Les Lois Du Roi

Hammurabi, est le sixième roi de la première dynastie de Babylone,. Il aurait régné de1792 av. J.-C., jusqu’à sa mort, vers 1750 av. J.-C. Son règne est l’un des plus longs de l’antiquité du Proche-Orient et l'un des plus prestigieux par l'ampleur de son œuvre politique et législative. Son œuvre la plus historique a été et reste à ce jour « Le code de Hammurabi » ,un texte juridique babylonien daté d'environ 1750 av. J.-C., à ce jour le plus complet des codes de lois connus de la Mésopotamie antique

gouvernement royal Section I : le fondement du pouvoir >héritage des médiévaux >Dieu et Histoire I] le fondement divin >Source du pouvoir ultime en Dieu A) La théorie du droit divin >origine divine du pouvoir >Roi sacré >Roi très chrétien >Roi (lien intime entre Dieu et le Roi) B)Les protestations >Réforme religieuse, contestation politique >La dénonciation luthérienne de la médiation écclesiastique >La diffusion de la Réforme et les guerres de religion >Les contestataires réformés

appartienne au clergé et aux nobles (barrons et seigneurs). La puissance souveraine du roi est limitée. Il ne peut pas rédiger seul la loi il lui faut l’accord des nobles et des ecclésiastiques. Le roi ne détient pas non plus l’entièreté du pouvoir exécutif. Les comtes, duc, barrons, seigneurs ou encore évêques appliquent au niveau local le pouvoir exécutif par eux même. Le débat législatif n’est pas fait par le roi : il ne fait que déposer son sceau pour promulguer une ordonnance.

autre façon et il y aura répression même si on ne veut s’emparer du pouvoir. Différentes institutions : Les Parlements d’anciens régimes (qui enregistraient les ordonnances du roi). Les Etats généraux (1788 : leur réunion est à la base de la Révolution), qui regroupaient la noblesse, le clergé et le tiers-Etats. Le roi, qui confondait les pouvoirs. 5 mai 1788 : les Etats généraux se réunissent à Versailles. 17 juin 1789 : le Tiers-Etat se déclare Assemblée Nationale. 9 juillet 1789 : le Tiers-Etat

politique médiévale qui est centrée sur l’idée que le pouvoir vient de dieu. C’est cette idée politique qui s’imposera sur toute la période médiévale : la souveraineté d’un roi repose sur l’idée qu’il est une sorte de lieutenant de Dieu sur terre. Donc si c’est Dieu qui donne la souveraineté on ne se pose pas la question de si c’est un roi ou pas, car il vient de Dieu. Le grand changement par rapport à cette vision c’est la fin du 15ème / début 16ème siècle, on a des sortes de bouleversement. Introduction :

La naissance du principe de souveraineté royale Le roi possède la puissance parfaite et entière, sans limitation de temps, de personne ou de chose. La naissance du principe de souveraineté royale : un principe, dans le sens où il est utilisé dans l’intitulé du sujet, signifie qu’il a une valeur « constitutionnelle » de part sa nature fondamentale, il est reconnu par les lois royales. On parle alors de la naissance de ce principe, qui est la souveraineté royale. La souveraineté royale qui est

les dernières décennies du septième siècle en raison de l'incapacité des rois mérovingiens à s’imposer, imposer leur autorité. C’est la période des rois fainéants. On constate que c'est l'aristocratie qui détient l’autorité. C’est un agent proche du roi, le maire du palais qui accapare l’essentiel du pouvoir et rend son pouvoir héréditaire. On va voir une nouvelle lignée émergée et qui finira par écarter la dynastie mérovingienne et qui s'emparera du pouvoir royal. Ces Mérovingiens sont parvenus à

rédemption pour le législateur. Un tribunal d’appel approuvent l’article en revanche certains tribunaux considèrent qu’il faut en tirer des applications pratiques. Le tribunal d’appel de Montpellier rappelle que le tribunal que le tribunal a approuvé des lois rétroactives et elles ont été aboli rétroactivement elle avait des principes et des exceptions ; Beaucoup de citoyens ne savant plus ce qu’est le Droit applicable. Le tribunal de Montpellier donne des solutions concrètes proposées par l’article 2.

beaucoup plus de pouvoirs au roi par rapport à celui de la monarchie britannique. La structure politique se décompose comme suit : -D'un côté le pouvoir exécutif est dualiste, partagé entre le roi et les ministres. -De l'autre côté on a un pouvoir législatif bicaméralisme, avec la Chambre des députés des départements, c'est une assemblée élue, et face à elle la Chambre des pairs, c'est une assemblée héréditaire. En 1815, la fonction de Président du Conseil est crée, le roi possède donc d'importants

naissance d'une science juridique. L'utilité immédiate du droit est : une règle de droit ou une forme d'organisation politique, il n'y a pas de valeurs absolues, de bonnes ou mauvaises lois. Les lois doivent toujours être adaptées à une civilisation donnée. Comme la dit Montesquieu dans sont ouvrage "l'esprit des lois" : "les lois résultent d'un ensemble de circonstances qui en expliquent l'infinie variété". Les règles de droit naissent, se transforment puis disparaissent. Périodes historiques : - Antiquité