Les Droits Seigneuriaux

changer et on assiste à une lente progression du pouvoir royal. L’affirmation de l’autorité royale est aussi liée au fait que ces souverains ont eu le mérite de s’entourer des conseils de juristes efficaces, appelés les « Légistes » qui ont exploité le droit romain au profit des rois. Ils ont chercher des arguments qui vont être mis au service de la monarchie, afin d’assurer la défense du territoire. Ils vont développer la notion de souveraineté qui fait du roi une autorité supérieure dans le but de l’intérêt

intermédiaire entre l'antiquité et les temps modernes. Les historiens ont une approche différente de cette période : pour les historiens des lettres : le MA commence avec les invasions barbares et se termine à la renaissance. pour les historiens du droit : le MA n'est que la moitié des grandes invasion et se termine à la renaissance. II/ Les limites du monde médiéval (987-1453) : Le MA commence à la fin de la période franque (987), avec l'arrivée au pouvoir de la dynastie capétienne et l'élection

 Devoir maison n°1, Histoire Médiévale Transformations rurales et mutations seigneuriales du Xe siècle au début du XIVe siècle Après la crise dynastique qui traverse l'empire carolingien, on observe un émiettement du pouvoir royal, on passe d'une logique impériale à une logique régionale. Lors de cette période, c'est à dire au IX e, se met en place ce que l'on appellera plus tard la féodalité. Là où certains historiens comme G.Duby ont vu en ce système de féodalité

féodo-seigneuriale ; la souveraineté s’affirme, mais la monarchie est encore féodale. Pendant la période des Valois (1328-1453), la monarchie féodale est devenue une monarchie nationale. Cette heureuse transformation est essentiellement due à la redoutable épreuve de la guerre de Cent ans. Vers la fin du XIe siècle, on assiste à une renaissance du droit romain qui apporte moins de solutions juridiques directement assimilables, qu’une méthode, une façon de raisonner une conscience du droit qui apparaît

les relations entre les seigneurs et leurs dépendants (c'est-à-dire leurs vassaux et leurs sujets roturiers), mais elle a aussi suscité la renaissance de nouvelles structures sociales, juridiques, et économiques, qui viennent s’opposer au pouvoir seigneurial. En effet, le XIIème siècle est marqué par un renouveau urbain et la renaissance des villes dont l’essor est facilité par la croissance démographique, le renouveau des échanges et de l’artisanat. Ainsi, le contenu des statuts municipaux, inscrits

l’Etat. Le Royaume se morcelle, les agents du Roi ne lui obéissent plus. Puis, ils s’emparent des prérogatives de la puissance publique. Se forment des petites cellules indépendantes au Royaume => seigneurie Incertitudes dans les domaines seigneuriaux. Le droit au M.A est coutumier avec pour conséquence une très grande diversité locale dans des règles juridiques => société en voie de construction, où l’Etat s’effondre. Cela va s’allonger au XII e s. BEAUCOUP de changement au XII e s. B. Du XIIe

des juridictions, en raison de la nature de l'Ancien Droit essentiellement coutumier et de type corporatiste: chaque région et chaque corps de métiers étaient régis par un ensemble de règles particulières. Ainsi, à côté des juridictions royales (baillages, sénéchaussées, présidiaux) il existait des juridictions seigneuriales et des juridictions canoniques. les juridictions royales, vont au fil du temps supplanter les justices seigneuriales et ecclésiastiques. Les décisions de justice étaient

été retranscrits à partir d’originaux, n’étant que de simples copies, la véracité et l’authenticité des documents peuvent être contestable. Toutefois, le cartulaire nous permet de mieux comprendre ces différents liens qui régissent la société seigneuriale. Ce recueil nous dévoile en effet un compromis entre deux seigneurs : Gui, l’archevêque de Sens et le Sir Thibaud de Bar de Champlost. Cette procédure juridique est rédigée en 1192 par Hugues, l’évêque d’Auxer avec la collaboration du seigneur

présenté ci-dessous est celui que l’on rencontre principalement dans le royaume de France. I. LA SEIGNEURIE Tous les paysans subissent plus ou moins directement la pesante tutelle du château et tous les hommes sont encadrés, enserrés dans la cellule seigneuriale. Maître du château, le seigneur rend la justice, visite les terres, exige des redevances. Outre son autorité morale, le seigneur se distingue par un genre de vie particulier - « noble » - marqué par certaines activités (guerre, chasse) et par un

signifie pas que la loi édictée par le monarque est la seule source du droit, mais il devient possible de faire appel devant la justice royale des décisions de la justice seigneuriale. Le principe de prévention permet à la justice royale de se substituer au juge seigneurial en raison de son inaction. Enfin, les cas royaux, toujours plus largement définis, se voient soustraits à la justice seigneuriale. La justice dite concédée, seigneuriale ou ecclésiastique, survivra jusqu'à la Révolution. En effet,