Le Système Romano Germanique

des hommes, il y a du droit. Pas de moment où l’on a décrété que le droit apparaissait, car intimement lié à l’humanité. Chapitre 1 : Droit et besoins sociaux Juridique = étym. « jus, juris » ; adj. ; ce qui a trait au droit (sens large) ; système juridique, norme juridique. Juridiction = étym. « jus, juris » + « dico, dicere » ; endroit où l’on dit le droit, là où l’on départage les litiges = cours, tribunaux, conseils, commissions ... Section 1 : L’aspiration à la sécurité §1 : La

des Gaules et aucune n'a jamais été suivis par une paix aussi continue et fidèle. La Gaule s'est entièrement donnée au vainqueur. Le droit qui s'appliquait dans la Gaule Romaine a toujours été le droit Romain; Rome a étendu et sa langue et son système juridique, anéantissant tous les vestiges issus du passé. Le premier apport vraiment significatif c'est l'apport Romain. CHAPITRE I - L'APPORT ROMAIN Le droit romain est, juridiquement quelque chose d'extraordinaire. Chacun a des aptitudes

(matière vivante). Il n'y a pas de société sans droit: Quand une société se crée le droit apparaît. Il lui faut donc un groupe social (quand Vendredi apparaît sur l’île de Robinson, il faut créer des règles). Il génère des règles juridique, des systèmes qui rassemblent des règles de conduite, armature au groupe, sur différents niveaux: au niveau d'un groupe professionnel (avocats: règles déontologiques...) l'ordre juridique étatique, national. pour l'Europe: ordre juridique communautaire

impersonnelles ayant vocation à régir la vie en société. L'addition de ces règles est le système juridique français. I – Les caractéristiques de la règle de droit CHAPITRE 1 : Les différents systèmes de droit Le droit n'est pas une valeur scientifique universelle. Chaque pays à son propre droit, qui varie selon la politique, la culture, … Il y a une classification de ces systèmes : a) Droit romano-germanique Il regroupe le droit français, le droit du continent européen, et le droit

n’y a de regles de droit que parce qu’elle est l’emanationd e l’Etat. Le risque d’abitraire et de despotisme est donc impoortant. Cela pose le probleme de l’obeissance de la loi meme si elle est mauvaise. Kelsem, auteur autrichien, a developper un système normatif et hierarchisé. Il hierarchise les regles de droit : chaque regle de droit tire sa legitimité de la loi precedente. Au dessus de toutes ses regles, il y a une grosse norme qui va etre soit la nature humaine soit issu d’un arbitrage divin

nombre de technique comme le sondage pour essayer de recueillir un certains nombres d informations afin d orienter le sondeur dans le droit. - Anthropologie juridique : dégage ce qu il ya d essentiel dans l homme qui vit en société, au centre d un système juridique. C est la discipline qui par l analyse de discours de pratique, ou l analyse de représentation étudie les processus de juridiscisation propre a chaque société et s attache ainsi a découvrir les logiques qui les commande. - La philosophie

nationalité et la façon dont elle s'acquiert est un autre paramètre très variable et très important, avec grosso modo trois approches : Droit "du sol" (exemple : tradition française bien antérieure à la Révolution) Droit "du sang" (exemple : tradition germanique) Manifestation de volonté et décision des autorités (exemple : tradition britannique basé sur le passeport accordé de façon très libérale ) Ceci affecte directement la quantité et la proportion d'immigrés, chaque pays adoptant ses propres normes

siècle avant JC) (Temple de Neptune - début Ve siècle avant JC (470) - Italie - Grande Grèce) Période intermédiaire, âge moyen, migration des peuples germaniques ("migrations germaniques") Ve siècle, migration vers l'empire romain, puis pénètre dans l'empire et accéléré sa décadence, on les appelait les "invasions barbares" (peuples germaniques qui avaient d'autres normes esthétiques que le peuple romain) ex : francs Saxons. Fin de l'empire romain vers la fin du Ve siècle. Apportent avec eux des

 Droit Chaque système juridique correspond à la culture, à la société qui lui correspond. En cas de conflit dans une affaire, on s’adresse à un tiers : une personne qui ne fait pas directement partie de l’acte. Il est impartial, objectif, indépendant du conflit. C’est le cas du juge. S’il y a un problème, par exemple si le juge est ton voisin, si le juge est un ancien avocat de ton adversaire ou autres, il y a récusation : on change de juge car l’ancien juge peut être subjectif dans l’affaire

commercial », pourtant on constate des particularités propres au monde commercial, et c’est d’ailleurs pour ces raisons que les pays « Romano - germanique » procèdent à cette distinction en intégrant des critères de commercialité. Le Maroc, pays sous protectorat français pendant 51 ans, a hérité du patrimoine juridique de la France pays appartenant au pays Romano - Germanique. Objectif du cours : Démontrer l’intérêt du droit commercial au travers de ses spécifités mais également donner les éléments