Le Système Romano Germanique

loi) 2) le système du droit Ainsi que l’écrit Condillac, « un système n est autre chose que la disposition des différentes parties d’un art ou d une science dans un ordre ou elles se soutiennent toutes mutuellement et ou les dernières s expliquent par les premières. Celles qui rendent raison des autres s’appellent principe ; et le système est d’ autant plus parfait que les principes sont en plus petit nombre ; il est même à souhaiter qu’on les réduise en un seul ». L’expression système juridique

pas à la tête d’un Etat mais d’une communauté familiale, sa première mission de chef de tribus est d’assuré la survit de la tribus et d’en assuré la survie des membres, par conséquent, le chef doit-être obligatoirement un guerrier et la royauté germanique et essentiellement fondé sur le prestige du chef guerrier et elle repose sur les liens qu’il développe avec les autres guerriers. Le roi francs ne peut pas gouverner sans l’appui de son armée, c’est-à-dire sans l’appui de son aristocratie et c’est

INTRODUCTION I. Propos introductifs • Approche comparative Il ne s’agit pas d’étudier les ≠ droits étrangers. Nous nous pencherons sur un certain nombre de thèmes déterminés. Une des vertus du droit comparé  avoir un regard critique sur notre propre système de droit, pourquoi il a fait tel ou tel choix ; questions que soulève le droit français ou européen à travers l’observation d’autres droits  moyen de construire, comprendre le droit, mais aussi de remettre en cause les solutions acquises (en particulier

Compétence Tribunal Etre saisi d’un conflit : Juridiction : Tribunal : Déférer quelqu’un à la justice Connaître de qqch : être compétent pour juger, le tribunal ne peut pas connaître de cette affaire 2 familles juridiques : - Système romano-germanique (continental law family ou civil law family) => Europe occidentale et Amérique centrale et du Sud - Common Law Les cas pratiques Les parties : qualité juridique => Quelles sont les parties prenantes Résumé des faits et définition des

Grands systèmes de Droit Introduction • Grands systèmes de Droit et Droit comparé a) grand système de droit La notion de système est importante dans grand système de Droit. Dans chaque Etat il y a un Droit dominant issu de l'histoire , de la civilisation du pays (mais il peut y en avoir plusieurs Etats de droit mixte). Ubi societas ibi jus. La loi notion vaste , 2 critères formel et matériels. D'un point de vu formel , le parlement vote la loi . D'un point de vu matériel , domaine limité de la

objectif. Prendre en mesure la diversité juridique . C'est universel , pas un droit similaire , le contenu et les conditions diffère d'un pays à un autre. Les droits sont classés en grandes familles "système juridique" . Chapitre 1 : Les grands systèmes de droit contemporain Chaque pays à construit un système juridique spécifique qui repose sur une culture , une histoire , et un contexte social. Chaque état à un droit spécifique , une grande diversité de règles de droit . Cette diversité va générer des

Commerce de Paris 1 DROIT CIVIL – DROIT COUTUMIER (« COMMON LAW ») SCHEMA D’UN FACE A FACE. On a envisagé de fusionner les deux droits qui coexistent à la surface du monde développé, le droit anglo-saxon et le droit continental de tradition romano-germanique. Puis, à une certaine époque, la Banque mondiale a pris position sur le dossier en soutenant que la common law était plus efficace que le droit continental sur le plan économique. Aujourd’hui, alors que les positions de la Banque mondiale sont

qu’un système juridique ? Un système c’est un ensemble d’éléments matériels ou non qui dépendent réciproquement les uns des autres de manière à former un tout organique (André Lalande). Est-il possible de mettre le droit en système ?la doctrine admet la notion de droit en système et quel système le droit forme-t-il ? Le droit comme système dans la pensée juridique. Depuis le 19ème siècle, il est acquis dans la doctrine que le droit se constitue en système. Le droit forme un système. C’est

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ! Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Chapitre 1 La diversité des systèmes juridiques Intro : Il existe 4 grandes familles de droit : * Les droits fondés sur la civilité (rites sociaux, règles de comportement). On les trouve principalement en Asie : Chine, Japon, pays qui ont longtemps préférés les codes sociaux aux règles de droit. * Les droits fondés sur l'oralité. On les trouve en Afrique, en Océanie, en Amérique et dans toutes

du droit (fondement et spécificités, différents systèmes juridiques..) Chapitre 1 : Les grands systèmes de droit contemporain Chaque pays a un droit qui lui est spécifique même s’il y a des proximités. Le droit de certains pays peut être comparé, rapproché ; alors qu’il sera différent d’autres pays. Il existe des familles, que l’on appelle des familles de systèmes juridiques ; il y a des proximités qui font qu’on les mettra dans le même système juridique. Chaque état a une culture, une histoire