Le Transporteur

CONNAISSEMENT à travers ce qu’on appelle les règles de HAYE. La convention de BRUXELLES comporte : * La terminologie : définitions de transporteur, contrat de transport, navire, transport de marchandise…etc. * Les responsabilités : les limites des responsabilités de chacun, le montant des indemnités pour perte ou dommage, responsabilité du transporteur, du chargeur…etc. Cette convention régit le transport à partir du chargement de la marchandise sur le navire jusqu’à son déchargement à l’arrivée

opérations de passage portuaire comprises dans le montant du fret à payer. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite imputés au chargeur, ou aux destinataires de la marchandise en fonction l’incoterm choisi. Il ne faut pas confondre incoterm et liner-terms. Les liner-terms déterminent les usages en vigueur dans les grands ports maritimes et

en a dans la circulation sanguine à travers un TRANSPORTEUR du fer : la TRANSFERRINE : permet le fer de passer d’un organe à un autre et de circuler dans le sang. Il est apporté par l’alimentation 1 à 2 milligrammes par jour. L’absorption du fer : On est dans le tube digestif, l’absorption se fait au niveau intestinal. Le fer ne va pas rentrer dans la cellule par transcytose ou diffusion passive, son entrée dans l’organisme nécessite un transporteur Nramp2  DMT1 : qui va permettre l’incorporation

maritimes Les principales compagnies de lignes régulières conteneurisées Les principaux services offerts par les lignes régulières Trafic international de conteneurs La législation en transport maritime La prise en charge de la marchandise par le transporteur Les parties au contrat de transport et leurs obligations La convention internationale de Bruxelles et les règles de Hambourg Les régimes juridiques particuliers Identification des matières dangereuses La clause Paramount Les contraintes juridiques

décisif. » Le choix de l'Incoterm et le transfert des frais ou des risques qui en découle ne doit pas cacher à l'exportateur un autre problème très important : la désignation du transporteur ou le choix du navire, sachant que les frais inhérents au transport sont calculés en fonction des indications fournies par le transporteur. Caractéristiques des Incoterms : Au nombre de 13, les Incoterms sont regroupés en 4 familles, E, F, C, D, selon la croissance des obligations du vendeur. |E, comme Exworks

Abderrzzak Encadré par : Mme. Sahbani Siham Elkhlifi Abdelali Management international 2012-2013 1 Plan Introduction Avantage et inconvénients du transport ferroviaire I- Le cadre juridique : la CIM II- Les modalités III- La responsabilité du transporteur IV- La tarification V- Les documents 2 Introduction En international les entreprises disposent de plusieurs moyens pour transporter leurs marchandises à leurs clients dans le temps et les conditions sur lesquelles sont mis d’accord dans le contrat

* Colruyt : Fournisseurs Pedigree® Fournisseurs Pedigree® Transporteur indépendant Transporteur indépendant Centre de distribution de DHL à Tisselt pour Colruyt Centre de distribution de DHL à Tisselt pour Colruyt Transporteur DHL Transporteur DHL Centrales d’achat ou stock de Colruyt Centrales d’achat ou stock de Colruyt Transporteurs Indépendant et Colruyt pour Colruyt Transporteurs Indépendant et Colruyt pour Colruyt Les différents détaillants du groupe

responsabilité du transporteur, organisation du transport aérien international * Responsabilité du transporteur Régit par la convention de Varsovie du 12/10/1929, modifié souvent par le protocole de la Haye etc…. Convention du Montréal du 28/05/1999 : elle se superpose ; les deux sont ensemble en vigueur * Domaine d’application  Tout transport aérien international (fret, bagages, passagers.. sauf COURRIER) * Responsabilité du transporteur Convention dit que : le transporteur est à priori

Distribution Urbaine (CDU) : à l’échelle d’une agglomération, le CDU rassemble une partie des flux à destination ou en provenance de la ville. La liaison entre le CDU et le point d’émission ou de réception de la marchandise est assurée par un transporteur (indépendant ou non de l’exploitant du centre), bénéficiant éventuellement de privilèges dans l’usage de la voirie. Notons qu’un CDU peut aussi être envisagé à l’échelle, non de l’agglomération entière, mais seulement d’un quartier ou d’un centre

routier est une activité réglementée de transports terrestres, qui s'exerce sur la route. Elle englobe à la fois le transport routier de personnes, le transport routier de marchandises, le déménagement. Ces activités commerciales sont exercées par les transporteurs routiers. Le transport routier de personnes est une activité commerciale qui consiste à transporter par des véhicules routiers (autobus, autocars,… ) des individus ou des groupes de personnes (ou voyageurs). Lorsqu'il s'agit de services réguliers