Le Système Féodo Vassalique

et de ses guerriers : pillages royaume constitué des nouvelles richesses des régions conquises – prospérité de la famille royale et des aristocrates – difficultés pour maintenir l'hérédité a la mort de Clovis B. la continuité dynastique système original mis en place pour sauver la royauté fondé sur le mélange d'hérédité et d'élection 1. hérédité et intervention du peuple héritier de la légende le roi en place devait revivre les exploits de ses prédécesseurs – le fils était un continuateur

installent : - Les Wisigoths - Les Burgondes Leurs traditions sont très différentes de celles des Romains, leur civilisation est très primitive, pastorale, itinérante. Sur le plan politique, ils n’ont qu’une organisation très simple, un système tribal et chaque tribu dispose d’un chef, d’un roi désigné par l’assemblée des guerriers. On peut retenir que les rapports sociaux s’organisent à deux niveaux autour de l’idée de solidarité. Cette cohésion se rencontre au niveau de la famille (le

divisé le royaume entre ses quatre fils, il a d’abord présenté son choix à la population d’homme libre (en théorie du moins, dans les faits, seuls les plus puissants sont en mesure d’exprimer leur volonté), qui doit donner son accord. Il y a donc un système d’élection (même si le choix ne porte que sur cette race royale puisque c’est cette famille qui a été choisie par Dieu) et de participation de la population qui se rapproche de la res publica. Quand on regarde la division du territoire, on s’aperçoit

échange de la protection qu’il lui garantit (contrat solennel). Ce contrat est concrétisé par l’octroi d’un bienfait. Le vassal est alors dit « chasé ». Bienfait : Vient concrétiser le vasselage, et permet au comte de remplir ses obligations vassaliques = bénéfice. Ban : Ensemble des pouvoirs de commander et de contraindre qui sont délégués au comte ou au roi. Immuniste : Il se voit déléguer tous les pouvoirs pour agir au nom du souverain et doit veiller à l’exécution de tous sces ordres

échange de la protection qu’il lui garantit (contrat solennel). Ce contrat est concrétisé par l’octroi d’un bienfait. Le vassal est alors dit « chasé ». Bienfait : Vient concrétiser le vasselage, et permet au comte de remplir ses obligations vassaliques = bénéfice. Ban : Ensemble des pouvoirs de commander et de contraindre qui sont délégués au comte ou au roi. Immuniste : Il se voit déléguer tous les pouvoirs pour agir au nom du souverain et doit veiller à l’exécution de tous sces ordres

municipales. Rome = Différent car le droit local va conquérir l'univers. Deux gds « monuments » du droit romain: loi des XII Tables les compilations de Justinien plus d'un millénaire les sépare. Droit romain = dvpt complet d'un système juridique. Continue après la chute de Rome, survit pdt le Haut MA, puis reprend son dvpt à partir du XIIème s. Abolition royauté en 509 avt JC. Ds les 1ers tps de la République, la vie juridique est encore controlée par un collège de prêtres

obligé pour la formation des systèmes juridiques. • De tous les peuples de l'antiquité a été un peuple de juristes (plus que les autres peuples), un peuple qui a, plus que tous les autres, élaboré un système juridique, perfectionné, complet. Les romains ont su combiner l'apport de la philosophie grecque. Les grecs sont des théoricien et les romain des pragmaticiens. • La période romaine est une période très longue qui nous montre tous les sites d’existence d'un système juridique (c’est a dire que

comice centuriate : un système aristocratique - le concile de la plèbe et les plébiscites des tribuns § 2 - Le Sénat (ou l’assemblée haute) : - une assemblée aristocratique composée de patriciens - les attributions juridiques du Sénat - les pouvoirs politiques du Sénat § 3 - Les magistrats : - l’origine des magistratures - les différents magistrats et leur désignation - les pouvoirs politiques des magistrats - le cas particulier des tribuns de la plèbe Synthèse : un système « mixte » tel que le définissaient

fonctionnaires remplacent magistrats→ trésor particulier empereur = le fisc → 301 = édit du maximum prix par Dioclétien (enrayer hausse prix et salaires) → Dioclétien réorganise l’administration locale et créé 12 grands diocèses, gouvernement à 4 têtes (système de la tétrarchie), il considère que l’empire ne peut être gouverné par un seul homme, il désigne un 2nd empereur en 286 et chacun des 2 empereurs est ensuite doté d’un adjoint en 293, dc 4 empereurs qui forment la division Occident/Orient, Dioclétien

l’empire est déterminante pour notre histoire parce que nous restons marqué par la tradition latine et romaine, nous sommes des latins pas des anglo-saxons. Le droit romain reste enseigné aux étudiants de droit privé et il reste les bases de notre système juridique. Tout ce n’est pas construit à l’empire. JULES CESAR n’était pas empereur. Rome a connu plusieurs gouvernements avant de connaître l’empire. Sous-thème n°1 : Rappels institutionnels : de la République à l’Empire : La ville de Rome aurait