Le Système Féodo Vassalique

serviles b – Les terres roturières : censives, champarts c – Les terres nobles : les fiefs d – Les domaines ecclésiastiques II – La réorganisation féodale du pouvoir : le lien indissoluble entre l’homme et le seigneur A – Le lien féodo-vassalique, nouvelle modalité du pouvoir 1 – Un lien personnel : la vassalité a – Un lien fondé sur un rite : l’hommage et la foi b – Un lien créateur d’obligations synallagmatiques 2 – Un lien réel : le fief a – Les différentes natures

commerçants. - les armées sont composées de mercenaires, avec de l’argent à dépenser : développement économiques. - Les armées imposent la paix. La Gaule romanisée va s’intégrer au système impérial romain : Elle reçoit un statut juridique qui permet à toutes les cités gauloises d’exister et de progresser. Section 1 : Le système impérial romain Rome a besoin des provinces gauloises (donc pas de pillages, etc) car au 1er siècle av JC, Rome est en guerre civile. La Constitution romaine est sur le point

droit français. Enfin, le droit de l’Église ou droit canonique joue lui aussi un rôle majeur en la matière. Section 1 La coutume Aux 10e et 11e siècles, la notion de législation unique et écrite a complètement disparu, au Nord comme au Sud : le système de la personnalité des lois s’est peu à peu dilué (mariages mixtes et déplacements) faisant place en droit privé à la territorialité des lois avec les coutumes ; en ce qui concerne le droit public, les capitulaires carolingiens ont cessé d’avoir

d'autre part le centralisme (juridique et politique). L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises entre le Veme et le XVIIIeme. On constatera que le monde politique et le monde juridique sont étroitement impliqués, il faut pour comprendre une institution connaître la politique. PLURALISME : c'est la coexistence de plusieurs systèmes juridiques (ou de plusieurs autorités politiques) sur un même territoire, qui établissent

vassaux, à leur tour, accordent à d'autres (vavasseurs) une partie de leurs terres en échange d'un serment de fidélité semblable à celui qu'ils ont eux-mêmes prêté au souverain. Les Capétiens s'emploient à organiser le réseau des relations féodo-vassaliques sous une forme pyramidale qui converge vers leur personne. Ils proclament le principe que le roi ne pouvait prêter hommage à autrui (et donc être vassal d'autrui). Ils s'efforcent de faire entrer strictement dans leur vassalité toutes les puissances

sont proscrites dans le cadre des saints ordres : le port d’arme(s) (ligne 11), la beuverie, le jeu, les femmes (lignes 15-16)… En bref : les plaisirs de la vie ! Enfin, pour défendre leurs domaines fonciers, les clercs s'insèrent dans le système féodo-vassalique. Évêques et abbés deviennent des seigneurs, prêtant hommage aux puissants et s'entourant à leur tour de vassaux. La seigneurie ecclésiastique est donc quasi-identique à la seigneurie laïque. Cette « inversion des rôles » répugne au plus

l’action commerciale, l’action pénale…). Et à chaque action correspondait encore des cas particuliers. Mais les individus étant de plus en plus inventifs, il fallait trouver de nouvelles actions pour répondre à ces cas juridiques. L’intérêt de ce système est qu’il va conduire les romains à sans cesse se renouveler, se perfectionner pour répondre aux problèmes de la société en pleine évolution. Et donc les préteurs font vivre ce droit en même temps que la société. Et donc on a de nombreuses influences :

les lois barbares §2 – Les difficultés d’application I. Détermination de la loi personnelle II. Les conflits de lois entre personnes de races différentes Section II – La destinée du principe I. Fusion entre les races II. Fusion des divers systèmes juridiques Conclusion – l’avènement de la territorialité morcelée Chapitre IV. La ruine de l’ordre carolingien Section I – L’affaiblissement du pouvoir impérial §1 – Les causes internes au régime I. Le maintien de la pratique des partages

dissertation de synthèse, « Le roi et la féodalité ». En France, le droit féodal est jusqu'à la fin du 12ème siècle, le seul système de règles sur lequel s’appuie le roi pour exercer son pouvoir, en dehors du domaine de la couronne. Il faudra plusieurs siècles à la dynastie capétienne pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble du royaume, et peu à peu s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut de la hiérarchie et

du droit  car : - de tous les peuples de l’antiquité le peuple de Rome a été un peuple de juriste, peuple qui a élaboré un système juridique institutionnel perfectionné, complet (ils ont su combiner l’apport de la philosophie Grecque et l’adapter dans leur propre système juridique). - la période Romaine est longue qui nous montre tous les sites d’existences d’un système juridique. On la voit naître et se doter de premiers droits puis disparaître cette civilisation avec un modèle complet. - Ce