtres, comme le connétable de Bourbon qui finit par s’allier à Charles Quint. L’affaire permet à François 1er d’annexer un vaste ensemble de fiefs au

 Beaucaire,  juriste  et   spécialiste  de  droit  romain  sous  Charles  VI,  il  défend  l’idée  d’une  conception  où  la   royauté  est  une  fonction,  de  facto,  le  roi  n’est  pas  propriétaire  du  titre  de  la  couronne  de   France.     Par  la  suite  il  rédige  en  1419,  un  traité,  nommée  «  Tractatus  »  relatif  au  droit

usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé par une extension des droits du grand propriétaire du droit qu'il exerce sur ses terres. Les grands propriétaires ont assumés les tâches que le roi était incapable d'exercer

rendre des comptes au roi. Et vont gérer de façon autonome leur circonscription, ils vont continuer à lever l’impôt mais ils gardent pour eux les recettes fiscales. Ils vont mettre en place l’hérédité dans le cadre de leur circonscription, le compte, le duc va transmettre la principauté à son fils ainé. Ce n’est donc plus le roi qui les nomme, cela se fait par l’hérédité. Ces différents princes territoriaux vont se désintéresser du pouvoir législatif, c’est en principe le roi qui légifère. Ces princes