Le Système Romano Germanique

national. Ex : responsabilité du fait des produits défectueux = inspiration du droit américain. Il va servir pour certain auteurs a harmonisé le droit parfois à l’unifier. Harmoniser c’est pas d’élaborer des règles communs mais d’approcher différents systèmes juridiques. ( Esprit de l’UE). La CEDH = harmonisation. L’uniformisation du droit: On veux crée une norme exactement identique à tous les pays. C’est une opinion de certains auteurs de doctrines qu’ils estiment nécessaire. Selon eux ça cré une

LES SYSTEMES JURIDIQUES Le droit romano - germanique et le common law sont les deux principaux systèmes qui gouvernent le monde. Ils reposent sur des fondements philosophiques différents. Pour les premiers, la source essentielle du droit est la règle écrite émanant du législateur, tandis que pour les seconds, il s'agit du précédent de jurisprudence L’Europe continentale, l'Amérique latine, la plus grande partie de l'Afrique et de nombreux pays d'Europe centrale et d'une large part de

Dissertation de droit La famille du droit romano-germanique et la famille du droit dite du Common Law sont significativement opposées. Bien que géographiquement proches, la France et le Royaume-Uni disposent de systèmes juridiques bien différents. La famille romano- germanique appelé aussi la famille du droit civil ou continentale. Elle a son berceau en Europe, sur le continent, en opposition à la Grande Bretagne. Elle regroupe des pays comme la France ou l’Allemagne dans lesquelles la science

ont régné sur les territoires de l'ancien Empire romain et plus particulièrement en Gaule, suite aux nombreuses invasions barbares qui se sont déroulées au IVème et Vème siècles. Ces grandes invasions ont été principalement menées par les peuples Germaniques dont les Francs faisaient partie. Dans les Francs, il faut distinguer les Francs Ripuaires et les Francs Saliens. Ce sont ces derniers qui se sont installés en Gaule. Il est important de s'intéresser à la mise en place de leur monarchie, à l'organisation

physiques mais aussi certaines personnes morales (entreprises). L’histoire du dualisme juridique qui oppose le droit privé et le droit public commence assez tardivement à Rome avec la distinction entre le jus privatum et le jus publicum héritée du système juridique romain. Au Moyen Age cette distinction entre dans l’oubli car le droit public romain est incompatible avec les valeurs du christianisme (les cultes et les sacerdoces seront affaire du jus sacrum)et la distinction est sans effet dans une

sur l autorité paternel n est pas forcement germanique ms la conception que les germain avait fait leur. En cas de décès, des lors qu il n y a pas de testament, la loi se fonde sur un ordre présumé des affection, soit les enfant. S il n y a pas des descendants, se st les ascendants, puis les collatéraux. En dernier venait le conjoint car ne faisait pas parti de la famille. La conception romaine de la famille permettait l adoption, la conception germanique reserve la nationalité par le sang. L acces

tentatives, de codification qui fut la marque de fabrique des systèmes romano germaniques On entendra parler de famille romano germanique qui met en lumière l apport du droit romain. On parle aussi de tradition civiliste (on se réfère clairement au code civil et a sa codification). On parle aussi de droit continentale (par opposition au droit de Common Law) Ce n est pas un système juridique mais une famille de droit. On entend les pays dont les systèmes se sont inspirés de la codification ou la loi est la

comparé : la diversité  Chaque civilisation engendre sa propre culture juridique, son propre système normatif, son propre corps de législation. La diversité des lois constitue la matière du droit comparé.  Le droit comparé est donc confronté à la diversité car, si les règles juridiques étaient identiques, le droit comparé n’a pas lieu d’exister.  La diversité apparaît au sein d’un même système juridique, d’un même pays, on parle de droit comparé interne c’est-à-dire la comparaison, au

pouvoir normatif : elle ne contribue pas à la fabrication du droit. Cette vision de l’office du juge est conforme à la tradition romano-germanique à laquelle appartient le système juridique français. En effet, selon les différentes traditions juridiques existantes à travers le monde ou ayant existées dans l’histoire (droit romain, droit canon, tradition romano-germanique, common law, droit musulman, etc.) le rôle du juge et sa place ne sont pas définis de manière identique. Il ne s’agit pas

fonctionnement de l’appareil judiciaire. A. La difficile consécration du statut d’indépendance du magistrat. B. La vertu protectrice de règles procédurales d’ordre public IIe PARTIE – Les différents systèmes juridiques : la relativité des classifications. Chapitre 1 – Les systèmes de droit issus d’une tradition d’autonomie de la science juridique. Section 1 – L’univers de la common law entre archaïsme et modernité. §1. La matrice originelle du droit anglais. A. Les racines