Les Premiers Coutumiers Privés Du Nord De La France

            ► Constructions intellectuelle pour conférer une grande autorité.               - 2eme étape : Apparition en Grèce d'un droit humain. A l'origine, ils pensent que le droit vient des dieux mais ils vont laisser les Hommes discuter le droit. Premiers Hommes qui réfléchissent sur le droit : poète tel que HOMER qui cite des dispositions de droit au 8eme siècle av JC. L'Homme commence a apparaître comme le véritable créateur du droit. Les philosophes tels que Socrate, Aristote discutent le droit

alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une collection est un ensemble plus ou moins ample de textes juridiques réunis selon certain ordre. Quelles sont les formes prises par processus de codification ? Les premiers codes sont des œuvres purement privées et d’ampleur limitées. Mais c’est codes se distinguent par le fait qu’il cite, pour la première fois, le texte des constitutions impériales sans l’analyser. Existe deux codes : Code grégorien qui date de 291-292

et les institutions des périodes précédentes peuvent elles avoir un lien avec les institutions modernes ? I. Les racines du droit français. Il est largement redevable à 3 apports fondamentaux : Celui de Rome, du christianisme et le germano-franc. A) L’apport de Rome. Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain juridique est considérable. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en gaule (3e,4e,5e siècle), ils n’ont pas pu supprimer le droit romain établi pour plusieurs

Histoire des Instituions Deuxième cours 12 Septembre (premier cours manquant) Plan du cours envoyé par mail (Looker les bouquins proposés)ALBERT La section préliminaire est découpé en 3 paragraphes, qui disent que le droit français puisse ces racines ; par l'influence du droit romain, chrétien et germanique. Section 1 : Les racines historiques du droit français Paragraphe 1; l'héritage romain (suite du paragraphe today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours

d’un acte. Exemple : Article 205 Code civil « Les enfants doivent des aliments a leur père et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin » Article 147 du code civil « On ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier » Mais parfois la règle de droit se contente d’ouvrir une faculté ou bien d’établir un droit. Article 544 du code civil « la propriété est le droit de jouir des choses … » Tout propriétaire peut invoquer l’article 544 contre ceux qui s’invoquerai

Rome antique, à savoir la République (Res Publica) et la période impériale (le Haut Empire et le Bas Empire). La fondation de Rome, en tant que cité, est fixée par la tradition dans les années 754-753 avant J.-C. Par fondation, on entend que les premiers historiens latins rapportent le mythe de Romulus et Remus, les deux jumeaux élevés par une louve, qui vont plus tard fonder la ville sur une colline. Cette légende est attestée dès 296 avant J.-C., on a retrouvé une statue en bronze qui représente

l’histoire « Si nous devons aux grecs la naissance du politique, nous devons aux romains le juridique » En réalité des civilisations précédentes avaient du droit mais pour la première fois il s’agit d’un système. 3 caractères qui font qu’il est le premier : Haut niveau de technicité => le droit devient une vraie science Cette technicité est exercée par une classe spécialisée de manière globale, raisonnée Le droit s’autonomise par rapport à la religion et à la politique => il bouge sur des

Introduction historique au droit Comment apparait la règle de droit ? Comment la société vit avec ces règles de droit ? Histoire des institutions publiques, des faits sociaux avec le droit. Chapitre I : La France I- Géopolitique Le nom « France » proviendrait du peuple des francs que l’on disait courageux, hardis, féroces, braves. Vers 630 on pouvait dire que tous les sujets du roi mérovingien étaient qualifiés de « francis ». Egalement vers le VIème siècle le royaume qui se constitue

technique un très net recul, période d'installation des barbares. 1 sur 63 ⁃ ⁃ chapitre 4 : 10e au 15e siècles durant laquelle l'état disparaît, monde de la féodalité, la France va affirmer très progressivement des droits propres essentiellement territoriaux. Chapitre 5 : 16e au 18e siècle, époque monarchie absolue de la France se créer un ordre juridique spécifique, elle aspire à l'indépendance de son droit, réduit le pluralisme juridique durant ces siècles émerge une tradition nationale qui sera

Introduction historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force