Les Clauses De Contrat De Prestation Logistique

pratique, mais le cours c'est de la théorie
On a un texte qui nous présente un cas réel et a partir de la on doit introduire le cas pratique, problématique…
1ère partie: La vente et la prestation de service
Deux choses qu'on peut distribué de la vente mais aussi prestation de services
 Chapitre 1 : La vente et la prestation de service entre fournisseurs et distributeurs.
Quel est le danger en matière de distribution?
La grosse composante c'est le droit de la concurrence 
Section 1: L'établissement

avec le réseau, la réputation du réseau peut modifier dans un sens mal. • Difficulté d'annulation du contrat de franchise et dépenses afférentes.   Franchiseur • Le processus exige un package comme préparation de documents juridiques, recrutement de spécialistes du secteur, recrutement de franchisés, etc. • Difficultés et coûts parfois élevés liés à l'annulation du contrat de franchise et au transfert d'un magasin d'un franchisé à un autre. •  Contrôle limité de ce qui se

juillet 1901) : convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, de manière permanente, leurs connaissances ou activités dans le but autre que de partager des bénéfices.  Contrat de société (article 1832 du Code civil ) : constituée de deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager un bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Les associés s’engagent à participer aux

sédentaire • La logistique qui est itinérante La moitié du 19ème siècle est marquée par le début de la sédentarisation qui donne naissance à la distribution. (Bon Marché, 1852, 1er magasin parisien, fondé par Boucicaut, accès direct à la marchandise). Les deux éléments facteurs de la sédentarisation sont : • La révolution industrielle (production de masse, diversité et variété des produits, baisse des prix) ; • La révolution des moyens de transports (logistique). Des surfaces commerciales

D'IMPORTATION : DEMARCHES ET OUTILS....11 CHAPITRE. 1. LA LOGISTIQUE DE LA MARCHANDISE 12 1. La domiciliation du titre de commerce 12 1.1 Les préalables à l'importation 13 1.2 Les régimes d'importation 14 1.3 L'ouverture d'un titre de commerce extérieur "TCE" 15 2. Le transport et l'emballage des marchandises 18 2.1 Le transport des marchandises 18 2.2 L'emballage des marchandises 24 3. L'assurance transport 26 3.1 Les différentes formes du contrat d'assurance transport 27 3.2 Les garanties de l'assurance

Web : chaque jour, une sélection des meilleurs articles de l'actualité sociale et de l'emploi - Les conventions collectives : Actualité et veille quotidienne sur 600 textes - La boîte à outils : Formulaires administratifs, Lettres-type, Modèles de contrats, chiffres clé… - 9 Forums thématiques pour questionner, échanger et partager... - Jurisprudence sociale - Dossiers et fiches pratiques sur le droit du travail AVERTISSEMENTS : Ce document n’est pas une version officielle. En cas de doute ou de

l’ouverture du secteur ferroviaire à la concurrence en autorisant l’arrivée de nouveaux opérateurs qui pourront : investir dans des projets de nouvelles extensions d’infrastructures, nouer des partenariats avec l’opérateur historique pour assurer des prestations complémentaires aux missions qui lui sont dévolues ou la SMCF estime qu’un prestataire peut effectuer de manière plus avantageuse qu’elle même. II) Organigramme : III) Activité : L'ONCF en tant qu'opérateur économique incontournable mène

l’importation………………………………………………………………4 C. Les intermédiaires de l’importation……………………………………………………5 II. Les principales techniques à prendre en compte………………………….………6 A. Les incoterms………………………………………………………………………………..6 B. La logistique………………………………………………………………………………….7 1. En matière de transport aérien…………………………………………..……7 2. En matière de transport maritime…………………………………………10 3. En matière de passage en douane (régimes douaniers, formalités)……………………………………………………………………………

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LA CONVENTION DE MONTREAL Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international – Signée le 28 mai 1999 à Montréal CHAPITRE 1er - Généralités .........................................................................................................................................3 Article 1er - Champ d’application.....................................................................

SUPERIEUR DE COMMERCE INTERNATIONAL DE DUNKERQUE Université du Littoral Côte d’Opale 129, Avenue de la Mer – BP 69 – 59942 Dunkerque Cedex 2 THANH TU PHAN PROMOTION RIGOBERTA MENCHU Nom de l’entreprise : CMA CGM Le Havre Centre de Service Logistique Quai de l’Europe 76096 Le Havre Dates du stage : Du 15 juillet 2003 au 15 janvier 2004 Mémoire 3ème année : POLITIQUE D’ACHATS TRANSPORT DE CONTENEURS « Les propos tenus dans ce document n’engagent que l’auteur » ETUDIANT : THANH TU PHAN