Les Lois Du Roi

" Clovis et son armée était sur le point de perdre la bataille et de se faire massacrer par les Wisigoths quand un de ses fidèles combattants lui dit: "Invoque le Dieu de Clothilde (sa femme)", après une courte hésitation, il le fait. Aussitôt le roi Wisigoth meurt d'une crise cardiaque et ses "lieutenants" se disputent la succession et perdent la bataille. Suite à cela, Clovis et toute son armée se convertissent à la religion chrétienne. Dans ce sujet nous traiterons du droit appliqué

« Nos rois et nos mœurs nous empêchent de reconnaître sur nous et d’appeler pour Roi un Prince qui ne soit de notre Nation. » C’est ce que vont répondre les États-Généraux de 1593 à la proposition du roi d’Espagne de marier un prince autrichien (l’archiduc Ernest) à sa fille Claire- Isabelle prétendante à la succession de la couronne de France, alors que la Ligue, ultra catholique, était prête à accepter l’Infante d’Espagne à condition qu’elle épouse un prince français. Ce problème de succession

 Qu’est-ce qu’une bonne ou une mauvaise loi selon le Sophocle : Antigone et Œdipe-roi ? Dans le cadre du cours Introduction à la pensée sociale et politique POL 2507 Université d’Ottawa La question principale posée par l’auteur, Sophocle : Qu’est-ce qu’une bonne ou une mauvaise loi selon le Sophocle : Antigone et Œdipe-roi ? Sophocle est un auteur de la Grèce Antique. Il est parmi les trois grands tragiques1 grecs dont les œuvres nous sont disponibles

Article 6 L'Islam est la Religion de l'Etat qui garantit à tous le libre exercice des cultes. Article 7 L'emblème du Royaume est le drapeau rouge frappé en son centre d'une étoile verte à cinq branches. La devise du Royaume est Dieu, la Patrie, le Roi. Article 8 L'homme et la femme jouissent de droits politiques égaux. Sont électeurs tous les citoyens majeurs des deux sexes jouissant de leurs droits civils et politiques. Article 9 La Constitution garantit à tous les citoyens : - La liberté

ARTICLE 6. L'islam est la Religion de l'Etat qui garantit à tous le libre exercice des cultes. ARTICLE 7. L'emblème du Royaume est le drapeau rouge frappé en son centre d'une étoile verte à cinq branches. La devise du Royaume est DIEU, LA PATRIE, LE ROI. ARTICLE 8. L'homme et la femme jouissent de droits politiques égaux. Sont électeurs tous les citoyens majeurs des deux sexes jouissant de leurs droits civils et politiques. ARTICLE 9. La Constitution garantit à tous les citoyens: • • • la liberté de

qui a pour but de limiter ou d'encadrer l'exercice de la vengeance privée, c'est un droit pour ces hommes-là, entre les hommes et les familles. Sur ces bases le système judiciaire va évoluer lentement vers un type de justice rendue sous l'autorité du roi pour assurer l'ordre, la paix. SECTION 1 : Les tribunaux. Traduisent la dualité de traditions à l'époque Franque, les hommes libres fiers de leur indépendance, et le pouvoir royal. Il existe donc deux tribunaux. • PARAGRAPHE 1 : Le tribunal

Le parlement est défini comme «une cour souveraine ? établie pour rendre la justice en dernier ressort au nom du roi». Pourtant en 1766, Louis XV perd patience face à l’opposition perpétuelle des parlements : il se rend donc au parlement de Paris, le 3 mars, pour tenir une séance, dite de flagellation, dans laquelle il entend rappeler aux parlementaires les principes de la monarchie française. Au début, les parlements faisaient corps avec la monarchie et participaient à l’affirmation de son

nouvelle cependant, sur un même territoire coexistent des droits dont l’origine est différente. Coexiste un droit des francs, un droit des wisigoths, un droit de l’Eglise, un droit de l’ER. Chacun de ces droits peut alors comprendre autant de coutumes, de lois, de doctrine et de décisions de justice. Dans cette perspective, on peut déjà discerner 3 grandes sources auquel le droit français est venu puiser. Le premier ensemble est celui des droit barbares, la loi salique, la loi des wisigoths des burgondes :

Livres de la République (en 6 livres, Paris, 1576), qu’il traduisit lui-même en latin : il y traite son sujet assez complètement, et se prononce pour une monarchie tempérée. On a quelquefois, mais avec exagération, comparé cet ouvrage à l'’Esprit des lois de Montesquieu. Cette comparaison montre à quel point le livre peut être fondateur dans son domaine : le droit constitutionnel. A travers ces livres Bodin essaye d’expliquer, argumenter et démontrer un terme très récent pour l’époque : la souveraineté

Les capitulaires de 779 et 794 «  Toute justice émane du roi ». En effet, les rois francs établissaient de leur propre autorité des règles juridiques, pour tenter d’unifier le droit par voie législative ; rares sous les Mérovingiens, une dizaine environ en un peu plus de deux siècles, et désignés sous des noms divers (selon la terminologie romaine, edictum, constituo, decretum). Ces actes émanant du pouvoir central deviennent beaucoup plus nombreux sous les Carolingiens et prennent le nom