Les Lois Du Roi

de Lagash ou encore celui de -1750 qui se nomme le code d’Hammurabi qui fut retrouvé entier en 1902 et se trouve aujourd’hui au Louvres. On y trouve des lois et un bas relief sur lequel est représenté le dieu soleil (Shamash) qui dicte les lois a Hammurabi qui indique que ce sont des droits religieux, ce n’est pas la volonté du peuple ni du roi mais d’un dieu. Ces droits sont donc immuables, on ne peut y toucher. Mais les droits mésopotamiens sont un droit religieux et non pas une loi religieuse

d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires. La France moderne émerge petit à petit, chaque siècle se fonde sur les acquis du siècle précédent, annonçant les évolutions du siècle à venir. Le Roi de France a deux ennemis : l’empire et le Pape. I. La nouvelle conception de la Royauté A. Le roi empereur en son royaume Au milieu

transformer une constitution/il faut comprendre comment une constitution est morte LA FRANCE PRÉ-RÉVOLUTIONNAIRE DE 1789 De nos jours une monarchie est définit comme régime politique dns lequel le chef de l’Etat est un roi : empereur désigné par voie héréditaire · permet de distinguer les régimes monarchie que l’on oppose aux régimes républicains· le monarque est perçue comme un repère de stabilité · en 1789 la monarchie était le mode traditionnelle de régime

décompose le pouvoir actuel en 3 activités principales: *Le pouvoir législatif.Le pouvoir d'édicter des loi et les lois au sens actuel , régle au sens impersonnelle à porté générale et à force obligatoire. *Le pouvoir exécutif.Le pouvoir de prendre des dispositions plus précise à la mise en place concrete des lois. *Le pouvoir judicaire.Le pouvoir de juger , c'est appliquer les lois à des cas et des personnes précises. Sous l'Ancien régime en France cette division n'existe pas et elle n'aurait

! ! 3. Octobre - TD - Droit Constitutionnel - «Les Chartes Communales» et les «Lois Fondamentales» sont-elles les ancêtres des Constitutions modernes? ! Plan ! ! Introduction ! I. Les «Chartes Communales» et les «Lois Fondamentales»: Une des premières sources de droits écrites A)La fonction instituante de l’écrit B) Une source de légitimité ! II. Une mise en place d’un système juridique, prédécesseurs des Constitution modernes A)Force impérative des règles de

un premier temps que les oppositions politiques sous la Restauration remettent en cause l’étendue des pouvoirs aux mains du roi, puis dans un second temps que cette remise en cause conduira à un début d’affirmation du pouvoir législatif sous la monarchie de Juillet. I. Les oppositions politiques sous la Restauration remettent en cause l’étendue des pouvoirs aux mains du roi A. Le pouvoir législatif asservi à l’autorité royale… La Restauration est caractérisée par la réimplantation de la souveraineté

l’administration et du commerce, les bourgeois ont en effet tout intérêt à voir se développer un Etats stable et capable de maintenir la paix. Le peuple suit la même inclinaison : il fait confiance au roi. Le roi ne peut être qu’en sa faveur ; ce sont ses conseillers qui sont mauvais. Dès lors, le peuple a intérêt à ce que le roi soit fort, gouverne en personne et impose sa seule volonté. A. La souveraineté entière et impartagée du monarque 1. De la souveraineté « La souveraineté est la puissance absolue et perpétuelle

mouvement est de plus en plus important. C’est dans ce contexte d'agitation parlementaire que Louis XV prononce le discours de la Flagellation, le 3 mars 1766, dans le but de rappeler à l’ordre les Parlements. Louis XV, arrière petit-fils de Louis XIV, est roi de France depuis 1715, et majeur depuis 1723. Son règne jusqu’à ce discours peut se décomposer en deux partie : une première où il est considéré comme le « Bien Aimé », période illustrée par de brillantes victoires, une belle croissance économique et

mwsdanfknkwwjwjwjaLKJANCJNDEJBSLZKNDKLRLKEHQKLHIHRI3H2IOZNM,XZNC,MSNKHEIX Les rois dominent la monarchie. C’est un roi pour la vie. La monarchie est fondée en -753 à -509. Le roi détient tous les pouvoirs, mais il est conseillé par un sénat dominé par l’aristocratie de cette époque qui est patricien. Vers -509, une révolution s’impose et chasse les Étrusques et libère les Romains. C’est ainsi qu’une république est fondée. — Romulus 1 roi de Rome —-753 RÉPUBLIQUE (-509 — -27) La république aristocratique est fondée sur

progressivement nous allons voir se construire la souveraineté , le roi devient suzerain et au 16ème siècle c’est la souveraineté absolue. 14e : suzeraineté 15e : souveraineté 16e : tournant vers l’absolutisme Vont apparaître les institutions royales, naissent dans la prospérité et les périodes de crise. En 1453, la bataille de Castillons marque la fin de la guerre de 100 ans, le royaume revient longtemps à la prospérité économique, le roi de suzerain devient souverain ; le 16e siècle est un siècle