Le Roi Législateur Période Féodale

commerce ». Chapitre 2 : Les autres classifications juridiques légales : Se ne sont pas des classifications doctrinales elles n’ont pas un intérêt utile pour l’ensemble du droit. On pourrait sortir énormément de critère de distinction. Mais si le législateur prévoit des classifications c’est qu’il y a une raison. Section 1 : Classification traditionnelles : Paragraphe 1 : Selon la substance du bien : Cela permet de distinguer 2 catégories de biens que sont : * Les biens consomptibles

Pdv juridique cela a été radical, autrefois le droit s’appuyait sur la morale ambiante (vérité partagée par tous). Dans ce changement radical, il y a cette volonté de dire qu’il n’existe plus une morale partagée mais individuelle, quand le législateur établit des normes, il ne peut faire prévaloir que la règle de droit, il ne doit imposer aucune morale. Ce courant s’inscrit à rebours, opinion qui s’oppose à ce qui s’est passé autrefois quand la région d’État était le catholicisme, objective

avec l’H ? 19e siece , théorie positiviste qui considerait le droit comme le resultat de la loyaute du legislateur ( roi , parlement , l’Etat) Différentes circonstance evolue lentement , la volonté d’1 personne ne peut pas produire une nouvelle facon juridique de facon durable mais si celle-ci ne correspond pas aux attentes du peuple alors elle ne durera pas. Chaque peuple s’est fondé sur la période precedente et le droit qui existait déjà. En faisant des réformes. Le droit est stable , ,un ancrage

Weber, dans son ouvrage Le savant et le politique. Le pouvoir traditionnel auquel correspond à la légitimité traditionnelle. Sa continuité repose sur les coutumes, respect de la transition. C’est e pouvoir qu’exercé le patriarche ou le système féodale. La légitimité est le consentement à l’autorité, s’acquiert par la tradition. Le pouvoir individualisé auquel correspond la légitimité charismatique. Un groupe social qui doit assurer sa survie, qui a des besoins vitaux, économique et qui serait

Assemblée constituante, et décide de rédiger une déclaration des principes fondamentaux à partir desquels sera établie une nouvelle Constitution. Elle se réunit pour cela après avoir pris les décrets des 4 et 11 août 1789 sur la suppression des droits féodaux, qu’elle reprendra dans l’article premier. La discussion débute le 9 juillet avec le rapport de Jean-Joseph Mounier présentant un ordre de travail pour la rédaction d'une Constitution débutant par une déclaration des droits[A 2]. Le 4 août 1789

Chapitre 2 : Le droit romain classique IIe au IIIe s après JC Chapitre 2 : Le droit romain classique IIe au IIIe s après JC §1 Les transformations politique et institutionnelle Le droit romain remonte à la royauté, fondé dans la période archaïque mais va se developper a l’époque classique ou Rome se lance a la conquête du monde, cette expansion crée des bouleversements sociaux, économique qui vont créée des changements politique également entre une inadaptation du droit. Le droit est né

ignore la séparation des pouvoirs ; il est marqué par la concentration, la confusion des pouvoirs : le roi exerce sans limites les trois grands pouvoirs de l'État que l'on va distinguer par clarté mais qui sont en réalité concentrés dans ses seules mains. PARAG. 1 – Le pouvoir législatif L'Ancien droit français ignore le pouvoir législatif. On parle de loi du roi. Le roi fait la loi. I- Le roi détient la plénitude du pouvoir législatif A la fin du XVI, le pouvoir de créer la loi est reconnu

la France. En l’espace de vingt ans, la France connaît successivement plusieurs régimes : royauté absolue, monarchie constitutionnelle (1789), Convention (1792), Directoire (1795), Consulat (1799) et Empire (1804). L’instabilité politique de la période révolutionnaire s’accompagne d’une grande insécurité juridique : le droit ancien est abrogé, sans être remplacé par un droit nouveau. La volonté d’uniformiser le droit et de le réduire à la loi avait été exprimée au lendemain de la Révolution. Dans

des règles orales ou écrites qui dicte la conduite et les rapports entre les hommes d’une même société. | ------------------------------------------------- LECON 1/ LE DROIT DANS L’ANTIQUITE DE L’ORIENT ANCIEN AUX CITES GRECQUES L’antiquité période qui date e 4 milles ans avant notre ère. On observe qu’il y a une partie du monde qui plus colonisée tel que l’Irak, Iran, Turquie, Palestine … C’est une zone très peuplé, le point commun de ces civilisations est que la religion y joue un rôle très

d'équité. En revanche, Ils ne nous disent rien de la nature du droit, ni ses caractères propres. Aujourd'hui encore, il existe plusieurs approche pour définir le droit. Certains aujourd'hui considère le droit comme l'expression de la volonté du législateur, de la volonté du juge ou encore de la volonté de la doctrine. Dans cette hypothèse, le droit se confondrait avec ses sources. Pour d'autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques, sociales, économiques. Le droit apparaît